Les Aspects Généraux Du Système Fiscal

1 1ère ANNEE – LICENCE DROIT CULTURE GENERALE TD obligatoire– Premier semestre Descriptif de la matière : Le cours vise à aider les étudiants à combler leurs lacunes et est très utile pour la compréhension générale des autres cours et la préparation à l’épreuve de culture générale de nombreux concours. DROIT CIVIL DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE Matière obligatoire avec TD optionnels - Premier semestre Descriptif de la matière : Le droit des personnes consiste à répondre à la question suivante

ECONOMIQUES, COMMERCIALES ET DES SCIENCES DE GESTION DEPARTEMENT DES SCIENCES DE GESTION Mémoire de fin de cycle en vue de l’obtention du diplôme de Master Option : audit et contrôle de gestion THEME : Audit des risques fiscaux liés à la TVA : Cas de l’entreprise Electro-Industries d’Azazga Présenté par : Encadré par : AMOURA LOUIZA

la formation institutionnelle, basée sur les compétences, et la formation professionnelle, acquises par l’intermédiaire des programmes universitaires et des programmes de formation professionnelle reconnus, donnés par les universités et les quatre systèmes régionaux de diffusion de la formation de la profession; • l’évaluation continue et les simulations pour aider les candidats à développer leurs compétences et à évaluer dans quelle mesure ils sont prêts à exercer la profession de CA; • l’Évaluation

de Gou jet uvernance locale au Maroc e u LA GESTION DES FINANCES LOCALES DE AU MAROC DIAGNOSTIC ET RECOMMANDATIONS Docum ment de travail d e déposé à la DGC CL Mars 20 10 AGENCE CANADIENNE DE DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL DIRECTION GÉNÉRALE DES COLLECTIVITÉS LOCALES LA GESTION DES FINANCES LOCALES AU MAROC : DIAGNOSTIC ET RECOMMANDATIONS VERSION FINALE MARS 2010 Mandat réalisé dans le cadre du : Projet de Gouvernance locale au Maroc (GLM) Travail réalisé sur la base

Chapitre 1  : Présentation du cabinet Mohamed Mezghani Après 4 semestres d’études académiques à ISCAE MANOUBA au branche de comptabilité, j’ai eu l’opportunité de faire mon stage pratique de 1 mois au sein du cabinet d’expertise M&M CONSULTING , ce qui m’a permis d’améliorer mes capacités d’analyses, de synthèse et de faire une comparaison entre application théorique et application pratique. A mon avis, tous

l’information, les dirigeants de l’entreprise doivent veiller à tout moment à une cohérence de toutes les activités et dans toutes les fonctions (de production, commerciales, financières, sociales…..). Cette cohérence implique donc la mise en place d’un système de contrôle et d’autocontrôle et c’est à ce niveau que nous devons placer respectivement le rôle de l’audit et du contrôle interne. La fonction d’audit constitue donc l’examen critique qui permet de vérifier les informations données par l’entreprise

l’information, les dirigeants de l’entreprise doivent veiller à tout moment à une cohérence de toutes les activités et dans toutes les fonctions (de production, commerciales, financières, sociales…..). Cette cohérence implique donc la mise en place d’un système de contrôle et d’autocontrôle et c’est à ce niveau que nous devons placer respectivement le rôle de l’audit et du contrôle interne. La fonction d’audit constitue donc l’examen critique qui permet de vérifier les informations données par l’entreprise

extérieurs et celles qui ne le font pas, * Contre : imposer un système lourd à des entreprises de taille parfois modeste ne se justifiant ni par des risques financiers, ni par un besoin d'information particulier. A ce jour, le Conseil Supérieur de l'Ordre des Experts Comptables souhaite que "l'introduction du référentiel IAS/IFRS...se fasse progressivement dans la législation française, permettant l'adaptation des systèmes comptables et la formation des personnels comptables et financiers

Hertzog IV.Le ménage à trois : État, collectivités locales et sécurité sociale, ou pourquoi l'autonomie fiscale des collectivités locales ne progressera pas ! In: Annuaire des collectivités locales. Tome 22, 2002. pp. 61-74. Citer ce document / Cite this document : Hertzog Robert. IV.Le ménage à trois : État, collectivités locales et sécurité sociale, ou pourquoi l'autonomie fiscale des collectivités locales ne progressera pas !. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 22, 2002. pp. 61-74

Définitions générales : _____________________________________4 L’INTERET ECONOMIQUE DU CREDIT-BAIL : _______________8 2.1 Caractéristiques et types du crédit-bail : ______________________8 2.1.1 Caractéristiques du crédit-bail : ___________________________8 2.1.2 Types de crédit-bail : ____________________________________9 2.2 2.3 3 Les avantages du crédit-bail : ______________________________12 Les risques induits par le crédit-bail ________________________13 L’ASPECT COMPTABLE ET FISCALE DU CREDIT-BAIL