Le Questionnaire De Contrôle Interne Fiscal

.. 32 Chapitre I : Présentation théorique de l’amortissement comptable & L’amortissement fiscal………………………………………………………………. 33 Section I : L’amortissement comptable……………………………………….. 33 Section II : L’amortissement fiscal……………………………………………. 39 Chapitre II: Cas pratique : société Industrielle…………………………………….. Section I : Présentation de la modalité d’amortissement appliquée par l’entreprise : L’amortissement fiscal………………………………………………… Section II : Les défaillances de mode d’amortissement choisi par l’entreprise……………………………………………………………………………

............................................................14   a) La  prise  de  connaissance  de  l’entreprise...................................................................................14   b) L’évaluation  du  contrôle  interne...................................................................................................15   c) L’examen  des  états  des  comptes  financier.............................................................................

PARTIE I : UNE SYNTHESE THEOREIQUE SUR LE CONTROLE INTERNE 1- DEFINTION Le contrôle interne est un processus mis en œuvre par la direction générale , la hiérarchie, le personnel d’une entreprise , et destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation d’objectifs entrant dans les catégories suivantes : - réalisation et optimisation des opérations - fiabilité de l’information - conformité aux lois et réglementation en vigueur la première catégorie concerne les objectifs de

Chapitre (1) : les notions de base du contrôle interne……………...02 Section (1) : définition du contrôle interne………………………….02 Section (2) : les principes de base du contrôle interne…………......04 Section (3) : les objectifs du contrôle interne…………………...…..08 Section (4) : les moyens du contrôle interne………………………...11 Section (5) : le contrôle interne et l’audit…………………...……....12 Chapitre (2) : l’évaluation du contrôle interne………………………13 Section (1) : prise

Notre mission 3 Situation capitalistique 3 Régime fiscal des entités contrôlées 3 Situation économique et financière 3 Chiffres clés (en K€) 4 Faits marquants de l’exercice 4 Les conventions inter sociétés et les risques 5 Rappel sur les conventions 5 Conventions au sein d’un groupe 7 Les risques encourus par les entités 10 L’abus de droit 11 L’acte anormal de gestion 12 Mise en oeuvre des contrôles et élaboration du rapport spécial 13 Diligences du commissaire

financier : _______________________________________________ 7 2L'audit interne : ________________________________________________ 7 3L'audit opérationnel : ____________________________________________ 7 II – RELATIONS ENTRE LES DIFFERENTS DOMAINES D'AUDIT ______________ 8 1Audit interne et audit opérationnel : _________________________________ 8 2Audit financier et audit opérationnel : ________________________________ 8 3Audit interne et audit financier : ____________________________________ 9 CHAPITRE

« gouverne » leur conduite et définit leur espace discrétionnaire » ; - La GE se préoccupe des règles (lois , textes, contrats...) et mécanismes (marché et contrepouvoirs) qui « régentent » l’action et le comportement des dirigeants dans les relations internes et externes de l’entreprise avec les différentes parties prenantes (actionnaires, état et collectivités, salariés, partenaires externes) appelés « stakeholders » ; Aussi, la décision d’investissement notamment au niveau des investisseurs étrangers

3 Flux interne et externe Page 6 4 L’organisation comptable du cabinet Page 6 I TRAVAUX EFFECTUES Page 7 1 Outils mis à ma disposition Page 7 2 Detaille des travaux réalisés Page 7 2 Extouner le journal des opérations diverses Page 7 2 Tableau des échéances Page 8 2 Tableau des achats effectués à Lyon Page 8 2 Bordereau d’envoi Page 8 2 Questionnaire de l’embauche

les bienvenus. LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS A.D.EX : Association de Développement des Exportations. A.F.A.C.E.B : Association des Femmes d’Affaires et Chefs d’Entreprises du Bénin. B.E.F : Brigade d’Enquêtes Fiscales. C.C.I.B : Chambre de Commerce et d’Industrie du Bénin. C.F.P B : Contribution Foncière des Propriétés Bâties. C.F.P.I. : Centre de Formation Professionnelle des Impôts. C.G.I. : Code Général des Impôts. C.I.P.B : Conseil des Investisseurs Privés

est dirigé par Monsieur Haikel Slama Expert Comptable diplômé, membre de l'Ordre des Experts Comptables de Tunisie. - Raison sociale : « Mozaiss Consulting » Haikel Slama - Forme juridique : Entreprise individuelle - Matricule fiscale : 750594 N A P 000 - Date d’ouverture : 20 Décembre 2004 - Inscription à l’ordre : Membre de l’ordre des experts comptables tunisiens depuis le mois Avril 2004 - Adresse : Rue de Kairouan 4000 Sousse L’ORGANIGRAMME