Loi N 08 043 Du 1 Decembre 2008 Portant Reglementation Bancaire

mars 2011, le Japon a été touché par une catastrophe naturelle sans précédent. Les auteurs cherchent à évaluer les conséquences de ce choc sur l’économie japonaise et mondiale et à apporter un éclairage sur les différents canaux de transmission. 1 Synthèse du colloque international de la Banque de France « Face aux déséquilibres mondiaux, quelle régulation ? » William R. WHITE Les déséquilibres mondiaux sont au cœur des préoccupations de la présidence française du G20 et ont été l’objet du

RESTRICTED WT/TPR/S/284 28 mai 2013 (13-2753) Organe d'examen des politiques commerciales Page: 1/275 EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES RAPPORT DU SECRETARIAT UNION EUROPEENNE Le présent rapport, préparé pour le onzième examen de la politique commerciale de l'Union européenne, a été établi par le Secrétariat de l'OMC sous sa propre responsabilité. Ainsi qu'il est prévu dans l'Accord établissant le Mécanisme d'examen des politiques commerciales (Annexe 3 de l'Accord de Marrakech instituant

Fromageries Bel Société anonyme au capital de 10 308 502,50 euros Siège social : 16 boulevard Malesherbes - 75008 PARIS SIREN 542 088 067 - RCS PARIS Document de référence de l’exercice clos le 31 décembre 2011 incluant le rapport financier annuel Le présent document de référence a été déposé auprès de l‟Autorité des marchés financiers le 4 avril 2012, conformément à l‟article 212-13 du règlement général de l‟AMF. Il pourra être utilisé à l‟appui d‟une opération financière s‟il est

Principales réalisations (1999–2008) Défis et Perspectives Octobre 2008 SOMMAIRE PREAMBULE I - STRATEGIE ENERGETIQUE ET MINIERE I.1 STRATEGIE ENERGETIQUE NATIONALE : I.2 STRATEGIE MINIERE NATIONALE : II- SECTEUR DE L’ELECTRICITE ET DES ENERGIES RENOUVELABLES II.1. ELECTRICITE II.1.1. OUVRAGES DE PRODUCTION II.1.2. TRANSPORT D’ELECTRICITE ET INTERCONNEXIONS II.1.3. L’ELECTRIFICATION RURALE II.1.4. PERSPECTIVES II.2. ENERGIES RENOUVELABLES ET EFFICACITE ENEGETIQUE II-2-1- ENERGIES RENOUVELABLES II-2-2-

ou hospitalisées. Jean-Michel Aulas Président IV L’ESSENTIEL DE L’EXERCICE RÉSULTATS SPORTIFS 2011-2012 ÉQUIPE MASCULINE ÉQUIPE FÉMININE CHAMPIONNAT DE FRANCE L1 4e PLACE CHAMPIONNAT DE FRANCE 6e TITRE CONSÉCUTIF CHAMPIONS LEAGUE 1/8 DE FINALE FACE À APOËL NICOSIE CHAMPIONS LEAGUE DOUBLE CHAMPIONNE D’EUROPE 1ère ÉQUIPE FRANÇAISE CHAMPIONNE D’EUROPE POUR LA 2e ANNÉE CONSÉCUTIVE COUPES NATIONALES FINALISTE COUPE DE LA LIGUE VAINQUEUR COUPE DE FRANCE CHALLENGE DE FRANCE

DISTRIBUTION DES CREDITS AUX ENTREPRISES Section 1 : Présentation de l’organisme d’accueil……………….................06 Section 2 : Les crédits d’exploitation...……….……..………..……………..15 Section 3 : Les crédits d’investissement.………..………………...………...39 CHAPITRE II : LE MARKETING BANCAIRE Section 1 : Survol historique…………...……………………..……………..48 Section 2 : L’adaptation de la banque à son environnement………...……62 Section 3 : Le marketing mix bancaire...…………………….............……..85 CHAPITRE III : LA RELATION

DISTRIBUTION DES CREDITS AUX ENTREPRISES Section 1 : Présentation de l’organisme d’accueil……………….................06 Section 2 : Les crédits d’exploitation...……….……..………..……………..15 Section 3 : Les crédits d’investissement.………..………………...………...39 CHAPITRE II : LE MARKETING BANCAIRE Section 1 : Survol historique…………...……………………..……………..48 Section 2 : L’adaptation de la banque à son environnement………...……62 Section 3 : Le marketing mix bancaire...…………………….............……..85 CHAPITRE III : LA

Section 1 : Présentation de l’organisme d’accueil……………….................06 Section 2 : Les crédits d’exploitation...……….……..………..……………..15 Section 3 : Les crédits d’investissement.………..………………...………...39 CHAPITRE II : LE MARKETING BANCAIRE Section 1 : Survol historique…………...……………………..……………..48 Section 2 : L’adaptation de la banque à son environnement………...……62 Section 3 : Le marketing mix bancaire...…………………….............……..85 CHAPITRE III : LA RELATION CLIENTELE ET LA DISTRIBUTION BANCAIRE Section

procédure budgétaire Section première : Les principes budgétaires Section 2 : Les procédures de préparation de vote et d'adoption des budgets 1) La préparation du budget locale 2) Vote et adoption du budget par l'assemblée délibérante 3) L'approbation du budget par l'autorité de tutelle Section 3 : Les procédures d'exécution du budget 1) Les procédures d'exécution des dépenses 2) Les procédures d'exécution des recettes 5/ L'exécution financière du budget et le principe d'unité

de son règlement général. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’AMF. Ce document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. Sommaire 1 PERSONNE RESPONSABLE 8 1.1. Responsable du Document de référence 8 1.2. Attestation du responsable du Document de référence 8 5 INFORMATIONS CONCERNANT L’ÉMETTEUR 38 5.1. Histoire et évolution de la société 5.1.1. 5.1.2. 5.1.3. 5.1.4