Les Cours De Fiscalité

en équipe. • Contrôle interne & la maitrise des procédures d’audit des comptes tiers. • Gestion commerciale informatisée des approvisionnements et des ventes. • Gestion des recouvrements clients et d’optimisation de l’échéancier fournisseurs. Fiscalité • Calcul de l’impôt sur le bénéfice des sociétés. • Calcul de l’impôt sur le revenu des personnes physiques. • Déductibilité de la TVA. • Calcul de la patente et de la licence. • Déclarations mensuels Informatique • Maitrise de Sage SAARI

2)Economie des ressources publiques Cette économie montre l’origine et la légitimité et la typologie des moyens financiers de l’Etat, c’est ce qu’on appelle la fiscalité qui présente tous les aspects de l’impôt. Les théories de l’impôt : L’impôt : est tout d’abord un prélèvement pécuniaire définitif sans contre partie en vue de couvrir les charges publiques. L’Histoire de l’impôt : l’impôt émergeait à cause d’insuffisance du patrimoine de l’Etat pour couvrir ses charges, mais dans

d`audit fiscal……………………………………………………27 DEUXIEME PARTIE: ESSAI D’APPLICATION DE L’AUDIT FISCAL AU CAS DE L’ONE Chapitre I : Prise de connaissance générale de L`ONE …………………30 1. Fiche technique de L`office………………………………………………30 2. Département fiscalité de L`ONE……………………...………………….41 Chapitre II : l’étude du contrôle interne spécifique au domaine fiscal:…56 1. Questionnaire de contrôle interne fiscal…………………………………...56 2. Analyse du questionnaire ………………………………………………….64 Chapitre III : Vérifications

Angel Gurria a déclaré le 6 Février ( Lire le discours ). Mais comme les ministres des finances du G20 et des gouverneurs des banques centrales se réunissent à Moscou sur Février 15-16, il est également utile de rappeler que beaucoup a été fait au cours de ces cinq années au niveau international pour mapper un moyen de sortir de la crise qui peut fonctionner pour tout le monde, et qui peut jeter les bases d'éviter une crise similaire à l'avenir. Le G20 a réuni les principaux acteurs dans le monde

Organisation administrative de la C. M Section2 : Les tâches effectuées et les acquis I. Les différentes tâches effectuées au sein de la commune : II. Les acquis : Chapitre 2 : La fiscalité communale : La TNB vis-à-vis des promoteurs : Cas de la Commune de Meknès Section 1 : Cadre théorique : I. La fiscalité communale au Maroc II. Taxes instituées au profit des communes urbaines et rurales Section2 : Taxe sur terrains non bâtis vis-à-vis des promoteurs : Cas de la Commune de Meknès I.

PRÉLÈVEMENTS OBLIGATOIRES _________________________ La fiscalité locale mai 2010 Le Conseil des prélèvements obligatoires est chargé d'apprécier l'évolution et l'impact économique, social et budgétaire de l'ensemble des prélèvements obligatoires, ainsi que de formuler des recommandations sur toute question relative aux prélèvements obligatoires (loi n° 2005-358 du 20 avril 2005). Conseil des prélèvements obligatoires La fiscalité locale - mai 2010 http://www.ccomptes.fr/fr/CPO/Accueil

l’assuré. Ayant comme clause un partage à parts égales entre ses 2 neveux et Monsieur PELLET va donc percevoir, hors fiscalité successorale : 30500 /2 soit 15250€ fiscalité succesorale : La fiscalité, sur les primes versés, entre parent du 3ème degré est de 55% après un abattement de 7967€. Donc il reste pour chacun : (40000-30500)/2 = 4750 (4750- 7967) = -3217 donc pas de fiscalité, Le montant perçu par Monsieur pellet sera de : 50000 /2 = 25000€ 1-2 Les clauses bénéficiaires de l'assurance

Chapitre 2 : Fiscalité de la réduction et de l’amortissement de capital. Section 1- Fiscalité de la réduction de capital La réduction de capital est la diminution opposable aux créanciers du capital de la société. Cette opération peut s'accompagner ou non du remboursement ou de la restitution de leurs apports aux associés. I- Les droits d’enregistrement en matière de réduction 1) réduction du capital par suite de perte L'acte constatant la réduction de capital par suite de pertes subies

Fiscalité 2017-2018 - 35 exercices corrigés35 ex er ci ce s c or rig és FI SC AL IT é 2 01 7- 20 18 Fac • UNIVERSITÉS E X o S l m d À jour des règles fiscales 2017 pour les particuliers et les entreprises 19e édition 2017-2018 EXoS lmd E X o S l m d 19e Th ie rr y L am ul le Prix : 22 € ISBN 978-2-297-06187-2 www.lextenso-editions.fr l’auteur Thierry Lamulle est Maître de conférences HDr de droit public à l’université de Caen. Il enseigne aussi à l’IuP Banque-assurance et à l’Iae de Caen.

ESCA A.U 2014 FISCALITE DE L’ENTREPRISE A.ACHERQUI SÉANCE INTRODUCTIVE I. DEFINITIONS : 1) La fiscalité : La fiscalité peut être définie comme l’ensemble des impôts et taxes en vigueur à un moment donné dans un pays déterminé. Plus précisément, il s’agit de tous les principes, règles et pratiques relatifs aux dits impôts et taxes. 2) L’impôt : C’est un prélèvement obligatoire