Manuel De Procédure Pour Le Controle Interne Dans Le Secteur Public Maroc

objectifs et enjeux Section 3 : Processus d’audit selon la LSF Deuxième partie : Contexte Général et Etendue de la mission d’évaluation du contrôle interne à l’égard de l’information financière Chapitre 1 : Le contrôle interne : Un outil à dénotation plurielle Section 1 : Le contrôle interne au sens large et le contrôle interne à l’égard de l’information financière. Section 2 : Le cadre d’évaluation recommandé par la SEC : le COSO Chapitre 2 : L’entreprise Marocaine

ROYAUME DU MAROC INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES LE COMMISSARIAT AUX COMPTES FACE AUX RISQUES DE DETOURNEMENTS ET DE FALSIFICATION DES COMPTES MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE PAR M. Hamid ERRIDA MEMBRES DU JURY Président Directeur de Recherche Suffragants : - M. Mohamed Khalid BEN OTMANE – Expert-comptable DPLE. - M. Abdelmounaim BIADE – Enseignant à l’I.S.C.A.E. : M. Mohamed ELKHALIFA – Expert-comptable DPLE.

Marché marocain du Capital Investissement 11 5 •Aperçu de l’industrie •Principaux acteurs •Taille du marché •Spécificités du marché •Véhicules d’investissement •Fiscalité des investisseurs •Performance au Maroc 11 12 12 14 15 18 18 Pourquoi investir au Maroc? 19 • • • • • • • 19 20 20 20 21 22 Etapes de la prise de participation en capital 23 Des fondamentaux économiques forts et stables L’accès à un marché de plus d’un milliard de consommateurs

Glossaire des abréviations ADETEF : Association pour le Développement des Echanges en Technologies Economiques et Financières CCED : Contrôle Central des Engagements et Dépenses de l’Etat CDMT : Cadre de Dépense à Moyen Terme CED : Contrôle des Engagements et Dépenses de l’Etat CGED : Contrôle Général des Engagements et Dépenses de l’Etat CMD : Contrôle Modulé de la Dépense DAAG : Direction des Affaires Administratives et Générales DB : Direction du Budget DOTI : Division de l’Ordonnancement

et recommandations précieux, à Mme. Souad BOUNGAB, responsable du Bureau de la Formation par l’Action et à tout le corps professoral. Mes remerciements vont également à M.Mounir EL MRABTI , mon encadrant professionnel, Chef de département Contrôle de Gestion à Marjane Meknes. Je n’oublie pas de remercier bien sur tout le personnel de Marjane Meknes de leur compréhension et leur conseil durant toute la période de mon stage et spécialement ceux des : Département Ressources Humaines, Département

Résumé : La plupart des pays s’emploient depuis deux décennies à réformer leur secteur public. Au début les problèmes étaient relativement simples, il s’agissait d’améliorer l’efficience, de réformer les pratiques de gestion... Ces mesures de réforme ont certes eu une incidence considérable, mais elles ont également créé à leur tour des problèmes inattendus. L’amélioration de l’efficience des pouvoirs publics est certes souhaitable, mais l’efficience ne garantit pas à elle seule l’amélioration

Revue du Contrôle de la Comptabilité et de l’Audit ISSN: 2550-469X Volume 4 : numéro 2 Hosting by DAOJ www.revuecca.com Page 775 Contrôle interne de l’information financière et exigences de la loi Sarbanes-Oxley : Évaluation et proposition d’une démarche d’implémentation pour les entreprises marocaines Internal control Over Financial Reporting and Sarbanes-Oxley Act requirements: Evaluation and proposal of an implementation approach for Moroccan companies

Royaume du Maroc Ministère de l’Aménagement du Territoire, de l’Eau et de l’Environnement Coopération Technique Allemande Programme de Gestion et de Protection de l’Environnement (PGPE) Étude sur le Système d’Inspection, de Contrôle et de Surveillance de l’Environnement au Maroc Phase 1 : Diagnostic du système actuel Rapport provisoire Avril 2007 Etude élaborée par : Water Management Consulting Sarl Pour le compte de : GTZ – PGPE Programme de Gestion et de Protection

l’audit fiscal - 6 - 1) Audit interne / Audit externe - 6 - 1. L’audit interne - 6 - 2. L’audit externe - 7 - 2) Les autres catégories d’audit - 8 - Chapitre II Les objectifs de l’audit fiscal - 9 - Section 1 Le contrôle de la régularité fiscale - 9 - Section 2 Le contrôle de l’efficacité fiscale - 10 - A) Les moyens de l’efficacité fiscale - 10 - B) Les objectifs du contrôle d’efficacité : - 11 - Chapitre III

l’accueil physique : L’accueil face à face…………………….….…46 a - L'espace d'accueil…………………………………………………………………………….…48 b – Les étapes de l’accueil…………………………………………………………………………48 3 - L’organisation de l’accueil téléphonique……………………………………………….50 a - Procédures liées à l'accueil téléphonique……………………………………………………50 b - L'espace réservé à l'accueil téléphonique…………………………………………………...50 c - L'outil mis à disposition……………………………………………………………………..…50 d - Les spécificités du téléphone…………………………………………………………….…