Le Véto Royal 1791

est le titulaire légitime de la souveraineté · Théorie qui va dégager 2 caractères de la souveraineté du roi selon lesquelles la souveraineté dont titulaire est roi se veut une et un partage a) Le caractère d’unité de la souveraineté royale· selon la doctrine absolutiste enseigné au roi la souveraineté du roi se veut une en ce sens que le roi détient seul entre ses mains tt les pouvoirs ! · Donc ya ps d’idée de séparation des pouvoirs entre législatif/executiuf/judiciaire mais bien au

politique. Les cahiers de doléance ont montré que les Français souhaitaient de profondes réformes. Le roi n'attend des Etats généraux que le vote de réformes financières. Mais les députés du tiers état entendent aller plus loin et limiter le pouvoir royal par une constitution. Ils demandent la suppression du vote par ordre, favorable au clergé et à la noblesse (2 voix contre 1) et réclament le vote par tête. N'obtenant rien du roi, les députés du Tiers se déclarent le 17 juin 1789 Assemblée nationale

pro et anti-royalistes éclatent un peu partout. 20 Juin 1791: Louis XVI tente de fuir pour rejoindre l'armée royaliste du marquis de Bouillé, mais il est arrêté à Varennes et ramené à Paris. La monarchie entre ensuite dans une phase constitutionnelle. Louis XVI détient un droit de veto sur les décisions de l'assemblée législative. Mais Louis XVI abuse de ce droit de veto. Le peuple envahit les Tuileries pour protester contre le veto royal. Les sections parisiennes demandent la déchéance du roi.

religieux de la monarchie française. Les ordres privilégiés se révoltent aussi contre le pouvoir royal. En effet, l'absolutisme les a privés de leurs prérogatives traditionnelles. Les Parlements sont des cours de justice sous l'Ancien Régime. Ils profitent du droit traditionnel qui leur permet d'émettre des remarques lors de l'enregistrement des lois dans les registres des parlements pour critiquer le pouvoir royal. Bien qu'ils défendent avant tout leurs privilèges, ils arrivent à passer, aux yeux de l'opinion

« Nous chercherons à nous tenir dans un juste milieu, également éloigné des excès du pouvoir populaire et des abus du pouvoir royal. »[1 1789 : Révolution Française, chute de la monarchie on assiste après à une Période d’innovations constitutionnelles : on va expérimenter de nombreux types de régimes politiques (1791-1815). En effet après la révolution française, en 1791 les états se regroupent et par le jeu de paume jure de ne se quitter qu’après la création d’une nouvelle constitution. Après

vie politique de sa province à la veille de la Révolution. II. Principales actions: Robespierre a été un acteur très important de la Révolution française: Il effectue de nombreuses interventions à la tribune de la Constituante entre 1789 et 1791. Il est aussi chef de l'opposition contre les Girondins pendant la Législative, c’est un membre de la Commune et du comité de Défense Nationale. Robespierre est l'un des premiers à se déclarer favorable au suffrage universel. Il réclame également la

nouvelle ère politique? Quels sont les principes fondateurs de la démocratie française? I- Mai-octobre 1789 : les ruptures avec l’Ancien Régime A- La rupture politique au nom de la Nation (juin-juillet) Le Serment du jeu de Paume, Jacques-Louis David, 1791 Dans quelles mesures le serment du jeu de Paume marque-t-il la fin de l’absolutisme politique? -Le 5 mai 1789, les états généraux sont réunis à Versailles pour évoquer le pb fiscal. -> le TE a obtenu le doublement du nb de ses députés grâce

Cette constitution pose de nombreux principes qui vont influencer la république pour confectionner des régimes stables : les grands problèmes de la république viennent de cette constitution. Cette const est voté par l’assemble 1791, le 20 juin le roi s’est épartis a Varennes, il a quitter sans prévenir Paris et il s’est enfuit vers l’Est, miracle pour les révolutions ils ont réussit a l’arrêter a Varennes, évènement majeur pour notre histoire, du jour ou il a quitter Paris le sentiment d’attachement

les femmes demeurent toujours exclues de la vie politique et l’esclavage est maintenu. Cette résistance pousse le peuple dans la rue avec la prise de la Bastille le 14 juillet 1789, la manifestation des femmes le 5 et 6 octobre qui ramène la famille royale à Paris, ces actes sont des journées révolutionnaires provoquées par l'attitude du roi. Les français passent de sujets à citoyens vers fin Octobre. B/ Le roi cède à la révolution. Contraint d'accepter les réformes, le roi cède à

exécution et le pouvoir juridictionnel juge. On est a priori loin de la théorie de Montesquieu puisqu’il préconisait une collaboration entre les pouvoirs : « elles seront forcée d’aller de concert » (en parlant des puissances). Les constitutions de 1791, 1795 et 1848 ont prévu une séparation stricte et rigide des pouvoirs. L’idée de séparation est explicite (art 16 de la ddhc à voir). La déclaration des droits et des devoirs proclame la séparation des pouvoirs. Ces trois régimes ne vont pas permettre