Loi N 08 043 Du 1 Decembre 2008 Portant Reglementation Bancaire

solidarité Le mécénat et le sponsoring 85 86 88 94 100 1 GOUvERNEmENt d’ENtREPRIsE Le conseil d’administration Rapport du Président sur les conditions de préparation et d’organisation du conseil d’administration Les règles de gouvernance dans les Banques Populaires Les responsables du contrôle des comptes 11 12 éLémENts fINANcIERs 2006 Rapport de Gestion Évolutions récentes et perspectives États financiers consolidés au 31 décembre 2006 Notes et annexes consolidées Rapport des commissaires

FFSA Rapport annuel 2009 Rapport annuel 2009 1 Profil chiffré 2009 175,6 Md€ attribués aux assurés L’assurance contribue au développement économique et au bien-être social. La FFSA regroupe 248 entreprises représentant 90 % du marché français de l’assurance. L’assurance s’implique chaque jour aux côtés des parties prenantes pour proposer les meilleures solutions pour notre avenir. Évolution du chiffre d’affaires de l’assurance française Affaires directes (en milliards d’euros)

26 octobre 2011 LOI N° 65.99 FORMANT CODE DU TRAVAIL1 Comme il a été modifié : - Dahir 1.11.170 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) bulletin officiel en arabe n°5989 bis du 28 kaada 1432 (26 octobre 2011), page 5228 portant promulgation de la loi n°58.11 relative à la cour de cassation et modifiant le dahir n°1.57.223 du 2 Rabii I 1377 (27 septembre 1957) relatif à la cour suprême. - Dahir n°1.06.233 du 28 rabii I 1428 (17 avril 2007) portant promulgation de la loi n°48.06 portant suppression de service

d’exploitation Résultat net de l’ensemble consolidé Résultat net courant (1) Bénéfice net courant par action (en €) Résultat net (part du Groupe) Bénéfice net par action (en €) Investissements totaux (3) Capitaux propres Endettement net Actif non courant Fonds de roulement (2) (1) (2) 40 119 3 117 1 213 1 335 2,51 1 129 2,13 1 580 18 232 7 168 28 933 3 188 37 786 2 216 241 617 1,20 202 0,39 1 453 16 214 8 554 28 149 2 952 (1) Hors plus ou moins-values de cessions, dépréciations d’actifs et provisions

BILAN SOCIAL 2012 BNP PARIBAS S.A. SOMMAIRE 1 – EMPLOI 11 12 13 14 15 16 17 18 19 – – – – – – – – – EFFECTIFS PERSONNEL EXTÉRIEUR EMBAUCHES AU COURS DE L’ANNÉE CONSIDÉRÉE DÉPARTS PROMOTIONS ET AUGMENTATIONS CHÔMAGE TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP ABSENTÉISME CONGÉS p2 p8 p9 p 10 p 11 p 13 p 13 p 14 p 15 2 – RÉMUNÉRATIONS ET CHARGES ACCESSOIRES 21 22 24 26 – – – – RÉMUNÉRATIONS ET CHARGES SOCIALES ET FISCALES HIÉRARCHIE

du Syndicat de placement Membres du syndicat de placement VISA DU CONSEIL DÉONTOLOGIQUE DES VALEURS MOBILIÈRES Conformément aux dispositions de la circulaire du CDVM n° 03/04 du 19 novembre 2004, prise en application de l’article 14 du Dahir portant loi n° 1-93-212 du 21 septembre 1993 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM) et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l’épargne tel que modifié et complété, l’original de la présente note d’information

sciences de gestion Maître de conférences à l’IAE de Pau 2e édition © Dunod, Paris, 2009 ISBN 978-2-10-054172-0 Sommaire CHAPITRE 1 La valeur et le temps 1 Étude de cas n° 1 La notion de valeur en finance 1 CHAPITRE 2 La valeur et le risque 8 Étude de cas n° 2 Gestion de portefeuille chez J.H. Walter (partie 1) 8 CHAPITRE 3 La valeur et l’information 13 Étude de cas n° 3 Gestion de portefeuille chez J. H Walter (partie 2) 13 CHAPITRE

méthodologiques…………………………………………………….……………………....A6 MONNAIE, CREDIT, CHANGE ET BOURSE I - BANQUE CENTRALE DE TUNISIE I-1-A I-1-B I-2-A I-2-B Situation mensuelle par secteur (Actif)……………………….………………………………2 Situation mensuelle par secteur (Passif) ………………………………….…………………3 Situation rétrospective par secteur (Actif)…………………….………………………………4 Situation rétrospective par secteur (Passif)…………………..………………………………5 II - BANQUES II-1-A II-1-B II-2-A II-2-B Situation mensuelle par secteur (Actif)……………………..…..…………………………6 Situation mensuelle

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2009 SOMMAIRE 1. 2. 3. RENAULT ET LE GROUPE 1.1 Présentation de Renault et du Groupe 1.2 L’Alliance Renault-Nissan 5 6 28 5. 6. RENAULT ET SES ACTIONNAIRES 5.1 Renseignements à caractère général 5.2 Renseignements concernant le capital 5.3 Marché des titres de Renault 5.4 Politique d’information 181 182 184 189 193 LE RAPPORT DE GESTION 2.1 Le rapport d’activité 2.2 La recherche et développement 2.3 La gestion des risques 2.4 Les rémunérations des dirigeants

___ 33 L'autonomie financière des collectivités territoriales ______________________________________________ 37 Les opérations d'investissement et leur financement _____________________________ 40 Dégradation des capacités d'autofinancement en 2008 et 2009 __________________________________ 40 Dépenses d'équipement : un cycle d'investissement communal lissé par le plan de relance _________ 41 Subventions d’équipement : en hausse en 2009 et ralentissement pour 2010 _____________________ 44 Des