Le Véto Royal 1791

dernier appel. Puis du 12 au 16, 19 curés les rejoignent. • Le 17 juin : appel terminé + DDC se prénomment désormais Assemblée nationale. • Le 20 juin : le Roi fait fermer la salle des communes + serment des députés. • Le 23 juin : séance royale. • Le 25 juin : 47 nobles libéraux menés par Lafayette rejoignent l’assemblée nationale + Roi capitule. • Le 9 juillet : l’Assemblée Nationale se proclame Assemblée Nationale constituante. ( révolution politique + fin de la société d’ordres

peuple parisien. Les fédérés venus de province se groupent autour de la bannière de leur région. Au centre de l’esplanade, Talleyrand, évêque d’Autun, célèbre une messe sur l’autel de la patrie. À droite, en haut des marches qui conduisent à la tribune royale, on aperçoit Lafayette, commandant de la garde nationale, conciliateur entre le Roi et les Français, qui prête serment au nouveau régime et à la future Constitution : « Nous jurons de rester à jamais fidèles à la nation, à la loi et au roi, de maintenir

Titre II / L’histoire Française des expériences aux habitus. En comptant de manière stricte : 15 constitutions en France depuis 1791. Importance de ce texte qui retranscrit la volonté générale, recherche de la démocratie par tâtonnement, accumulation des expériences, création des habitus avec plus ou moins d’effets. CH /1 Près d’un siècle Château Briand dans mémoires « La révolution c’est diviser en trois partie qui n’ont rien de commun entre elle république, l’empire et la restauration. »

encore d’un certain pouvoir. 2. Le veto suspensif Les débats sont vifs quant au « sort » du roi, on s’interroge sur le pouvoir à lui laisser. Finalement, après de nombreuses délibérations, la décision suivante est prise le 11 septembre 1791 : le roi bénéficiera d’un veto suspensif, c’est-à-dire le droit de refuser une loi mais seulement pendant un certain temps. Louis XVI détient encore une part de pouvoir exécutif. Pour que ce veto suspensif royal ait une utilité, il faut que la représentation

a constituer des fortune et deviennent l’élite. Ils pourraient être content car sont assez riche mais ne sont pas content car il trouve que leur pouvoir politique n’est pas assez important il voudrait être davantage associer dans la législation royale. La catégorie de la noblesse qui est majoritaire est la noblesse rurales, on parlais d’Hobereaux. Ce sont des petits seigneurs locaux résidants en campagne et possède leur seigneurie depuis fin du moyen âge et qui vivent des revenus de leurs terres

avec le Roi. L'origine du terme remonte aux débats de l'assemblée constituante de la monarchie constitutionnelle de 1791. Lors du vote sur la question du véto royal le 27 août 1789, les députés favorables au maintien d'un pouvoir de blocage du roi, c’est-à-dire d'un contrôle du pouvoir législatif par l'exécutif (conformément à la théorie de Montesquieu), les députés favorables au véto, royalistes et conservateurs, se rangèrent à droite du président de séance, les députés hostiles à gauche. La pratique

principe de souveraineté populaire, la représentation est possible mais pas obligatoire. Rousseau expose la théorie que la volonté générale ne se représente pas. B) une répartition des pouvoirs approximative Dans le cadre de la constitution de 1791, conformément à l’article 16 de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen, se pose l’exigence de la séparation des pouvoirs. Cette séparation est illusoire car le souverain est à la foi le roi et le corps législatif. Montesquieu explique dans

que L'État est continu et ne disparaît pas, les personnes physiques des rois elles, disparaissent mais la couronne et la fonction royales sont continues. Il n'y a jamais d'interruption du pouvoir. Pour éviter une vacance du roi, ce système est mis en place, car jusqu'au 15e ce qui rendait le roi monarque, c'était le sacre. Lorsque le roi est mineur (minorité royale 14ans commencés), dans la pratique, on organisera une régence. Le régent en pratique prendra les décisions à la place du roi mais

et 1791 c’est l’absolutisme qui est combattu sans que cela ne touche la personne du roi, avant de voir comment les erreurs de Louis XVI amènent la révolution à choisir un nouveau système politique pour gouverner la France. 1) 1788-1789, la monarchie, la contestation de l’Ancien Régime a) un roi tout puissant - qui décide seul, les ministres n’étant que des conseils, qui ne sont pas obligé de tenir compte des remontrances des parlementaires. Un arbitraire royal jugé

française. Elle est d’abord d’ordre juridique. Elle est pacifique au départ puisque Louis XVI ne résiste pas puisqu’il a peur de terminer sur l’échafaud. Ensuite, il y aura des violences qui vont aboutir à un second changement de régime. La Constitution de 1791 est renversée : une autre naîtra en 1793. Pendant cette période, il y aura une dictature d’un groupe à l’intérieur de la Convention. La Constitution de 1793 va être renversée par un coup d’Etat (le Directoire)… Dans la Révolution, il y a quatre révolutions