Primogéniture

l'ancien régime, un ensemble de norme imprécises et de nature coutumière (qui ne sont pas écrite), que l'on appel parfois les lois fondamentales du royaume. Ces lois sont censés protéger la couronne, en conservant ses grands principes (comme la primogéniture). Elle sont importante, puisqu'elle délimite le pouvoir du roi, et donne un fondement aux oppositions de la noblesses, sur la tournure pris par le règne de Louis XIV, (opposition dont Saint-Simon fessait partie). Ces lois permirent notamment, après

fonctionnne bien, qui on le pouvoir c, parce que elle a des méthode pour le concerver , ces famiile on certain regle de fonctionnement qui aoparait lors du mariage , au sein de ses regle il en est une qui a un succes assez durable le principe de primogéniture ( le droit dèsnes) transmet c'est immeuble a une seule personne l'ainée , c'est le truc de l'aristocratie pour ne pas perdre le pouvoir. La coutume va s'inspirer des pratique des famille aristocratie ,un règne universelle mais pas seulement en

Catherine II Introduction A la mort de Mort de Pierre Le Grand le 28 janvier 1725, la Russie se trouve dans un grand embarras. Pierre le Grand a abandonné la primogéniture en 1722 et donne au monarque la décision de son successeur. Mais celui-ci est mort sans choisir le sien et n’a pas d’héritier mâle. C’est de là que découlera la terrible suite de successions de monarques à la tête de l’empire plongeant la Russie dans une confusion politique sans précédent. En 37 ans, se succéderont

testament une pure formalité et ont imposé une succession dynastique à cause de leur légitimité familiale, ce que ne pouvaient faire directement les omeyades qui ont pris le pouvoir au nom d’une tribu (qraish) et de la nation arabe. L’ordre de primogéniture fut institué, en copiant sur Byzance et la Perse. SECTION II : L’ADMINISTRATION DU Khalife Un pouvoir monarchique ne se partage pas mais il se délègue. Le souci des rashiduns n’était pas administratif, c’est pour cela qu’ils avaient une Administration

et l'intégrité territoriale du Royaume dans ses frontières authentiques. Article 20 La Couronne du Maroc et ses droits constitutionnels sont héréditaires et se transmettent de père en fils aux descendants mâles en ligne directe et par ordre de primogéniture de SA MAJESTE LE ROI HASSAN II, à moins que le Roi ne désigne, de son vivant, un successeur parmi ses fils, autre que son fils aîné. Lorsqu'il n'y a pas de descendants mâles en ligne directe, la succession au Trône est dévolue à la ligne collatérale

de professer ; Déclare que la France est une monarchie, gouvernée par le Roi, suivant les lois; Que de ces lois, plusieurs qui sont fondamentales embrassent et consacrent : -Le droit de la maison régnante au Trône, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, à l'exclusion des filles et de leurs descendants ; -Le droit de la Nation d'accorder librement les subsides par l'organe des États généraux régulièrement convoqués et composés ; -Les coutumes et les capitulations des provinces ; -L'inamovibilité

terme d'une longue histoire qui a vu la consécration des diverses règles qui viennent la composer : Règles de l'hérédité, de la masculinité, de la collatéralité et de l'indisponibilité de la couronne. 1/ Les principes de l'hérédité et de la primogéniture C'est à l'élection de 987 qu’Hugues Capet doit son accession au trône. Dès le mois de Décembre 987, il réussit à faire élire son fils, Robert, et à le faire sacrer comme roi associé au trône. Celui ci lui succédera en 996. Ainsi lorsque

persistent à lui prêter hommage. De ce fait, le roi confère aux capétiens un statut et une mission particulière, qui sont les fondement de la reconstruction du pouvoir royal. I. Les fondements de la royauté A/ De l’élection à l’hérédité et la primogéniture En 987, quand Hugues Capet monte sur le trône, ce n’est qu’un changement de roi banal. Le siècle passé a constitué l’habitude de l’élection du roi. C’est une nouvelle preuve de la puissance des grands (12 ou 15 Ducs, Princes, Comtes). A partir

s’accompagne d’une contestation politique par les parlements, leurs critiques envers l’absolutisme s’appuient tout d’abord sur les lois fondamentales du royaume, c'est-à-dire les règles coutumières qui organisaient la transmission de la couronne (primogéniture).Ce courant aristocratique vient rapidement à péricliter du fait de revendications bien plus radicales, allant jusqu’à exiger une constitution écrite qui soit la seule garantie des libertés publiques et individuelles grâce à une séparation des

l'applique de la loi salique (la loi des Francs Saliens). Ces Francs avaient une loi qui relève du droit privé qui reservait le patrimoine du père au fils. D'où cet adage "En France, le pouvoir ne tombe pas en quenouille". Le droit d'ainesse (primogéniture) : si le roi a plusieurs fils, la couronne revient à l'ainé. A défaut de fils, viennent ensuite les frères, les neveux et les cousins. Le principe de catholicité. Ce principe résèrve le trône de France à un prince de religion catholique. Et ce