Procès Sous Republique Romaine

Fontette Dictionnaire de la culture juridique de Alland. Vocabulaire juridique de Gérard Cornu Dictionnaire des juristes de Arabeyre et HALPERIN Clio Thémis: N°1 Accès aux sources: se forcer à lire les textes d'époque. Digeste 1.3.17 , Un juriste romain, Celse, disait: « Ce n'est pas savoir les lois que dans connaître les termes, il faut en approfondir l'esprit et l'étendue ». Introduction générale = Prolégomènes à l'histoire du droit et des institutions Qu'est ce que le droit? Approche

écrite et une constitution de « Common law » (basé sur la coutume et la jurisprudence). Avant la création de la première constitution, la France sous l'Ancien Régime basait son droit sur la coutume et la jurisprudence. Mais suite à la révolution de 1789 et l'envie de faire table rase, la France ayant un héritage de coutumes germaniques et de droit romain (donc écrit) se dote d'une Constitution afin d'encadrer la vie en société. Comme dit dans l'introduction, une constitution est un ensemble de règles

époques : - Moyen Age : Doctrine > Coutume > Jurisprudence > Loi - Systèmes juridiques anglais et américain : Jurisprudence > Doctrine > Coutume > Loi Rappel ! Antiquité : de l’apparition de l’écriture ( 3000 av JC ) à la chute de l’Empire Romain d’Occident ( en 476 ) Moyen Âge : de 476 à 1492 (Découverte de l’Amérique ) Haut Moyen Âge : du Ve au Xe siècle Moyen Âge Central : du XIe au XIIIe siècle Bas Moyen Âge : du XIVe au XVe siècle Temps modernes : du XVe siècle à 1789 (Révolution

intervient en pleine monarchie absolue sous Louis XIV. A partir de la révolution, chaque nouveau régime a tenté de modifier la procédure pénale pour marquer le changement politique et idéologique. La procédure pénale est encore un domaine très sensible aux variations de la politique française. La Matière fait l’objet d’idées reçues : par exemple sous l’Ancien régime régnait l’arbitraire le plus total. En réalité, si on parlait d’arbitraire du juge sous l’AR, cela avait une signification précise

fait la même chose et on va de nouveau demander une enquête donc on allonge le procès et ce sont des frais supplémentaires. Le roi fait une critique de la justice, comme le roi ne doit intervenir que pour le bien commun, ici il entend légiférer pour rétablir la procédure juridique, la réduction du temps des procès... Constat d’un chaos de l’ordre juridique. Ainsi il ordonne la rédaction des coutumes, afin que les procès soient plus courts, moins onéreux, et garantit la sécurité juridique. Rédaction

dirigé par Cyrus. Les cités grecques situées entre 600 et 400 avant JC, « l’apport de la Grèce trouve un écho direct et encore puissant dans le monde occidental moderne. C’est en effet par opposition aux premiers foyers de vie collective organisée, sous la forme des empires orientaux, que s’apprécient les valeurs politiques que les cités grecques ont donné du VIème au IVème siècle avt J-C. Elles ont véritablement fondé une tradition qui, non seulement, a été retrouvée par les Européens mais qui, du

Le rôle des gouverneurs sous la Republique et l'empire romain Ses pouvoirs sont assez étendus, mais limités par les privilèges octroyés par Rome aux cités des provinces, qui bénéficient d’une large autonomie. Dans les provinces stables, il intervient parfois peu. Ses interventions sont plus fréquentes en période de crise. Il peut également se manifester sur la demande des habitants de sa province. Dans les provinces sénatoriales, le proconsul est assisté par des questeurs qui s’occupent des questions

l'eyoa de brise.. · L'importance des Romains Loi des Douze tables (451 av JC) : Code des Romains gravé sur blocs de pierres (ou bronze) -> les lois sont faites pour durer/ présentent sur les forums près des tribunaux 753-754 av JC: Milieux VIIIe siècle jusqu'en Occident Ve siècle après JC (les Romains ont promulgués des lois, des millions de décisions ont été prises). Grecques -> esprit philo / Romains -> esprit du droit Le fond du droit est le droit Romain. Il y a tellement de lois (contradictoirs

serment purgatoire, c'est celui que prête un accusé pour se purger , c’est-à-dire pour se disculper de l'accusation. Mais il doit fournir un certain nombre de co-jureurs. Leur présence atteste du soutien familial, social dont jouit l'accusé. ➔ Le procès, dès lors, met en scène un rapport de forces. La partie la moins forte, celle qui sait qu’elle perdra si on en vient aux armes, a tendance à accepter un compromis À l'époque mérovingienne, le serment constitue la reine des preuves. Mais le serment

étendue, débutée en 753 avant J-C et qui prend fin en 476, la condition féminine et le rôle de la femme dans la société romaine n'ont cessé d'évoluer et de prendre des formes diverses. Rome est fondé en 753 avant J-C par Romulus (Remus et Romulus luttèrent pour donner naissance à la célèbre ville latine) sans aucune femme présente. Mais les romains manquent de romaines pour repeupler les lieux. Ils vont tenter de négocier avec les Sabins (un peuple voisin), afin d'obtenir l'échange de quelques