Le Sacre Royal

Capet monte sur le trône). L’empire Romain est essentiel car il a créer une structure de vie commune notamment en méditerranée -> empire cosmopolite, il y a un mélange de cultures. Comment ont-ils fait ? Les Francs sont les 2 grandes dynasties royales Française (Mérovingiens de 476 à 751 ou 754 et Carolingiens de 751 ou 754 à 987). Chapitre 1 : Rome Rome impérial, fondé en 753 ou 754 av JC, royauté jusqu’en 509 av puis République qui finit mal après 500 ans (crise politique). Ne veut pas

comme un l’affront à l’autorité royale et puni d’une composition d’indemnité pécuniaire. En second lieu, le Roi avait aussi la faculté de suggérer à la famille d’une victime de recourir à la composition. Il avait une faible influence en matière judiciaire. Les anciens peuples germaniques choisissaient le Roi, mais le Roi devait avoir deux qualités : Le Roi devait être issu d’une famille noble d’origine divine. Il devait appartenir à la noblesse de race royale. Cette noblesse prétendait venir

est oint par le sacre (sacrement comparable qui confère leur autorité aux évêques) et, Lieutenant du Christ, il est chef des Armées. Cette règle vise à empêcher que le Royaume de France ne tombe sous la domination d’un souverain étranger qui épouserait une princesse française. La couronne de France est indisponible : le Roy régnant ne peut rien changer à l’ordre de la succession. Il ne peut ni abdiquer, ni exhéréder ou faire renoncer un prince du sang. La succession royale n’est pas patrimoniale

faisant donc partie des émigré. L’auteur parle même de crise de l’imagerie royale donc pour montrer que finalement la mort de Louis XVI, marquant + que la mort d’un homme mais aussi de la royauté en tant que telle, une interruption qui fit perdre peu à peu la légitimité de la dynastie royale. Une légitimité qu’il tente donc de reancrer dans la mémoire collective. Il s’agit du seul Roi de France a ne pas s’être fait sacré, on pourrait penser que cela est du à une volonté de ne pas affirmer de légitimité

s’exerce le principe de continuité du pouvoir royal dans le royaume de France ? En France il est dit « que le roi ne meurt jamais » (I) idée qui traduit bien la continuité de la fonction royale. La succession est donc immédiate, et  même en cas d’empêchement grâce à certains mécanismes. Mais il existe d’autres manifestations du caractère permanent de l’Etat (II) comme la perpétuité des actes royaux.I. « Le roi ne meurt jamais en France », une fonction royale continueLa permanence de l’Etat impose la

constitutionnelles sous l'Ancien Régime (docs. 1 à 5) ? Quels étaient leur titre et leur forme juridique ? Vous en dresserez une liste, en essayant de les classer par thématique (pouvoir royal, pouvoir judiciaire, principes de législation, droit pénal, etc .). Le pouvoir royal, en réalité, était-il aussi « absolu » qu'on le dit généralement (docs. 3, 4 et 16) ? Nous pouvons affirmer que durant l'Ancien Régime il existait des normes

de nature coutumière, qui se sont donc formées de façon empirique tout au long du moyen âge, mais également pendant la période moderne. Ces normes, ces lois fondamentales, concernent tout à la fois la couronne et son statut, mais aussi le domaine royal. Ces normes supérieures forment un cadre juridique que le roi doit impérativement respecter, parce que, comme le rappellent les juristes, ces normes étant de nature supérieure, le roi se trouve dans l’heureuse impuissance de les modifier. Si le roi

rôle du roi se cantonne dans un rôle d’administration du domaine qui lui est légué, soit du domaine royale, de la « respublica », de la chose publique. Mais le pouvoir du roi sur le domaine n’a pas toujours été aussi limité. Sous les premiers capétiens, le roi pouvait disposer assez librement du domaine. Peu à peu, la pratique puis les lois sont venues tisser un statut juridique au domaine royal, au détriment de la liberté du roi. La notion de domaine a considérablement évolué au cours du temps

Casablanca, pour proposer des amendements à la Constitution. L’intégralité de la conférence est disponible sur CD-ROM. Le berbériste Ahmed Assid, philosophe, militant de la cause berbère et membre du conseil d’administration de l’Institut Royal de la Culture Amazighe. Il est connu pour ses positions vigoureuses en faveur de la laïcité au Maroc. Le libéral Ali Belhaj, chef de parti (Alliance Des Libertés), homme d’affaires et ancien parlementaire. Libéral convaincu, il a redonné de la

HISTOIRE DES INSTITUTIONS PARTIE 1 - L’ÉPOQUE FRANQUE, RENCONTRE DE LA TRADITION ROMAINE ET GERMANIQUE (5È-10È) Chap. 1 - Les mérovingiens ! §1 - Le pouvoir royal ! ⁃ ⁃ ⁃ Sect. 1 - Organisation politique et administrative du royaume (A.) Trois caractères généraux du pouvoir royal : 1. Caractère personnel : souveraineté personnelle, càd que le pouvoir est le roi. Le roi est roi des francs (pas «  de France  »), ou rex francorum. Il n’y a pas de chose publique, ni d’Etat : les choses conquises