Loi N 08 043 Du 1 Decembre 2008 Portant Reglementation Bancaire

Team Mohammed Essakali +212 522 488 313 m.essakalli@cfgmorocco.com Bachir Tazi +212 522 488 310 b.tazi@cfgmorocco.com Othman Benouhoud +212 522 488 316 o.benouhoud@cfgmorocco.com Sarah Bentolila +212 522 488 311 s.bentolila@cfgmorocco.com 1 5 février 2014 Sommaire Revue et Perspectives Macroéconomiques 3 - 2013 : une année difficile pour l’activité non-agricole, particulièrement sur les premiers mois de l’année 3 - 2014 : Des perspectives plus favorables pour les activités

X Table des matières Partie 1 Le conseil en gestion de patrimoine 1 Les professionnels de la gestion de patrimoine Les obligations des conseillers en gestion de patrimoine 7 Renaud Salomon Section 1 8 10 Section 2 La responsabilité des conseillers en gestion de patrimoine 2 © Dunod. La photocopie non autorisée est un délit. Le diagnostic patrimonial Préambule 15 Bruno Dalmas, Pascal Pineau et Vincent Cornilleau Section 1 15 20 33 34 Section 2 Le recensement

978-2-7446-2304-2 - Edition 2011/2012 L10C Comptabilité approfondie Diplôme de Comptabilité et Gestion Unité 10 Auteurs : Joël HAIMOVICI - Hervé JAHIER Gilberte KOPEL - Pascal LÉPINE Sommaire Comptabilité approfondie PARTIE 1 - Profession comptable et cadre conceptuel Chapitre 1 - L’organisation de la profession comptable .......................................................................................................... Chapitre 2 - Le cadre conceptuel .....................................

LIVRE PRELIMINAIRE : DISPOSITIONS GENERALES Article 1er : 1) La présente loi porte Code Général des Impôts. 2) Le livre premier traite des différents types d’impôts (article 2 à 613). 3) Le livre deuxième régit les procédures fiscales (articles L1 à L147) 4) Le livre troisième traite de la fiscalité locale (articles C 1er à C 150) 5) L’article 614 porte sur les dispositions finales. 6) Pour le présent Code au lieu de : - Directeur des Impôts, lire Directeur Général des Impôts ; - Direction

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 06. la production cinématographique 07 la production audiovisuelle aidée . 08. la distribution 09. l’exploitation . ..................................................................... ...................................... ................................................................. ......................... ..

FINANCIERES Version du 2 avril 2007 -1- Manuel de Procédures Administratives, Comptables et Réf : Financières PNDP Rédigé le : Révisé le : SOMMAIRE SOMMAIRE ........................................................................................................................................................... 2 I- INTRODUCTION GENERALE ......................................................................................................................... 7 I.1.Préambule ......................

Version du 2 avril 2007 -1- Manuel de Procédures Administratives, Comptables et Réf : Financières PNDP Rédigé le : Révisé le : SOMMAIRE SOMMAIRE ........................................................................................................................................................... 2 I- INTRODUCTION GENERALE ......................................................................................................................... 7 I.1.Préambule ...................

Sup GESTION - FINANCE Analyse financière Information financière, diagnostic et évaluation 4e édition Hubert de La Bruslerie © Dunod, Paris, 2010 ISBN 978-2-10-055554-3 Table des matières Introduction 1 1 L’information comptable Principes comptables 1 2 3 4 5 6 Principe de primauté du droit sur le fait Principe de continuité de l’exploitation Principe de spécialisation des exercices Principe de l’évaluation au coût historique Principe du nominalisme Principe de prudence

http://ebooks-biblio.blogspot.com/ Hubert de La Bruslerie © Dunod, Paris, 2010 ISBN 978-2-10-055554-3 Plus d'ebooks à télécharger gratuitement sur : http://ebooks-biblio.blogspot.com/ Table des matières Introduction 1 1 L’information comptable Principes comptables 1 2 3 4 5 6 Principe de primauté du droit sur le fait Principe de continuité de l’exploitation Principe de spécialisation des exercices Principe de l’évaluation au coût historique Principe du nominalisme Principe de prudence

Président : HASSAN CHAGAR Professeur à l’ISCAE Suffragants : ANASS AL OMAMI Vice président ASWAK ASSALAM Pôle développement ABDELHAY BENABDELHADI MEKKI ZOUAOUI Professeur à l’ISCAE Professeur d’économie à l’Université Mohammed V Juillet 2007 1 L'Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises n'entend donner aucune approbation, ni improbation, aux opinions émises dans ce mémoire. Ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur. 2 REMERCIEMENTS