Piraterie Maritime Droit International

ASSURANCE MARITIME INTRODUCTION DISPOSITIONS GENERALES CHAPITRE I : Du contrat d’assurance, de sa forme, et de son objet CHAPITRE II : Assurance des risques maritimes 1- Assurance corps 2-Assurance facultés CHAPITRE III : les obligations contractuelles des parties 1- les obligations de l’assuré 2- les obligations de l’assureur CHAPITRE IV : Du délaissement CONCLUSION INTRODUCTION Les premières formes de mutualisation des risques maritimes par un mécanisme de solidarité

Plan ← Plan I ← Introduction 1 Définition préliminaire du droit maritime 1 Justification de l’existence du droit maritime 2 L ’autonomie du droit maritime 3 Les sources du droit maritime 4 1 – Les sources internationales 4 2 – Les sources communautaires 5 3 – Les sources nationales 6 4 – La jurisprudence 7 5 – La doctrine française 7 ← Livre premier : Les périls des mers 8 Catastrophes et perte humaine 8 Catastrophes modernes : marrées

ci-dessous. Coef. Les Lexiques de l’INSEEC Les épreuves écrites - - - Mathématiques Épreuve EM-Lyon 6 Histoire, Géographie et Géopolitique Épreuve EM-Lyon 6 - Épreuve EM-Lyon 5 Épreuve ESC - Analyse économique et historique - Économie-Droit - - Histoire - - Gestion-Management - - 4 - 4 - Épreuve EM-Lyon 7 Épreuve ESC 5 Épreuve ESC 8 Épreuve à option Total coefficients 30 30 30 À l’issue des épreuves écrites, le jury d’admissibilité de l’INSEEC se réunit et arrête

 Droit international public Introduction : I – La définition du droit international A) Qu’est-ce que le droit international ? La définition n’est pas évidente. La définition traditionnelle était valable jusqu’au début du 20ème siècle. Il s’agissait du droit qui régissait les rapports entre États. La Cour permanente de justice internationale (CPJI) siégeait. Elle a donnée une définition du droit international public dans l’affaire « Le lotus » en 1927. « Le lotus » était un bateau

?................................................29 Chapitre 2.2 : Les espaces maritimes aujourd'hui : approche géostratégique 31 I. Les espaces maritimes : des enjeux croissants.........................................................................31 II. L'appropriation des espaces maritimes : une tendance généralisée.....................................32 III. La militarisation des espaces maritimes..................................................................................34

menace, l'Etat ne saurait rester inactif. Il se mobilise pour rechercher les coupables et pour éviter que de nouveaux actes terroristes ne soient perpétrés, ce qui passe presque inéluctablement par des mesures et pratiques qui restreignent l'Etat de droit et affaiblissent la démocratie. En particulier, les attentats du 11 septembre 2001 ont marqué un tournant important dans l'histoire de cette prévention, puisqu'ils ont été suivis d'une vague de mesures antiterroristes sans précédent. Les mesures

M. Lacroix ANALYSER LES DYNAMIQUES DES PUISSANCES INTERNATIONALES I. Les dynamiques des puissances internationales :Comment expliquer l’essor et le déclin d’une grande puissance ? (un regard historique) · Dès l’Antiquité, on s’interroge sur cette question. L’Empire d’Alexandre Le Grand fut présenté comme une épopée. La formation de l’Empire romain fut une étude de l’historien Tite-Live (59 av. J-C, 17 apr J-C)

S O M M A I R ECommentaire d'arrêt : Première partie: le contentieux en matière de responsabilité du transporteur Maritime. Première sous partie : l'application jurisprudentiel du délai de protestation.Deuxième sous partie : Délai de prescription et délai de forclusion: une confusion des régimes malgré des objets différents.Deuxième partie : la loi applicable par le juge marocain face aux différents systèmes juridiques.Première sous partie : l'émission d'un contrat de transport comme critère de détermination

|(approfondissement de la démocratie : | |C |1)politique : interdiction des ligues d’extrême-droite | |E |2)sociale : nouveaux droits pour les classes populaires (Cf lois sociales : semaine de 40 h., deux semaines de congés payés, | | |conventions collectives, hausse de salaire…) ( amélioration vie des ouvriers

hasard L'assurance maritime au sein de l'Office D'exploitation des Ports par Zineb ELM'DAGHRI  Hassan II -Mohammedia- -  2006 Dans la categorie: Géographie    Télécharger le fichier original sommaire suivant L'assurance maritime au sein de L'ODEP Effectuer par : Mlle. Zineb EL'MDAGHRI Encadrée par : Mme. Houria MEJNI Année: 2006/2007 ² Sommaire Remerciement Avant propos Plan 5 Introduction 6 Chapitre I: la procédure de placement des assurances maritimes. 10 Sections I :