Le Roi Et Le Juge

Droit. Bonaparte nomme une commission qui va devoir rédiger un code civil sur les principes de la Révolution de 1789. SECTION 1 - LA REVOLUTION PAR LA LOI Mirabeau a dit un jour que "la France était agrégat inconstitué du peuple désuni". Le Roi de France avant 1789 parlait de ses peuples et pas de son peuple. Chacun de ces peuples étaient régis par ses propres règles en fonction de sa profession, de sa ville de résidence, dans les grandes villes selon son quartier, chacun avait un statut.

relatif de la chose juger. Ces parlements avaient le droit d'adopter des arrêts de règlement, ceux-là s'appliquent à l'égard de tous et disent le droit. C’est donc une source du droit. Le code civil interdit aujourd’hui les arrêts de règlement, le juge en pourra plus en rendre. La doctrine, du mot latin docere, renvoie à l’acte d’enseigner. Son utilisation est assez récente. Sous l’ancien régime, ce mot n’est pas utiliser, mais va l’être dans le premier quart du 19e. Une revue juridique, dont le

reine et du cheval du roi. Il est condamné pour avoir volé ceux-ci juste parce qu’il est savant et quand un voleur passe et ne dit rien, il est aussi puni. Il en conclut qu’il est difficile d’être heureux. Chapitre 4 : L’Envieux fait enfermer Zadig pour des vers dont il n’a pas la totalité. C’est l’oiseau de roi qui sauve Zadig et ses amis de la mort. Le roi l’apprécie de plus en plus. Zadig est comme un conseiller. La reine le regarde avec trop de complaisance. Chapitre 5 : Le roi doit, lors d’une

Ame Evangélisme 3/Activités intellectuelles Nombreuses matières enseignées : Astronomie, Astrologie, Littérature, Sciences, Arithmétique, Sciences mathématiques. II. Les méthodes 1/Le précepteur Gargantua fils de roi -> Précepteur, cours particulier VS cours magistral. 2/Importance de la lecture On lui fait la lecture -> Classe sociale élevée Référence aux auteurs grecs et romains = antiquité 3/La mémorisation Système du par cœur mais il récite

culturels. Le Droit Romain deviens ainsi le Droit Français. C'est un héritage de l'antiquité permettant le développement des Royautés Françaises. Section1: L'héritage de l'antiquité. Son histoire commence a l'avènement(= arrivé au pouvoir) du Roi Clovis en 481,l'histoire des royautés Françaises débute. L'empire Romain a disparu depuis 476 et il n'y a plus d'empire Romain car le gouvernement central a disparu. Il y a donc 3 héritages laissé par l'empire Romain: 1er Héritage: Au moment ou

les fonctionnaires assimilés. III- Les officiers de la police judiciaire : Les personnes ayant pour qualité d’officier de la police judiciaire se distinguent en deux ordres. D’une part les officiers supérieurs qui sont : Le procureur du roi et son substitut Le juge d’instruction D’autre part, nous avons : Les juges de paix et officiers du ministère public près les tribunaux de paix Les officiers de la gendarmerie Le directeur général de la sureté nationale, Les pachas et caïds Les inspecteurs de police

fondamentaux : l’apport de Rome, l’apport de la religion, du christianisme, et un apport germano-franc. Ces influences se sont croisées. A) L’apport de Rome A l’origine, Rome n’est qu’une petite cité au territoire restreint. Elle a à sa tête un roi, destitué vers -509, pour créer la République (« Res Publica », la chose publique). De vastes conquêtes territoriales et la mise sur pied d’institutions complexes sont les caractéristiques essentielles de l’histoire républicaine, jusqu’en -27 avant

droits administratifs spécialisés. - C’est un droit jurisprudentiel : il s’est construit par le juge. Le juge est celui qui a fait évoluer le droit, le juge est le moteur du DA. Le DA est le droit du Conseil d’Etat car à partir où il y a des conflits, le CE va participer à l’élaboration du droit. L’Etat peut tout, l’administré a plus de mal. Le DA est un droit vivant qui va passer par 2 acteurs, le juge et la doctrine. - C’est un droit de la puissance publique : Le DA est justifié par une volonté

civil ou la chambre des communes s’oppose a l’absolutisme du roi d’Angleterre Stuart (catholique alors que Angleterre est anglicane) déclenchant un mouvement de contestation car Charles I à imposer des taxes sur les marchandises portuaires. Début d’une guerre civil, a la tête le Parlement, contre le roi avec une armée finissant par triompher, notamment sous la direction de Cromwell. S’en suit un procès qui se conclu par la mise a mort du roi en 1659. Début donc de la révolution anglaise, de la Restauration

nous disent rien de la nature du droit, ni ne nous donnent ses caractères propres. Aujourd’hui encore, il existe pls approches pour définir le droit. Certains aujourd’hui considèrent le droit comme l’expression de la volonté du législateur, du juge ou encore de la volonté de la doctrine des auteurs, des enseignants. Dans cette hypothèse, le droit se confondrait avec ses sources. Pour d’autres, le droit traduit des influences philosophiques, psychologiques, sociales, économiques. Le droit apparaît