Les Cours De Fiscalité

méthodes basées sur le patrimoine Evaluation patrimoniale dans une perspective de continuité de l’exploitation L’actif net L’actif net corrigé Valeur mathématique ou valeur intrinsèque de l’action ou de la part Les corrections pour la fiscalité différée et la fiscalité latente Actif net comptable réévalué Evaluation de l’entreprise dans une perspective de cessation d’activité La valeur liquidative Valeur de liquidation Valeur a la casse Valeur de fusion Valeurs fonctionnelles Valeur substantielle brute

ne sont pas en interaction avec la fiscalité ou le droit des sociétés donc appliquer l IFRS n'a pas de réel impact et n’exigent pas de réelles modifications dans la gestion de l’entreprise (c’est pourquoi elles ne sont pas interdites). Tandis que l'impôt est calculé en fonction du résultat comptable qui lui-même est calculé avec les comptes individuels donc appliquer les normes IFRS aurait trop d'impact et nécessiterait trop de modifications sur la fiscalité et le droit des sociétés. Pour la France :

entreprises. Le chômage, pour Keynse, ne peut etre combattu par une baisse des salaires, car celle-ci reduirait encore le P.A. La relance par la demande doit etre impulsée par une augmentation des dépenses publiques et une baisse des T.I et de la fiscalité (1er et 3em solution, peut etre imcompatible). Wagner, lui, va expliqer les causes du rôle croissant de l’état dans la vie éco et sociale. Consensus : W, va observer que les dépenses de l’état augmentent plus rapidement que l’augmentation de la

moins ses dettes et autres engagements financiers (patrimoine net). Sommaire 1 Composition du patrimoine 1.1 Particuliers 1.1.1 Actifs 1.1.2 Passifs 1.2 Entreprises et institutions 2 Patrimoine en France 2.1 Structure 2.2 Inégalités 3 Fiscalité du patrimoine 4 Gestion de patrimoine 4.1 La gestion du patrimoine 4.2 Les métiers de la gestion de patrimoine 4.2.1 Les conseillers financiers ou en investissement financier 4.2.2 Gérant de portefeuille 4.2.3 Notaire 4.2.4 Expert-comptable

INTRODUCTION Partie I : La fiscalité Française et la fiscalité Italienne Section I : L’impôt sur les revenus I) Introduction générale II) Les revenus imposés III) Les déductions IV) Le barème en vigueur V) Les réductions d’impôt VI) Focus sur les plus-values et dividendes Section II : L’impôt sur le patrimoine I) En France II) En Italie Section III : Les droits de succession et donation I) En France II) En Italie Partie II : Quels avantages d’une délocalisation ? I)

ces dispositions. On a remarqué que pendant longtemps, les pays africains se sont lancés dans une course effrénée pour la mise en place de dispositifs d’incitation fiscale de plus en plus attractifs en faveur des investisseurs étrangers potentiels. Ces dispositifs se sont traduits par des mesures de faveurs allant : * de l’exonération pure et simple des entreprises aussi bien sur la fiscalité de porte que celle intérieure ; * à la délivrance d’attestations diverses constituant des modalités

crainte d’une concurrence fiscale qui conduirait à une hausse des inégalités, à une baisse de qualité des infrastructures et services publics, ou bien à des finances publiques insoutenables. L’élargissement de l’Union aggrave cette inquiétude : la fiscalité à l’Est est en général nettement plus faible que dans l’Union à quinze et ces pays semblent avoir fait le choix d’une imposition légère des bases fiscales les plus mobiles, en taxant relativement peu les sociétés, souvent en deçà de ce que leur éloignement

logements sociaux en cours, s’élèvent à 1.126 MDHS, dont 798 MDHS pour la T.V.A et 328 MDHS pour l'I.S.Les dépenses concernant l’agriculture sont estimées à 4,3 milliards de MAD et représentent 13,4% des dépenses fiscales totales, alors qu’elles ne présentent que 2% des recettes fiscales totales (hors TVA des collectivités locales).Le rapport expose la question de la fiscalité dans le secteur agricole . Il appelle à une étude approfondie pour la mise en place de la fiscalité agricole à lancer rapidement

------------------------------------------------- Module de fiscalité Travail réalisé par : * Alain Michel kabo * Zeinab bayo * Nicolas gnahoui * Ndeye fatou guissé Sujet : Etudes comparatives des dispositions du CGI relatives à l’IS et le TVA au Senegal et dans l’UEMOA. Introduction : L’IS L’impôt sur les sociétés est un impôt calculé sur l’assiette des bénéfices enregistrés par les entreprises au cours de l’exercice écoulé. Les bénéfices réalisés sont imposés à l’impôt

Session universitaire: Automne- Hiver 2014-2015 5ème Semestre 2015 2014 Parcours Gestion Option : Finance-comptabilité Volume Professeurs horaire semestriel Comptabilité Approfondie 50 H M. HASSAINATE Mohammed 25 H M. BACHIRI Fiscalité de l’Entreprise et Mohammed Droit des Affaires 25 H Ultérieurement 50 H Mme. LEHADIRI Politique Financière à Anissa Court Terme N° du Matières des Modules module 27 28 29 30 Finance de Marché 45 H 31 Management Stratégique