Maladie à déclaration obligatoire

REMERCIEMENTS Je tiens à remercier dans un premier temps Monsieur Guess et Monsieur Labat pour m’avoir accueilli dans leur service respectif et pour la confiance et l’autonomie qu’ils m’ont accordée. Je souhaite aussi remercier l’ensemble des collaborateurs au sein de KPMG et du service comptable et financier de l’entreprise Eurovia pour leur accueil chaleureux et leur aide technique et théorique indispensable au bon déroulement du stage. Je tiens aussi à témoigner ma reconnaissance à l'ensemble de l'équipe

ouvriers cotisaient dans des caisses communes. En ce qui concerne l’assurance de dommage c’est apparue au Moyen Age avec le prêt à la grosse aventure dans les ports. En effet les navires partaient avec des cargaisons et un commerçant prêtait de l’argent pour acheter la cargaison. Cet argent ne lui était pas remboursé si le navire rentrait pas au port, mais si la cargaison arrivait à bon port, le commerçant était remboursé et participait aux bénéfices de l’opération. Cette participation aux bénéfices était

sécurité liées à l’entreposage et à la messagerie Mots clés : • Cariste • Chariot automoteur de manutention à conducteur porté • Accidents du travail • I.N.R.S. (Institut National de la Recherche et de la Sécurité) • Déclaration d’Accident du Travail (DAT) • C.N.A.M.T.S. (Caisse Nationale d’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés) • CACES (Certificat d’Aptitude à la conduite en sécurité) • C.R.A.M. (Caisse Régionale d’Assurance Maladie) • Autorisation

PRATIQUE J.ion97-08-06 le 07 lisat Actua ACHAT À CRÉDIT ET ASSURANCE Lors de l’achat à crédit d’une voiture ou d’un appartement, l’organisme de crédit vous proposera ou vous imposera probablement une assurance pour la durée de l’emprunt. Quelles informations devez-vous fournir et obtenir? En quoi consistent les différentes garanties? Il est très important pour vous de savoir à quoi vous en tenir pour éviter toute mauvaise surprise si vous êtes amené à demander l’application des garanties que vous

FFA SENEGAL MEMBRE D’ERNST & YOUNG Ci rc a ul ire No v b em re 1 20 1 / 1 ° 1 N Revue de Droit des Affaires et de Fiscalité Sénégalaise 1- Droit Fiscal Le régime juridique et fiscal des intérêts de retard 2- Droit commercial Acte Uniforme sur le droit commercial général : Aperçu des principales innovations 3- Droit social La Médaille d’honneur du Travail : rappels 4- Droit Social Rémunérations dues au salarié en cas de suspension du contrat de

Général de la Sécurité Sociale I/ La Branche Assurance Maladie Cette branche Assurance Maladie recouvre les risques maladies, invalidités, décès et maternités. A. Fonctionnement de l’Assurance Maladie 1. Risques maladies a) Bénéficiaires Les assurés sociaux du régime général, ce sont tous les salariés. Le régime général repose sur deux principes : - Principe d’obligation : c'est-à-dire que l’application de la Sécurité Sociale aux salariés

Management des risques Intro : On Assiste à un développement exponentiel des règlementations. Aussi bien des aux coté national que européen (directive). Mais aussi des règlementations internationales Environnement Protection sociale Développement durable  On assiste à une guerre économique La prévention des risques est le nouvel enjeu incontournable pour une PME. C’est la question préalable à toute évolution dans entreprise. Il existe des limites de l’exercice : Multiplication

donnent des moyens aux individus un bien être physique et psychologique. - ajouter de la santé à la vie en diminuant la morbidité et l’incapacité. - Ajouter des années à la vie en luttent contre la mort prématurée et en allongent l’expérience de vie. Définition et concept de la santé publique La santé publique est à la collectivité ce que la médecine est à l’individu. Elle a pour but de maintenir ou de restaurer la santé de la population. Elle défini des objectif et s’appuis

532-3, R. 831-6 et D. 542-10 du code de la Sécurité sociale et R. 351-5 du code la construction et de l’habitation). Numéro d’allocataire : ________________________________ (de l’allocataire) 1 Déclaration de ressources 2010 10397*14 N° de Sécurité sociale : ___________________________ SONT À DÉCLARER PERSONNES DONT LES RESSOURCES Nom, prénom : ________________________________________ Adresse : _____________________________________________ VOTRE CONJOINT, CONCUBIN OU PACSÉ ENFANT

les formalités à accomplir pour le recrutement d’un salarié ? Page 4 II. Quelles sont les situations où la loi autorise l'embauche en CDD ? Page 5 III. Quelles conséquences peuvent entraîner l'embauche d'un salarié en CDD en dehors des situations autorisées par la loi ? Page 6 IV. Embauche d’un (e) secrétaire dans l’entreprise Page 7 Conclusion Actuellement en première BAC pro comptabilité j’ai effectué mon stage de quatre semaines dans le cabinet comptable Fiducial à Folelli. Durant