Le Roi Et Le Juge

royal domine l’édifice juridique du royaume, comme le souligne le légiste Philippe de Beaumanoir, le roi a en charge la garde générale du royaume, et par temps, celle de la justice. La loi du roi, détermine désormais le cadre juridique légal et légitime. Cependant, on a distingué deux périodes importantes dans l’affirmation de la justice royale. Dans son processus, tout d’abord le roi a demeuré un roi féodal, qui peine à imposer son autorité et qui indépendamment de son pouvoir souverain ne parvient

sur le jugement de Louis XVI, 13 novembre 1792 » dans Jacques GODECHOT, La pensée révolutionnaire en France et en Europe, 1780-1799, Paris, Armand Colin, 1964, p. 198-202. 1 On ne peut point régner innocemment; la folie en est trop évidente. Tout roi est un rebelle et un usurpateur. Les rois mêmes traitaient-ils autrement les prétendus usurpateurs de leur autorité? Ne fit-on pas le procès à la mémoire de Cromwell? Et, certes, Cromwell n’était pas er plus usurpateur que Charles I ; car lorsqu’un

scripta » (raison écrite). Cela signifie que pour les Bartoliste il faut faire une large application de la coutume quand elle est conforme au principe du droit savant, si elle vient s'opposer au droit savant il est indispensable selon Barthole que le juge intervienne pour limité. La théorie des statue : c'est parti de Barthole et au départ de l'étude des couture les ville italienne qui ont des loi urbaine particulière , un droit statutaire. B- la pénétration du droit savant dans la pratique des

voire celle d'Oedipe Roi? La Cruche Cassée est la seule comédie de Kleist et il s’agit du juge Adam qui vive dans un petit village de la province d’Utrecht. Il se charge de trouver le coupable quand une cruche est cassée mais au bout de la pièce, il est en fait révélé d’être le coupable. Il y a certainement les ressemblances entre les personnages d’Adam et d’Œdipe (Œdipe Roi) mais il est utile de remarquer que La Cruche Cassée n’est pas vraiment une parodie d’Œdipe Roi. Une différence importante

directement au roi d'Aquitaine, Pépin 1er. C'est à cette époque Carolingienne que se fait ressentir une très grande influence de l'Église de Rome sur le royaume des francs, dont l'objectif est de rétablir l'unité de l'Occident sous un gouvernement chrétien. Jonas d'Orléans expose alors à Pépin 1er par l'intermédiaire de ce traité sa définition de la fonction royale ainsi que les responsabilités et les devoirs du roi envers le peuple chrétien. Dans quelle mesure le ministère du roi est-il imprégné

qu'il veut arriver à faire c'est de qualifier juridiquement. Il termine la procédure par la formule qui en est la pièce essentielle. C'est une court texte qui commence par la nomination du juge,puis par la condamnation. - Dans ces procès civils le juge est un citoyen pioché dans une liste de citoyen. Le juge se fait une opinion. Il va devoir juger dans le cadre fixé. Le prêteur peut demander des éclairages sur une affaire auprès de jurisconsultes. Procédure civile dite de l'ordo B) La procédure

"Toute justice émane du roi",cet adage affirmé par Loysel fait écho à " si veut le Roi, le veut la loi"qui illustre la suprématie de la justice royale sur les justices seigneuriales ou ecclésiastiques. En effet, à l'époque monarchique et à l'époque féodale, il existait une confusion les pouvoirs, les magistrats de l'ancien régime pouvait se prononcer à la fois sur les actes judiciaires, administratifs, réglementaires et même législatifs. C'est alors que posséder le pouvoir judiciaire était devenue

Elle comprend deux types de juridictions : le mallus, tribunal de droit commun, et le tribunal du palais ou tribunal du roi A Le mallus, tribunal de droit commun L’organisation administrative a été simplifiée depuis les invasions. Le territoire est divisé en pagus ou comtés à la tête duquel est placé un agent du roi, le Comte. Il est tout à la fois un administrateur, un juge, et un commandant militaire. Chaque pagus est divisé en circonscriptions, les centaines, administrées par des centenarius

du roi. Dans son pagus, il s’assure que les populations vivent en paix, et dispose donc d’un pouvoir de police. C’est lui qui est chargé de la collecte des impôts « et que tous ce que dans cette charge l’autorité du fisc est en droit d’attendre que tu l’apportes toi-même, chaque année, à nos trésors » et, à ce titre, tous les sujets du roi mérovingiens lui sont soumis, tous sauf les églises. b) Le rôle judiciaire du comte : (rendre justice) Le comte est appelé judex publicus. Il est juge publique

émane du roi » , c’est-à-dire que le roi est le débiteur de la justice. C’est une longue réflexion émanant de plus de cinq siècles sur la justice. A l’époque médiévale, l’exercice de la justice est partagée entre plusieurs autorités et non exclusivement à celle du roi. Cependant, c’est au XIIIe siècle que l’organisation judiciaire entame un tournant. En effet, une véritable justice royale se met en place ne tenant plus compte des limites géographiques du domaine royale. Jusqu’alors le roi n’avait