Les Assurances Portuaires

concentrer les trafics, d’améliorer l'organisation des transports et l’intermodalité, et de servir de base à des prestations logistiques conformes aux standards modernes. En Libye, un programme ambitieux de développement des infrastructures routières et portuaires et de création d’infrastructures ferroviaires -jusque là inexistantes- sont en marche. En Mauritanie, les infrastructures constituent également un objectif important de la politique du gouvernement, désireux de renforcer ces liens avec les autres

Vendeur: livrer le long du navire ou dans les alléges, dédouanement, frais et risques sur le quai avant chargement. Acheteur : choisir le transporteur, conclure le contrat de transport jusqu'à destination Cost Insurance Freight CIF → Coût assurance fret (port destination convenu) → mode de transport : maritime → Obligations Vendeur : conclure le contrat de transport livrer à bord est payer le fret jusqu'au port de destination, payer le déchargement si c'est inclus dans le fret. Obligation

industrielles ne sont pas des villes portuaires, tandis que les autres agences se situent dans les cotes. Les sociétés ARO, et SCIPPA sont des actionnaires majoritaires dans cette société. Depuis avril 2005 l’Agence Mahajanga est sous la direction d’un Directeur d’Agence en la personne du Monsieur RANDRIAMAMONJY Mamy. L’agence Mahajanga se spécialise dans le domaine de : * Transit de marchandises * Consignation navire, assure la formalité douanière et portuaire de navire. * Sous-traitance

réserves au transporteur par lettre recommandée dans les 3 jours. * Si besoin, provoquer un expertise judiciaire. * Payer la facture en cas de port dû. Les assurances transport : matériel assuré soit par : * l’assurance de l’entreprise : * le police par alimentation : au coup par coup. * Police forfaitaire : assurance globale du matériel basée sur la valeur annuelle transportée. * L’assurance du transporteur : il assure le montant du transport Acteurs dans le monde du

ANP Institut de Formation Portuaire Les Incoterms et les Documents du Transport International LES INCOTERMS Version 2000 V i © 2009, Mounir ENNAYER, IFP Casablanca. UN PEU D’HISTOIRE Les premiers INCOTERMS publiés en 1936 1936. Révisions pé od ques du fait de l’évolution co s a e des éc a ges é s o s périodiques a é o u o constante échanges commerciaux internationaux: INCOTERMS 1936 INCOTERMS 1953 INCOTERMS 1967 INCOTERMS 1976 INCOTERMS 1980 INCOTERMS 1990 INCOTERMS 2000 © 2009

............................................................................................. 73 CHAPITRE 3 : OPPORTUNITE DE MISE EN PLACE D’UN MAGASIN SOUS DOUANE ................................................73 1. Décomposition des coûts portuaires (coûts et limites du processus actuel) ...............................73 2. Possibilité d’installation d’un Magasin et aires de dédouanement (MEAD) :...............................75 2.1 - Présentation..........................................

halieutique Le Maroc dispose d’un patrimoine halieutique important qui lui confère le statut de puissance halieutique mondiale. Depuis longtemps, le secteur halieutique a bénéficié d’investissements conséquents aussi bien publics - infrastructures portuaires - que privés - flotte de pêche, industrie de transformation -. Il contribue de manière significative à l’économie nationale et jouit t ib d iè i ifi ti l’é i ti l t j it d’un positionnement historique à l’export. Son potentiel de développement est

; Taxe sur la vente de produits forestiers Taxe additionnelle de 5 à 10% sur la taxe d’édilité Taxe additionnelle à la taxe sur les contrats d’assurance Taxe sur les permis de chasse Taxe sur les exploitations minières Taxe sur les services portuaires Taxe additionnelle à la taxe communale sur l’extraction des produits de carrières. Les taxes précitées sont collectées au profit de communes urbaines, sauf la taxe sur les permis de conduire, la taxe de vérification de véhicules automobiles

d’assurance…………………………………..………….…27 III –Evaluer sa police d’assurance A –Les différentes garanties…………………………….……………………………………….…31 VI –Gérer les sinistres et l’ouverture d’un dossier………………………………………………….35 3ème Partie : Cas Pratique : souscription d’une assurance maritime pour un produit pétrolier……………..40 Conclusion………………………………………………………………………………………………………………43 Biographie……………………………………………………………………………………………………………….44 REMERCIEMENTS Comme le disais Marcel Proust dans une de ses citations : « soyons reconnaissons

équipement d’unités de conservation par le froid des produits agricoles et d’unités de stockage des graines: Unités de conservation par le froid des produits agricoles, non liées à l'activité portuaire (d'une capacité de 500 à 5 000 m3) 150 DH/m3 Unités de stockage des graines, non liées à l’activité portuaire, d'une capacité: < 1 000 t de 1 000 à 5 000 t 150 DH/t 100 DH/t Construction et équipement d’unités de conditionnement des fruits et légumes: Unités de conditionnement des fruits et