Les Assurances Obligatoires Code Cima

République du Mali**********Un peuple - Un but - Une foiMinistère de l'éducation nationale Mémoire de fin de cyclePour l'obtention du diplôme de maîtrise en« Finance management »Sous le thème ASSURANCE AUTOMOBILE: LES DIFFÉRENTES GARANTIESET LA GESTION DES SINISTRES | | Préparé et soutenu par Directeur de mémoireAhmadou Lamine Baba Ba Mr N'Doye Oumar Sylla Membres du JuryDr Mamadou Habib DialloMr Coulibaly Oumar Mr Bathily MahamadouPromotion : Date de soutenance :2003--2005 vendredi le 13 juillet

REPUBLIQUE DU BENIN @@@@@@@ MINISTERE DES FINANCES ET DE L’ECONOMIE @@@@@@@ DIRECTION GENERALE DE L’ECONOMIE @@@@@@@ DIRECTION DES ASSURANCES @@@@@@@ ETUDE DU PHENOMENE DE NON ASSURANCE EN RESPONSABILITE CIVILE AUTOMOBILE AU BENIN Mars 2006 SOMMAIRE SOMMAIRE...............................................................................................................................1 SIGLES ET ABREVIATIONS................................................................

Mamadou G K KONE Directeur Général d’Allianz Côte d’Ivoire Assurances Vie Membre du Bureau Exécutif de la FANAF Membre du Comité des Experts de la CIMA Abidjan, du 08 au 12 septembre 2014 Gninadema SORO Directeur des Sinistres et du Juridique d’Atlantique Assurances Côte d’Ivoire Membre du Comité Technique CIMA/FANAF sur la réforme de l’indemnisation des préjudices corporels PLAN DU SÉMINAIRE 2 Les accidents de la circulation routière : un cas majeur, l’accident de Boromo • Les circonstances

DROIT DES ASSURANCES 1 SOMMAIRE GENERALITES PREMIERE PARTIE : LES REGLES APPLICABLES AU CONTRAT D’ASSURANCE TITRE I : LA FORMATION DU CONTRAT D’ASSURANCE TITRE II : LA DETERMINATION DU RISQUE COUVERT PAR LE CONTRAT D’ASSURANCE CHAPITRE I : LES RESTRICTIONS LEGISLATIVES CHAPITRE II : LES PRECAUTIONS PRISES PAR LE LEGISLATEUR POUR CIRCONSCRIRE LES RISQUES TITRE III : L’EXECUTION DU CONTRAT D’ASSURANCE CHAPITRE I : LE PAIEMENT DE LA PRIME CHAPITRE II : SINISTRES ET INDEMNISATIONS

filiale TROISIEME PARTIE : PRATIQUE DE LA BANCASSURANCE AU BENIN : CAS DE L'UBA-VIE Chapitre I : Le cadre réglementaire régissant les activités de Bancassurance au Bénin Section I : La réglementation de la Bancassurance par la CIMA Paragraphe I : Présentation du Code CIMA Paragraphe II : Dispositions réglementant la Bancassurance au Bénin Section II: Les différents produits de bancassurances Paragraphe I: Les produits de la Branche Vie Paragraphe II: Les produits d'Assurances Dommages

 PLAN DU COURS DE COMPTABILITE DES ASSURANCES PRESENTE PAR M. THIERNO TINE CHAPITRE 1 : INTRODUCTION SECTION 1 : HISTORIQUE SECTION 2 DEFINITION DE LA COMPTABILITE CHAPITRE 2 : CADRE CONCEPTUEL DE LA COMPTABILITE DES ASSURANCES SECTION 1 : ORIGINALITE DE LA COMPTABILITE DES ASSURANCES SECTION 2 SIMILITUDES ET DIVERGENCES ENTRE LES DEUX SYSTEMES

REMERCIEMENTS Je tiens tout d’abord à remercier Monsieur René BUCAIONI, Directeur Général du groupe Allianz Assurances Côte d’Ivoire pour ses conseils et orientations. Messieurs Mamadou KONE et OUATTARA Lacina de m’avoir permis d’approfondir mes connaissances en comptabilité des assurances après mon passage en cabinet d’audit et donnant ainsi une dimension opérationnelle à la suite de ma carrière professionnelle. INTRODUCTION En vue de l’obtention

Traité CIMA TABLE DES MATIÈRES TRAITE INSTITUANT UNE ORGANISATION INTEGREE DE L'INDUSTRIE DES ASSURANCES DANS LES ETATS AFRICAINS ................................................5 Préambule ....................................................................................................................5 Titre I : Les objectifs ......................................................................................................5 Titre II : Le système institutionnel......................

ottTraité CIMA TABLE DES MATIÈRES TRAITE INSTITUANT UNE ORGANISATION INTEGREE DE L'INDUSTRIE DES ASSURANCES DANS LES ETATS AFRICAINS ................................................5 Préambule ....................................................................................................................5 Titre I : Les objectifs ......................................................................................................5 Titre II : Le système institutionnel...................

Traité CIMA TABLE DES MATIÈRES TRAITE INSTITUANT UNE ORGANISATION INTEGREE DE L'INDUSTRIE DES ASSURANCES DANS LES ETATS AFRICAINS ................................................5 Préambule ....................................................................................................................5 Titre I : Les objectifs ......................................................................................................5 Titre II : Le système institutionnel..........................