Maladie à déclaration obligatoire

2-Service immatriculation Section IV : Prestation 1-Prestation familiale 2-Prestation à court terme 3-Prestation à long terme 4-Assurance Maladie Obligatoire. Section V : Convention internationale Section VI : Chargé de clientèle Chapitre II : Travaux Effectués 1-Conclusion Le stage joue un rôle très important car il

+ LES FORMALITES LIEES A L’EMBAUCHE Union Européenne L’action Développeur de l’Alternance est cofinancée par l’Union Européenne. L’Europe s’engage en HauteNormandie avec le FSE. Mise à jour Septembre 2011 Ce document ne dispense en rien de consulter un spécialiste pour adapter au besoin les règles au cas par cas SOMMAIRE Les formalités administratives relatives à l'embauche du personnel .......................................................................................... p. 3 Les obligations

AMO - Assurance maladie Le système d’assurance Maladie Obligatoire (AMO) est institué par La loi 65.00 portant code de la couverture médicale de base promulguée par le dahir n° 1-02-296 du 3 octobre 2002 - 25 rejeb 1423) instituant la couverture médicale obligatoire de base garantissant l’accès universel aux soins de santé a été promulguée en novembre 2002. Cadre général de l’AMO: L’AMO a été instituée pour offrir une égalité et une équité dans l’accès aux soins à toute la population avec le principe

L’organisation du système de Sécurité sociale Marocain ....................................................................4 a) Le contexte macro-économique, financier et démographique du Maroc ..............................4 b) L’organisation du système de Protection sociale Marocain ........................................................6 La couverture du risque maladie ...................................................................................................................6 La couverture

............................................ 7- syndic……………………………………………………………………… III- Taches effectuées par le stagiaire………………………………………. Conclusion………………………………………………………………………... Annexes………………………………………………………………………....... Abréviations (emplacement à revoir) ……………………………………………. Remerciements Introduction  La Direction Générale : Au sommet de la hiérarchie se place le propriétaire du fiduciaire Monsieur M’ barek ZAKOUN Expert Comptable Assermenté près des Tribunaux, Syndic. Il

du résultat des opérations de l’exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine de la personne ou de l’entité à la fin de cet exercice.  NEP 200: L’audit vise à obtenir une assurance raisonnable sur les comptes, l’opinion porte également sur les comptes liés au cycle social.  La loi sur la sécurité financière et l’ordonnance de 2005 a ajouté « en justifiant de leurs appréciations » au texte initial.   

• La légionellose est une maladie infectieuse due à une bactérie d’origine hydro tellurique (la Legionella pneumophila). La bactérie se développe dans les réseaux d’eau douce naturel ou a artificiel et dans un milieu organique favorable à leur développement riche en fer, zinc et aluminium. C’est une forme de pneumopathie grave parfois mortelle. Connu sous le nom de « maladie du légionnaire », elle est à déclaration obligatoire en France, en Belgique et au Canada. Il y a eu 1540 cas en 2010 selon

l’aspect traditionnel de la fonction personnel car c’est sous cette appellation que la fonction commence à vivre et à être perçue dans l’entreprise. Les travaux de base de l’administration du personnel peuvent être résumés comme suit : • Enregistrement, suivi et contrôle des données individuelles et collectives du personnel de l’entreprise : tenue des dossiers, fichiers de base, mise à jour des mouvements de personnel, statistiques d’effectifs, etc.… • Tenue des documents et registres

Nous sommes là pour vous aider Déclaration annuelle des données sociales DADS 2011 Les services déclaratifs sur Internet • vous avez un logiciel de paye compatible DADS-U ➣ DÉCLAREZ SUR NET-ENTREPRISES. • vous n'avez pas de logiciel de paye compatible DADS-U ➣ DÉCLAREZ saisie en ligne DADSNET. ➣ www.e-ventail.fr Code général des impôts (articles 87, 240 et 241) - Loi n° 51-711 du 7 juin 1951 Article R.243-14 du Code de la Sécurité sociale - Décret n° 85-1343 du 16 décembre 1985 - Loi

Législation, éthique, déontologie. Secret professionnel. UE 1.3 Le secret : savoir caché à autrui. Obligation pour certains corps de métier. Élément d'ordre public de protection de l'intimité de la personne. Obligation de taire des informations apprises à l'occasion d'une profession. Nécessité pour instauré et maintenir une relation de confiance avec la personne soignée. Pour l'infirmière, le respect du secret pro est une obligation moral et juridique. Tous ce qui concerne le patient est