Memoire Procedure Paie

Archambault Véronique Planel Sommaire 1 - Pourquoi cette plaquette ? . . . . . p 3 Ÿ Ÿ Avant-propos Ce nouvel hors série de la collection les diagnostics de l'emploi territorial est consacré au recrutement et plus particulièrement à la procédure de recrutement. Le recrutement s'inscrit comme un outil majeur d'une politique dynamique de Ressources Humaines, facteur de motivation auprès de chaque fonctionnaire et plus globalement d'une démarche de gestion prévisionnelle des effectifs, des

Gestion des Entreprises et des Administrations Transdev Bouches-du-Rhône Aix-En-Provence Gardanne La réorganisation du service paie Rapport de stage DUT GEA option RH Année spéciale/FOCO Audrey TEISSIER Tuteur universitaire : Lucile SALESSES Tuteur entreprise : Olivier PIGNARD Année universitaire 2021-20222 Remerciements Tout d’abord, je souhaite adresser mes remerciements à l’équipe enseignante et administrative de l’IUT GEA d’AIX EN PROVENCE et plus particulièrement à Patricia AUGIER

faut le faire entrer dans le TEG. (nb : •un crédit à la C° est au maximum d’une valeur de 21 500 euros. Au-delà, ce n’est plus un crédit à la C°. Ds le cas du crédit à la C°, en cas d’erreur dans le TEG, les intérêts sont supprimés, càd on ne les paie pas. Et tout ce qui a déjà été versé en intérêt, le banquier doit le rembourser. • Pr les crédits non liés à la C° la sanction est ≠ . La clause d’intérêt contractuel est annulée et remplacée par le tx légal. (le tx légal c’est un tx qui sert en

une durée minimum de quarante cinq (45) jours. Il est sanctionné par un rapport écrit qui rend compte des travaux effectués durant le stage. * En troisième année, un stage dit « stage de technicien» est effectué. Il abouti à la rédaction d’un mémoire de fin de cycle qui fait l’objet d’une soutenance devant un jury. C’est donc dans cette optique que nous avons effectué le stage dit « stage ouvrier » ou stage de deuxième (2ème) année, du 03 août 2009 au 18 septembre 2009 au sein du cabinet

étude approfondie n’a été menée sur les procédures d’un cycle quelconque au sein de cette entreprise. C’est donc, dans le souci d’apporter notre expertise à l’évolution de cette entreprise que nous avons décidé d’intitulé notre sujet sur le thème de : l’analyse des procédures et des comptes du cycle ventes/clients. Depuis notre entrée, en février 2012 au service comptabilité de SODIREP, nous avons pu porter un regard critique sur l’ensemble des procédures mises en place au sein de cette entreprise

II- L’ASPECT FISCAL ET SOCIAL DE L’ASSISTANCE A- OBJECTIF B- LES DIFFERENTS REGIMES D’IMPOSITION C- TRAITEMENTS DES SALAIRES ET REALISATION DES DECLARATIONS FISCALES ET SOCIALES 1- Traitement des salaires 1.1 Bulletin de salaire 1.2 Livre de paie et centralisation des salaires 2- Les déclarations fiscales et sociales 2-1 Les déclarations fiscales 2-2 Les déclarations sociales TROISIEME PARTIE : CRITIQUES ET SUGGESTIONS

l’indice sur lequel doit se baser l’indice sera publié. Le nouveau prix ne commence à courir qu’à compter de la réception de la demande de l’augmentation du loyer. Le locataire à la possibilité de contester ce nouveau loyer et tant que durera la procédure de contestation, l’ancien loyer restera applicable. Aux termes de l’article L145-38, le montant du nouveau loyer révisé ne peut excéder la variation de l’indice trimestriel du cout de la construction publié par l’INSEE entre la date de la dernière

bureau HP dc7100 USDT : Unité centrale P4 2.8Ghz 40Go 256Mo / Mémoire RAM Modèle 7100 Ecran 17 pouces Iiyama LS 704 Portable bureau HP NC6000 : Portable 725 512Mo 40Go lecteur/graveur Portable CAO HP NW8000 : Portable 745 1.8Ghz, 512Mo, 60Go Station NT HP XW6200 : Xeon 3.20Ghz 1024Mo 80Go DVD sans carte top value HP XW4200 : PIV 3.40Ghz, 1024Mo (2x512) 160Go CDRW/DVD sans carte WIN XP. Carte évoluée Nvidia Quadro FX1300 128Mo. Mémoire RAM pour : 1. �� XW4200 : 512Mo DDR2-533 ECC 2. ��

... 5 a) Le conseil juridique ........................................................................................................................ 6 b) La mise à dispositions de modèles d’actes et l’aide à la rédaction des requêtes et des mémoires 6 c) Le contentieux en droit public ........................................................................................................ 6 d) La formation ....................................................................................

Cadres Atelier 29 0 2 Pièces détachées 3 1 Comptabilité 1 1 Service clients 3 1 Logistique 4 1 Assistante 1 1 41 2 5 Documents annexes à la situation professionnelle Annexe 1 : Charges quotidiennes et procédures Annexe 2 : Réparations types, et pièces remplacées (Extraits) Annexe 3 : Portefeuille d’achats (Extraits) Annexe 4 : Quantités de produits standards et Tarifs Fournisseurs (Année N) Annexe 5 : Répartition des achats pour l’année N (Document