La Reglementation Bancaire International

E20 TOG CORRIGE ÉPREUVE ÉCRITE TECHNIQUES D'ORGANISATION ET DE GESTION APPLIQUEES AUX ACTIVITES BANCAIRES Note aux correcteurs – Le présent corrigé est donné à titre indicatif. – D’autres réponses sont possibles. Il appartient à l’examinateur de les apprécier en fonction des justifications données par les candidats. – Ce sujet a été rédigé et validé en novembre 2011 en tenant compte de l’environnement technique et fiscal en vigueur à cette époque. – Certains candidats tiennent naturellement

METHODOLOGIE DE L’AUDIT FINANCIER Section Audit Bancaire ESC Master 1 Problèmes actuels des transferts interbancaires, et financement des entreprises Sommaire Introduction 3 I. Les spécificités de la comptabilité générale bancaire 3 A. Généralités 3 B. Les spécificités du compte de résultat : 4 C. Les spécificités du bilan 4 D. Les spécificités des problèmes de valorisation comptable 6 II. L’activité bancaire 6 A. Marché interbancaire et transferts interbancaires

Introduction Le droit bancaire fait partie de ces disciplines longtemps réservées aux seuls spécialistes et praticiens des opérations de banque, et l’université marocaine n’a introduit le droit bancaire dans ce programme que récemment .pourtant la matière est loin d’être nouvelle et son intérêt n’est guère a démonter puisqu’elle occupe une place privilégié dans les rapports financiers entre les différents opérateurs économiques en l’occurrence les banques et leur clients .le développement des relations

activité. Il est indéniable que ces microcrédits ont eu des impacts socio-économiques. Le tout est de savoir si ces impacts sont positifs ou négatifs. Que l’on soit pour ou contre il convient de s’y intéresser, d’autant plus que 2005 a été l’année internationale du microcrédit. Les chiffres varient selon les sources mais il est prouvé que la demande de microcrédits n’est pas couverte par l’offre malgré les nombreuses organisations en tout genre présentes sur ce créneau. Faut-ils davantage de règles pour

Chapitre I : Le système bancaire marocain 1. 2. 3. 4. Rappel historique La structure du système bancaire marocain Les conditions d’exercice de l’activité bancaire Le rôle de la banque dans le développement économique. Rappel historique • La pénétration des premières banques étrangères au Maroc : Ce n’est que vers la fin du 19eme siècle, à partir de 1980, que les premières banques étrangères s’installèrent au Maroc. Ce furent le comptoir national d’escompte de paris, (banque française), la banque

diffusées par leurs réseaux. 2-2. Règle de J+2 ouvrés La réglementation prévoit que la date de règlement/date de valeur est le deuxième jour ouvré après la date de l'opération à laquelle la transaction est convenue par les deux négociateurs. La période de deux jours permet d'avoir le temps de confirmer l'accord et d'organiser la compensation ainsi que les opérations de débit et de crédit des comptes bancaires sur divers sites internationaux. 2-3. Système clé de cotation : Bid/ Ask La première devise

aux banques pour stabiliser le système bancaire. Ces accords de Bâle visent à instaurer des normes internationales de renforcement de chaque établissement financier afin d’éviter des crises de plus en plus importante. Les recommandations de Bâle sont revues régulièrement pour devenir peu à peu une obligation harmonisée à l’ensemble des banques. De Bâle I à Bâle II, puis Bâle III les banques doivent anticiper la feuille de route pour respect la règlementation prudentielle à temps. Bâle I Le comité

La règlementation bancaire est la réglementation qui concerne les activités du secteur bancaire. Elle v Bâle II Les normes Bâle II (le second accord de Bâle) constituent un dispositif prudentiel destiné à mieux appréhender les risques bancaires et principalement le risque de crédit ou de contrepartie et les exigences, pour garantir un niveau minimum de capitaux propres, afin d'assurer la solidité financière. Ces directives ont été préparées depuis 1988 par le Comité de Bâle, sous l'égide de la

FINANCIERE : 6 CHAPITRE II : ROLE ET STRUCTURE DE LA DIRECTION D’ADMINISTRATION DES SERVICES CLIENTELES : 8 I- MISSION GENERAL : 8 II- STRUCTURE GENERAL : 8 III-ORGANNIGRAMME : 9 CHAPITRE III : PRINCIPALES ACTIVITES DU BACK OFFICE DU COMMERCE INTERNATIONAL : 10 I- ROLES ET MISSIONS : 10 II- ORGANNIGRAMME DU BOCI : 10 III-ENTITES DU BOCI : 12 1. SERVICE DES VIREMENT EMIS : 12 A/ TRAITEMENT DES VIREMENT FINANCIERS : 12 a) DEFINITION : 12 b) VERIFICATION ET CONTROLE DES DOSSIERS CLIENTS : 12

DU SYSTÈME FINANCIER INTERNATIONAL ET EUROPÉEN P.6 Ì RÉFORME INTERNATIONALE : POUR DES RÈGLES HOMOGÈNES Ì SUPERVISION FINANCIÈRE : L’EUROPE SE DOTE DE NOUVELLES AUTORITÉS Ì CONSTRUIRE UN DISPOSITIF EFFICACE DE RÉSOLUTION DES CRISES BANCAIRES Ì RENFORCER LA STABILITÉ DES MARCHÉS FINANCIERS EUROPÉENS Ì CHIFFRES-CLÉS : LE SECTEUR BANCAIRE FRANÇAIS AUX PREMIERS RANGS DE L’UE Ì LA FBF EN EUROPE ET À L’INTERNATIONAL : DE NOMBREUX ÉCHANGES 02 03 05 LES ENTREPRISES BANCAIRES P.14 Ì UN NOUVEAU CADRE