Primogéniture

empereur qui est couronné nous sommes toujours en république. « le gouvernement de la république est confié à un empereur », ce principe d’hérédité est préservé par les lois fondamentales de la monarchie, hérédité de male en male par ordre de primogéniture, Napoléon n’a pas d’enfant en 1804, dans le cc il a été attentif à l’adoption et à la question du divorce. La constitution de l’an 12 prévoit la possibilité pour Napoléon d’adopter. L’empereur peut adopter ses neveux, les fils de deux de ses frères

royaume Plantagenet et du duché de Bourgogne.   II- Tentatives de restauration du pouvoir royal   1. Caractéristiques de la royauté capétienne Hugues Capet → premier capétien. Bénéficiaire de l'hérédité renforcé par cette dynastie, puis de la primogéniture. Royauté chrétienne et le roi est en charge de la chose publique. Il doit recourir à des H sages pour traiter des affaires du royaume. Le roi est sacré à Reims. Le roi est élu, il reçoit l'onction et s'engage à maintenir les privilèges de l'église

du roi, le mouvement étant achevé au 16eme siècle, qui lui prépare, le tournant vers la souveraineté absolue. I/ LE STATUT DE LA COURONNE Pendant la période féodale, les lois du royaume sont : * La loi d’hérédité au trône * La loi primogéniture (l’ainé du fils du roi qui doit régner) A partir du 16ème siècle, on ne parle plus de lois du royaume on parle maintenant de lois fondamentales du royaume. Ces coutumes constitutionnelles ont convergés dans 2 directions qui ont cependant en commun

qui prêteraient aujourd'hui à controverse. Alors qu'il défendait l'idée qu'une femme pouvait gouverner, il tenait en revanche qu'elle ne pouvait être à la tête de la famille. Il acceptait fermement le rôle d'une aristocratie héréditaire et de la primogéniture. À notre époque, ses propos ont pu être sortis de leur contexte pour faire croire qu'il était partisan de l'esclavage alors qu'il a dénoncé cette pratique très en avance. Alors que, selon Thomas Hobbes, l'homme a pour passion naturelle la quête

La période féodale (Xe-XIIIe siècles) et la dynastie capétienne À l’époque, la France = dominée par de puissants seigneurs qui se partagent le territoire, alors que les possessions directes du roi se réduisent à un petit domaine dans l’Ile-de-France · la seigneurie (les seigneurs sont les vassaux du roi/suzerain mais chaque vassal est maître chez lui); · laféodalité s’épanouit aux Xe-XIe siècles > fief (façon de posséder

l’arrivée des espagnols, en Amérique Centrale, il y avait environs 15 millions d’habitants maya. C’était une cité de type grec, gouverné par le halac vinic (chef maya) , héréditaire dans une seule famille par cités, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, ce chef concentrait à la fois pouvoirs religieux, militaire et civils. Il y avait des prêtres qui indiquaient les époques de culture. Seul

deux familles sont proscrites. Ces deux familles étaient présentées comme issues de deux jumeaux descendants d’Héraclès. Le tombeau de ces deux rois est situé dans des lieux distincts. Ce pouvoir se transmet comme la monarchie selon la règle de primogéniture masculine (fils aîné qui hérite de la couronne). Les fils qui étaient nés pendant le règne du père avaient la primauté sur ceux qui étaient nés avant. Ces rois sont des personnages sacrés (ascendance héroïque) ils ont des pouvoirs assez larges

et intangibles qui s'imposent aux rois successifs, définissent la forme de gouvernement et les conditions de son exercice, et dont le respect est assuré par le parlement. Elles concernent la dévolution de la couronne (masculinité, hérédité, primogéniture, catholicité) et le statu de la couronne (indisponibilité, continuité et inhabilité). Né en 1370 à Nîmes, Jean de Terre Vermeille est un juriste languedocien, diplômé de la faculté de Montpellier où il obtient un docteur des deux lois en rapport

terme, ou l’aparceria (contrat oral de durée variable). En Angleterre, la succession par primogéniture domine et se trouve renforcée après 1640 par le principe du strict-settlement. En Aragon et au Pays Basque, le système est semblable mais en Castille, le système de la Mejora favorisait un héritier principal (1/5e de l’héritage en plus pour le fils désigné). En France, situation intermédiaire : primogéniture dans le sud, préciput en Auvergne, Bourgogne, Lorraine, et partage plutôt égalitaire dans

Le statut de la couronne Il faut distinguer le principe de dévolution, et celui de l’indisponibilité de la couronne. Le roi ne peut pas disposer à son gré de la couronne. §1. Le principe de dévolution de la couronne - hérédité - primogéniture - masculinité A. l’hérédité De 888 à 987, à cette époque l’élection du roi s’opère par le biais de l’élection par les laïcs et ecclésiastiques. A partir de Hugues capet (famille des Robertiens), il est élu roi de France par les grands