Maladie à déclaration obligatoire

dans l’amélioration du rendement dans les organisations dans cette optique la motivation par la rémunération semble le plus efficace. La gestion de la rémunération vise à préparer et à mettre en œuvre les actions de la rétribution des activités (évaluée sur des bases quantitatives et qualitatives) de chaque collaborateur en veillant à bien cadrer leur répercussion sur la masse salariale. La rémunération est souvent le reflet du système de valeur de l’entreprise. Pour essayer de comprendre quels sont

D’INFORMATIONS PRE-CONTRACTUELLE CONCERNANT LA VENTE A DISTANCE DE VOTRE CONTRAT D’ASSURANCE SANTE La vente de votre contrat d’assurance santé par téléphone, courrier ou internet est régie par l’ordonnance du 6 Juin 2005 et les articles L. 112-2-1 et R. 112-4 du Code des assurances. Conformément à ces Dispositions et aux informations qui vous ont été communiquées, il vous est précisé que : - votre contrat d’assurance Santé est d’une durée de 1 an à compter de la date figurant sur votre Proposition d’assurance

0 P Auto-entrepreneur DÉCLARATION DE DÉBUT D’ACTIVITÉ PERSONNE PHYSIQUE ACTIVITÉ COMMERCIALE, ARTISANALE, LIBÉRALE N° 13821*02 V OUS NE BÉNÉFICIEZ DE CE R ÉGIME QUE SI VOUS R ELEVEZ DU R ÉGIME F IS CA L MICR O ET AVEZ OPTÉ P OUR LE R ÉGIME MICR O-SOCIAL Avez-vous déjà exercé une activité non salariée ❒ oui ❒ non reçue le transmise le Si oui, rappelez votre numéro unique d’identification IDENTITÉ 2 NOM DE NAISSANCE Nationalité Domicile : rés., bât., n°, voie, lieu-dit Forain ❒ Commune de

travail, et la maladie professionnelle LE 24 DECEMBRE 2010 Synthèse Accident du travail, maladie professionnelle : la santé du salarié peut, du fait ou à l’occasion de son travail, se trouver altérée. Il bénéficie alors d’une protection et d’une indemnisation particulière. Il doit informer son employeur dans les 24 heures de l’accident de travail ou de trajet (sauf impossibilité absolue, force majeure ou motif légitime). Ce dernier doit ensuite faire une déclaration, sous 48 heures, à la Caisse primaire

réglementaire de l’UC L’embauche Offre d’emplois et embauche : les droits du candidat. Si le choix d’un futur salarié est laissé à la libre appréciation de l’employeur, celui-ci doit néanmoins respecter certaines règles lors du recrutement. Des règles qui prohibent toute forme de discrimination pour promouvoir l’égalité des chances entre les différents candidats à un emploi. Les offres d’emploi publiées dans la presse (journal, revue, écrit périodique) ou diffusées par tout autre moyen de communication

www.le-rsi.fr NOUVEAU SITE www.le-rsi.fr >> Une rubrique pédagogique 100% création d’entreprise… >> Un site à votre image : des filtres permettant de personnaliser les informations … et toute l’information sur la protection sociale du chef d’entreprise indépendant >> Une version adaptée à tous les terminaux mobiles >> Un site accessible aux personnes handicapées ou à déficience visuelle >> Un nouveau graphisme pour un confort optimal © Caisse nationale du RSI 2011. Tous droits de

civils) ou faute pénale= delit (individu face à la Société). > protéger intimité personnes soignée>instaurer/maintenir confiance. article 226.13 du nouveau Code Pénal > fondement SP dispositions article rendues applicables aux infirmières/étudiants infirmiers >article 481 du Code de la Santé Publique Historiquement apparaît dès l’antiquité avec serment d’Hippocrate DEFINITION ET BUT DU SECRET Ensemble connaissances, informations réservées à quelques uns / pas révéler. SP >droit malade/protéger

Remerciements Mes remerciements s’adressent, tout d’abord, à Mr M’barek ZAKOUN, expert comptable assermenté, commissaire aux comptes et membre de l’ordre des experts comptables à Marrakech pour m’avoir accepté en tant que stagiaire au sein de son fiduciaire. Je remercie également chacun des responsables et du personnel du fiduciaire pour leurs conseils et leurs aides précieuses durant ce stage. Enfin, ma reconnaissance est à tous ceux qui m’ont offert les conditions favorables, morales

............................... 7- syndic……………………………………………………………………… III- Taches effectuées par le stagiaire………………………………………. Conclusion………………………………………………………………………... Annexes………………………………………………………………………....... Abréviations (emplacement à revoir) ……………………………………………. Remerciements Introduction ( La Direction Générale : Au sommet de la hiérarchie se place le propriétaire du fiduciaire Monsieur M’ barek ZAKOUN Expert Comptable Assermenté près des Tribunaux, Syndic.

Remerciements Introduction A la fin de chaque formation professionnelle, il est nécessaire d’effectuer un stage pour établir un pont direct entre la théorie et la pratique et pour découvrir le monde de travail. Durant mes deux années de formation en gestion d’entreprise, j’ai effectué un stage, a pour but de découvrir l’environnement de l’entreprise et les contraintes liées au monde de travail. Aussi il me permet de participer à toutes les opérations que ce soit de nature