Obligation Du Commissaire Au Compte Au Maroc

. . . . . . . . . . . 8 Ressources Humaines . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 QSE et perspectives . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 Bilan . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 Compte de produits et charges . . . . . . . . . . . . . . 14 Titres

donc à la fois le droit des opérations de banque et celui des professionnels du commerce de banque. II/ Les sources du droit bancaire : Le droit bancaire ne diffère pas des autres branches du droit en ce qui concerne ses sources : il faut tenir compte des textes législatifs, réglementaires et professionnels ainsi que la jurisprudence et des usages sans oublier les sources internationales 1- LES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES Les textes de bases sont situés dans le Dahir n° 1-05-178 du 15

Les indices Boursier de Casablanca VI- Les opération en Bourse VII- Le fonctionnement de la bourse de Casablanca VIII-La réglementation du marché Boursier  La bourse des valeurs mobilières de Casablanca est une institution qui a vu le jour au Maroc en 1929 sous la dénomination de l’Office de Compensation des valeurs mobilières.  Le développement du marché des valeurs mobilières et l’instauration du contrôle des changes en 1948 amenèrent les pouvoirs publics à s’y intéresser et à réglementer

CHAPITRE 1 : INFORMATIONS A CARACTERE QUALITATIF CHAPITRE 2 : INFORMATIONS QUANTITATIVES TITRE 2 LES INFORMATIONS SPECIFIQUES AUX OPERATIONS D'ASSURANCE CHAPITRE 1 : LES APPORTS DU PCA CHAPITRE 2 : LE BILAN ET LES INFORMATIONS RATTACHEES CHAPITRE 3 : LE COMPTE DE PRODUITS ET CHARGES ET LES INFORMATIONS RATTACHEES CONCLUSION DE LA DEUXIEME PARTIE CONCLUSION GENERALE SYNTHESE DES PROPOSITIONS POUR AMELIORER LA REGLEMENTATION COMPTABLE DE L'ASSURANCE 168 169 169 169 176 176 176 184 191 191 191 192 199 201

au Maroc : Ce n’est que vers la fin du 19eme siècle, à partir de 1980, que les premières banques étrangères s’installèrent au Maroc. Ce furent le comptoir national d’escompte de paris, (banque française), la banque of West AFRICA (anglais) et la BERLINER orient BANK (allemande). L’arrivée des banques étrangères au Maroc a été favorisée par deux facteurs: d’une part, la tradition d’ouverture du pays sur l’extérieur et sur le négoce international et d’autre part, l’endettement excessif du Maroc à l’égard

EMISSION D’OBLIGATIONS ORDINAIRES  MATURITE : 5 ANS  REMBOURSEMENT : IN FINE    CARACTERISTIQUES  TRANCHE « A » COTEE  TRANCHE « B » NON COTEE  PLAFOND  MAD 600 millions  MAD 600 millions  NOMBRE  6 000 obligations ordinaires  6 000 obligations ordinaires  MAD 100 000  MAD 100 000  4,80%  4,80%  92 points de base  92 points de base  Négociables à la Bourse de Casablanca  Négociables de gré à gré (hors Bourse)  VALEUR NOMINALE  TAUX D’INTERET NOMINAL 

considérés comme fonds reçus du public les fonds qu'une personne recueille de tiers sous forme de dépôt ou autrement, avec le droit d'en disposer pour son propre compte, à charge pour elle de les restituer. Sont assimilés aux fonds reçus du public : - les fonds déposés en compte courant, avec ou sans préavis, même si le solde du compte peut devenir débiteur ; - les fonds déposés avec un terme ou devant être restitués après un préavis ; - les fonds versés par un déposant avec stipulation d'une affectation

préoccupations sociales, environnementales, et économiques dans leurs activités et dans leurs interactions avec leurs parties prenantes sur une base volontaire1. La RSE résulte de demandes de la société civile (ONG, associations) d'une meilleure prise en compte des impacts environnementaux et sociaux des activités des entreprises, qui est née, notamment, des problèmes d'environnement globaux rencontrés depuis les années 1970. La RSE est la déclinaison pour l'entreprise des concepts de développement durable

avec une baisse prononcée de la demande et un déstockage massif des distributeurs qui s’est prolongé jusqu’au 3ème trimestre 2009. Ce repli de l’activité a eu un impact prononcé sur les prix qui n’ont pas encore retrouvé de dynamique ascendante. Au Maroc, par contraste, la consommation du rond à béton et du fil machine a enregistré une croissance de 5,6%. Pour autant, les prix se sont fortement dépréciés, conduisant à un recul de 30% du chiffre d’affaires de Sonasid. Les résultats en ont naturellement

Alain Schmitter Réda El ALJ Othman Benjelloun Azzeddine Guessous Abdeljelil Ayad Mohammed Bennani Zouheir Bensaid Le Comité • • • • • • • de nomination et • • • • • • • de rémunération Othman Benjelloun Azzeddine Guessous Commissaires • • • • • • • • • • aux Comptes • • • • • • • • • • ERNST & YOUNG FIDAROC GRANT THORNTON 2 0 0 7 Total Bilan 24 508 Provisions Techniques 17 650 Fonds Propres 4 905 Placements 19 842 Chiffre d’Affaires 3 555 Produits de Placements 2 522 Résultat