Les Immobilisations En Non Valeur

1) Les éléments amortissables : Sont amortissables : - les immobilisations incorporelles, - les immobilisations corporelles, Exception : certaines immobilisations ne sont pas amortissables. |Eléments amortissables |Eléments non amortissables | |Immobilisations incorporelles : |Immobilisations incorporelles : | |Frais d’établissement

variation des éléments d’actifs et de passifs. 5. Notion de valeur Dans les textes d’application de la loi 07-11, il est explicitement spécifié que : « La méthode d’évaluation des éléments inscrits en comptabilité est fondée en règle générale sur la convention des coûts historiques ». Puisque la loi reconduit le principe de l’évaluation au coût historique, dans quel cas, l’entité appliquera-t-elle le principe de la juste valeur. ? Selon la convention du coût historique, les éléments

LE BILAN COMPTABLE ACTIF AMORTISSEMENT : dépréciation globale des immobilisations due à l’usure depuis le jour de l’achat. PROVISIONS : dépréciation réversible ACTIF IMMOBILISE IMMOBILISATIONS INCORPORELLES : Frais d’établissement : dépenses lors de la création de la société ou lors d’une augmentation de capital (frais de publication au GTC). Frais de recherche et développement : dépenses destinées à innover dans le processus de fabrication, dans le produit commercialisé.

la création d’immobilisations Qu’est-ce qu’une immobilisation - un actif destiné à servir durablement dans l’entreprise, l’immobilisation peut être incorporelle (brevet, fonds commercial), corporelle (terrains, constructions, machines), financière (actions obligations, sicav). Il appartient à l’entreprise. -Une immobilisation peut être amortissable ou non. (voir chapitre suivant) 2. Évaluation des immobilisations Les immobilisations acquises sont comptabilisées à leur coût d’acquisition

du coût historique 5 Développements des concepts de juste valeur (coût actuel), valeur de Réalisation (valeur vénale), valeur d’utilité (valeur actualisée) 2- REGLES SPECIFIQUES D’EVALUATION ET DE COMPTABILISATION 1 Immobilisations corporelles 2 Immobilisations incorporelles 3 Cas particuliers : - Immeubles de placement - Actifs biologiques 4 Actifs financiers non courants 5 (Immobilisations financières) : Titres et créances 6 Stocks et en-cours

positifs de liquidité ou réduisant les sorties de fonds. A) les immobilisations : a-définitions : Les immobilisations sont des éléments de l’actif qui ont un potentiel de générer des avantages futurs.ils sont détenues par une entreprise soit pour être utilises dans la production ou la fourniture de biens et de services, soit pour être loues à des tiers, soit à des fins administratives et de soutient a leur activités. Les immobilisations sont censées être utilisé sur une période supérieure à un exercice

............................................................... 2 1. Immobilisations en Non Valeurs ........................................................................... 2 2. Immobilisations incorporelles............................................................................... 4 3. Immobilisations corporelles ................................................................................. 6 4. Immobilisations financières ..........................................................

2-l’évaluation du contrôle interne 3-le contrôle des comptes Chapitre 2: Cas particulier de l’audit des immobilisations Section1 : référentiel marocain 1. définition et classification des immobilisations 2. les difficultés liées au traitement et gestion des immobilisations 3. les modalités d’évaluation des immobilisations corporelles 4. traitement fiscaux 5. l’inventaire physique des immobilisations Section2 :démarche de l’auditeur financier 1. phase de préparation 2. la prise de connaissance générale

d'application des règles d'évaluation o Chapitre I : Actif immobilisé Préambule : Etats Financiers Immobilisations en non valeur Immobilisations corporelles et incorporelles Immobilisations financières o Chapitre II : Actif circulant Stocks Créances de l'actif circulant Titres et valeurs de placement Trésorerie o Chapitre III : Dettes du financement permanent et au passif circulant o Chapitre IV : Eléments dont la valeur dépend des fluctuations de monnaie étrangère • Titre III : Contenu et modalités de

ou capital personnel 1000 Capital non amorti 1001 Capital amorti 101 Capital non appelé 109 Compte de l'exploitant 1090 Opérations courantes 1091 Impôts personnels 1092 Rémunérations et autres avantages 11 PRIMES D'EMISSION 12 PLUS-VALUES DE REEVALUATION 120 Plus-values de réévaluation sur immobilisations incorporelles 1200 Plus-values de