Les Effets Personnels Et Patrimoniaux Du Concubinage

swazi d’Afrique du sud La famille Swazi est organisée de façon différente. Elle est organisée de façon polygamique plus particulièrement polygimique. La polygamie est un signe de richesse non seulement un signe de richesse économique mais également personnel. Le fait d’avoir plusieurs femmes à nombreuses descendance qui est également signe de richesse. Mais toutes les femmes ne vivent pas ensemble. Elles ont leur propre toit et leur mari leur rend visite. Les anglais appellent ça le « visiting husband

compétent. 1ère PARTIE : LE COUPLE Le code civil régit essentiellement le mariage. En revanche, le concubinage et les relations hors mariage étaient abandonné au non-droit, c a d la morale, la religion ... L’évolution du droit français, fondé surtout sur les changements profond de la société fracasse a eu pour conséquence la reconnaissance de certains effets juridiques du concubinage. TITRE I : Le couple non-marié Les rapports entre individus hors mariassent essentiellement les rapports

traditionnelle était fondée sur le mariage, famille appelée anciennement « légitime », enfants « légitimes. » Hors mariage on parlait de famille « naturelle », dont les enfants étaient « naturels. » D’autres figures ont été consacrées par la loi : concubinage, PACS en 1999 ; de plus la famille n’est plus nécessairement hétérosexuelle, une famille homosexuelle semblant aujourd’hui pouvoir naître. Si l’on part d’une définition biologique, la famille serait un groupe de personnes unies par le sang. Les

: BATTEUR : droit des personnes et de la famille (LGDJ) janv 2007, DEBOUE SALOMON JANVILLE : droit de la famille (vuibert) sept 2007, BUFFELAN – LANORE. INTRODUCTION : Le droit de la famille suppose de faire un détour par la sociologie. En effet la sociologie éclaire la notion comtemporaine actuelle de la famille. Ce qui caractérise auj la famille c'est son caractère protéiforme : cad qu'elle se présente sous de multiples facettes. Ce que la sociologie met en relief. Pour la sociologie la

L’UNION On dit très souvent, à tort, que le concubinage est le règne de l’absence de règles, de la liberté individuelle, ce que le terme « union libre » employé pour celui de « concubinage » illustrerait, ce qui est inexact. Certes beaucoup moins réglementé que le mariage et axé sur la liberté individuelle, le concubinage est aussi une institution réglementée, d’ailleurs introduite dans le code civil, art. 515-8, depuis 1999. Art. 515-8   Le concubinage est une union de fait, caractérisée par une

un tout comprenant les biens presents mais aussi ceux a venir.) Toutes personnes a vocation a etre titulaire de droit patrimoniaux mais aussi de droit extra patrimoniaux. On distingue les droit patrimoniaux des droit réél (=droit d’une personne sur une chose, le droit de propriété confere au propriaitaire le droit d’user, de jouir, de disposer de cette chose), au droit personnel (=ou droit de créance, c’est un engagement pris par une personne envers une autre de faire ou non quelque chose ou de

------------------------------------------------- Le concubinage et la gestion du patrimoine ------------------------------------------------- La loi du 15 novembre 1999 définit le concubinage dans son article 515-8 du Code civil, comme " une union de fait, caractérisée par une vie commune présentant un caractère de stabilité et de continuité entre deux personnes de sexes différents ou de même sexe, qui vivent en couple ". Il y a donc concubinage lorsque deux personnes vivent ensemble et ont

germain a 2 générations d’écart avec le grand père, on est donc parent au 4ème degré avec un cousin germain. Ce degré de parenté est très important car de nombreuses règles juridiques sont fixées sur le degré de parenté. Les effets juridiques de la parenté. Les effets sont assez nombreux, la parenté est créatrice de droits et obligations entre les différents parents. Plus le degré de parenté est élevé et plus les obligations réciproques sont importantes. Le droit d’hériter d’un parent est le

INTRODUCTION Le couple, qu’il soit marié sur le plan religieux, civil ou en concubinage, se trouve face au problème de fidélité. En effet la situation du couple marié s’apparente à un contrat qui nous ramène à la notion de contrainte de fidélité. Celle-ci est en quelque sorte la pierre angulaire voire la clé de voûte du mariage dans la plupart des sociétés. L’acte de mariage qui sous-entend la fidélité est bien de nature juridique que morale. Le mariage doit instaurer une relation de confiance

Il y a une classification : A) Anthropologie de la famille : 1- Distinction des sociétés monogamiques et des sociétés polygamiques Principe monogamique inscrit ds le CC pr tte forme de couple : mariage : art 147 du CC, 515-2 du CC, concubinage : art 515-8 du CC. Tt doit donner sujet à une réflexion, à un doute sinon on reste sur un apriori qui ne ns fait pas évoluer. Sociétés polygames qui ne st pas celles de l’Islam : d’autres modèles comme les sociétés où la polygimie est la règle cad