Le Roi Et Le Juge

le droit romain au profit des rois. Ils ont chercher des arguments qui vont être mis au service de la monarchie, afin d’assurer la défense du territoire. Ils vont développer la notion de souveraineté qui fait du roi une autorité supérieure dans le but de l’intérêt général. L'adage « le roi est source de toute justice » reconnait la souveraineté de la justice royale. Néanmoins cette souveraineté fut longtemps défectueuse puisque la Monarchie n'avait pas le monopole de la fonction judiciaire. La royauté

: On a jamais contester l'autorité du roi en matière du justice. Mais a vouloir trop déléguer le pouvoir, le roi l'a perdu. C'est les évéques qui sont chargé depuis le début de sacré le roi Français. Cela va commencer à s'arreter entre le 12 et 13 S. A partir de cette période la restauration du pouvoir royal va ê croissante jusqu'à la révolution (période de temps faible.) Notamment entre la guerr ede 100 ans, les guerres de religion ... Ce que le roi a perdu c'est pas le pouvoir de la justice

n'importe qui sans raisons valables). En vertu de ce principe, toute personne arrêtée a le droit de savoir pourquoi elle est arrêtée et de quoi elle est accusée. Ensuite, elle peut être libérée sous caution, puis amenée dans les jours qui suivent devant un juge. Ses origines remontent à l’Angleterre du Moyen Âge. Depuis, elle a été renforcée et précisée de façon à apporter des garanties réelles et efficaces contre la détention arbitraire par l’Habeas Corpus Act (« l’Acte d’Habeas Corpus ») de 1679. Devenue

compétence de ses tribunaux. Le Roi ne pouvait alors prétendre au monopole de la justice royale, dans la mesure où, seigneur territorial, il n’exerçait cette prérogative qu’au titre de pouvoir de ban dans sa seule seigneurie. Toutefois, à partir du XIIIème siècle, parallèlement à la reconquête du pouvoir par la royauté, la justice royale s’affirme face aux deux autres types de justice. Deux adages sont alors appliqués : « toute justice émane du Roi » et « le Roi est source de toute justice ». Comment

découle elle-même de ces guerres. Cela empêchant le roi capétien d’affirmer son autorité. Les temps féodaux se caractérisent donc via la religion et les guerres. Pour dépasser ces structures et affirmer son autorité, la royauté va assurer la paix et la justice. Permettant de mettre le pays sous son influence, de devenir un acteur incontournable . assurer sa souveraineté. I) La guerre : élément clef de la société féodale Le roi est prisonnier du mouvement féodaux vassalique

siècle , de la fin du Moyen Age à la Révolution française de 1789 ) , la justice reste un des points les plus importants de l'organisation du pays . Parce que toute justice émane de lui selon un adage , le roi s'est subordonné dès le Moyen Age les justices particulières . De plus , et puisque le roi ne pouvait rendre en personne la justice à tous ses sujets , il a délégué son pouvoir judiciaire aux juridictions qu'il a organisées . Mais dans certains cas , il manifeste son autorité suprême en suspendant

du MA 11 I. Un besoin social de justice d’Etat : un phénomène européen 12 II. L’offensive du roi de justice dans le royaume de France 13 III. La mise en place de la toile d’araignée judiciaire 14 Titre 3 : La justice en terre absolutiste 16 Chapitre 1 : Les lois du roi 16 I. La justice : « vrai science du prince » ? 17 II. Le roi délègue, le roi retient 18 III. L’art de punir… et de concilier 19 Chapitre 2 : Une justice contesté 20

PARTIE 1 : LE JUGE La fonction de juge a toujours posé débat. La fonction du chef de l'Etat depuis le début le moyen-âge pour comprendre la fonction importante du juge. La France se constitue au 5eme siècle sur les ruines de l empire romain d'Occident. ROMULUS AUGUSTUL : dernier empereur romain à avoir régné. Mais il restera un empire romain, celui d'orient qui a survécu, il deviendra l'empire bizantin et s'effondrera sous les coups de l'invasion turcs au 15ème siècle. Avec la chute de l'empire

loi voir la coutume et permet à des individus de vivre ensemble au sein de structure instituer. Le mot judiciaire vient du latin judiciarius qui évoque tout ce qui est relatif aux tribunaux. Le mot judiciaire vient du latin judex qui désigne le juge, le juge est celui qui dit le droit qui peut être appliquer. Les institutions judiciaires sont des structures établit à des normes juridiques. Trois grandes questions qui se posent : * Qui doit rendre la justice ? Comment doit-on rendre la justice 

les chartesLes chartes contiennent des franchises de 2 sortes :1)Franchises qui concernent la procédure pénaleLe seigneur concède à ses hommes des prérogatives pour l’exercice de la justice : les bourgeois pourront servir d’assesseur au seigneur / au juge seigneurial, ces roturiers vont former une sorte de jury qui pourra intervenir pendant le procèsCes notables pourront après s’emparer de la totalité du pouvoir judiciaire qu’ils exercent sur certaines matières : ce sont les 1ères justices municipalesCela