Primogéniture

pouvoirs du roi quasi illimités. * Indivisibilité de la couronne : monarchie (opposé à polyarchie) => idéal pour gouverner un pays aussi grand que la France. Donc un seul roi. Si deux rois sont sacrés, un seul sera couronné. * Primogéniture : aîné devient roi depuis le règne de Robert le Pieu sous conseil de l’Eglise => choix de Henry => ainé plus mature, plus apte à la succession. Succession définie => éducation adéquate de l’enfant. Cadet reçoit une terre importante

 du  roi.     Le  statut  de  la  couronne.     Les  règles  de  dévolution  de  la  couronne  apparues  au  Moyen-­‐Âge.     Quatre  règles  :   -­‐ Règle  de  primogéniture.   o Apparue  en  1027.   o Le  trône  revient  à  l’ainé.   -­‐ Règle  de  masculinité.   o Apparue  en  1316.   o Exclusion  des  femmes.   o Exclusions  des  descendants  par

mai 1980. Ainsi, dans son article 43, la nouvelle Constitution dispose-t-elle que «La Couronne du Maroc et ses droits constitutionnels sont héréditaires et se transmettent de père en fils aux descendants mâles en ligne directe et par ordre de primogéniture (le fils aîné) de SA MAJESTE LE ROI MOHAMMED Vl, à moins que le Roi ne désigne, de son vivant, un successeur parmi Ses fils, autre que Son fils aîné. Lorsqu'il n'y a pas de descendants mâles en ligne directe, la succession au Trône est dévolue

de la couronne.............................................................................................8 A) Hérédité et primogéniture.............................................................................................9 1) Hérédité....................................................................................................................9 2) La primogéniture......................................................................................................9 B) Masculinité....

successorales instauré par les premiers codes du droit romano-germanique pendant le Haut Moyen Âge; pour l'aristocratie dominante, les biens passés en succession étaient les royaumes eux-mêmes, ce qui entraînait des parcellisations (lorsque le principe de primogéniture n'était pas appliqué) ou des luttes sanglantes intra-dynastiques lorsque le séniorat prévalait. Cette notion est différente des droits de succession, qui sont un impôt prélevé à la résolution de la succession, instauré à la révolution française

de «déforcer» ou de «renforcer» une force inférieure. Le troisième est une hiérarchisation des êtres : au sommet se trouve «la force suprême» (Dieu), après elle viennent les «archipatriarches», créateurs du clan, puis les «défunts par ordre de primogéniture», ce qui fait que le mort d’il y a un mois a plus de force que celui d’hier, puis encore les «hommes vivants», ensuite les «animaux et végétaux», enfin les minéraux. La position conférée aux hommes vivants ne les empêche pas d’être le centre de

| | |du trône etc.… : c’est la règle de l’hérédité par primogéniture masculine. Appartenance à la religion catholique | | |obligatoire

pour l'avenir, elle n'a point d'effets rétroactifs". Les citoyens français ont connu un tres grand tromatisme pendant la periode revolutionnaire: loi de 1794, elle est venue supprimer les privilèges de succesion qui étaient la masculanité et la primogéniture. Elle a abolie ces privièges. Toutes les successions ouvertes depuis le 17 juillet 1789 devaient etre réouvertes et refaites. Quand napoléon a fait la demande d'un code civil, il voulait que soit marqué dans le code civil cette loi de rétroactivité

fois pour toute. Alors il assure garantie à la stabilité de l’Etat. C’est d’être parvenu à cette situation qui est le résultat de luttes depuis l’avènement d’Hugues Capet. La loi dispose que la « succession se fait de mâle en mâle par ordre de primogéniture à l’exclusion des femmes et des descendants mâle par les femmes ». Cette loi s’impose à tout le monde. Dans le royaume de France, la succession n’est pas seulement héréditaire. Elle est régit par un certain nombre de règles qui font qu’elle

couronne britannique est une institution juridique distincte de son titulaire. Les règles d’accessions au trône sont fixé depuis 1701 par les règles hérédités = les male héritent en 1er et qu’à défaut ce sont les femmes en suivant la règle de primogéniture. Le souverain d’Angleterre règne sur l’Ecosse ; pays de Galle ; l’Irlande du Nord ; et il est également le chef du Commonwealth. Ce qui lui donne une forte responsabilité en matière de relation extérieure et également en matière religieuse