La Puissance Paternelle Dans Le Code Civil

code de loi né en Mésopotamie, code d'hammurabi 1750 av JC Connaitre l'héritage permet de savoir on l'on veut aller, prendre du recul. féodalité disparition total de lEtat, on peut régresser. Le droit Romain est le droit commun a l'ensemble des pays européen. c'est la base commune. -TD histoire; cas pratique sur un texte I) LA MATRICE ROMAINE rappel historique: La fondation de Rome : 754-753 AV JC "la sacrifice est fondateur" Romulus et rémus 296 avant JC, 21 avril "dies natalis

DROIT CIVIL: Droit de la famille 2 grands axes: Le couple & la filiation Séance 1 : Les droits de la familles , des droits en perpétuelle mutation Introduction : I/ La définition de la famille La famille est défini comme un groupe de personnes qui peuvent être liées par le sang, l'alliance, ou la vie commune. Il n'existe pas UNE mais DES familles, qui varient selon les temps, les lieux , les individus concernées ou les questions considérées les liens de sang C'est essentiellement

des familles rurales par l’exode vers la ville. Les regroupements ouvriers vont naître entraînant leur cortège de luttes et de revendications (la liberté syndicale date de 1884). La mutualité et les institutions de prévoyance se développent, la puissance publique commençant alors à intervenir dans leur mise en œuvre. En 1852, les sociétés de secours mutuels reçoivent un statut qui les soumet à une surveillance et à un contrôle stricts. En 1889, le Congrès International de l’Assistance Publique pose

n’attribue la qualité d’être humain qu’aux personnes physiques. Les animaux, bien qu’existant physiquement et protégés juridiquement par les dispositions législatives, restent assimilés aux choses comme l’indique d’ailleurs l’article 137 du code des obligations civiles et commerciales. La question des personnes physiques soulève trois questions fondamentales : c’est d’abord la question de leur existence juridique ou de leur personnalité (Chapitre 1), c’est ensuite celle de leur identité, c'est-à-dire

l’égalité entre l’homme et femme : liberté contractuelle, circulation économique. 2) Le code civil Le code civil n’est pas l’œuvre de la révolution mais l’œuvre de napoléon. Il y a eu un impact profond sur l’impact profond du code « ceux que rien n’effacera, ceux qui vivera éternellement c’est mon code civil » A) élaboration du code civil C’est en 1800 que napoléon confie a 4 juriste l’élaboration du code civil, il choisit des personnalité éminente mais modéré. Il en prend 2 qui viennent du Nord

Droit civil : DROIT DE LA FAMILLE Introduction : I. Qu’est ce que la famille ? Définition de la famille : Elle est presentée comme un groupe de personne , pouvant etre lié par le sang , l’alliance , ou la famille commune. Il n’existe pas une , mais des familles , qui varient selon les temps , les lieux , les individus concernés ou les questions considérées. Cette notion évolue sans cesse. La famille est présentée comme un groupe de personnes qui peuvent être liés par le sang, l’alliance

devant l'autorité civile. Les philosophes du XVIII,s vont contribuer la laïcisation des institutions familiales en véhiculant des idées favorables à la liberté du divorce de l'union, l'égalité entre les enfants légitimes et naturels, la suppression de la puissance paternel sur les enfants atteignant les 21ans. Ce droit intermédiaire est remis en cause par la révolution. L'état civil est confié à la municipalité par le décret du 20 septembre 1792. Cette laïcisation de l'état civile dépouille l'église

fdpri-maitrise/ droit prive 2014-2015 cours du PR Oumar Camara assistant : Dr Aly kola Koïta cours de droit civil INTRODUCTION Le droit de la famille c’est l’intitulé officiel de ce cours de droit civil de 4e année. Que recouvre la notion de droit de la famille ? La famille : Chaque personne appartient à une famille soit en qualité de descendant soit en qualité d’ascendant soit en qualité d’allié. L’appartenance au groupe familial

particuliers. Cette divis° permet de différencier l’activité individuelle des particuliers de l’act° de la puissance publique. * Droit international : il va fixer les règles * privé : régit les rapports entre particuliers * public : réglemente les rapports des États entre eux, ainsi que les organisat° internationales. I. Les disciplines du droit privé. A. Le droit civil. Le droit civil : c’est le droit commun privé, il constitut le système de droit de référence. Vocat° à régir les rapports

germaniques, c'est-à-dire chez les peuples les plus civilisés de l'Europe moderne. je vais en décrire les caractères les plus essentiels, tels qu'ils se sont dégagés d'une longue évolution pour se fixer dans notre Code civil. La famille conjugale résulte d'une contraction de la famille paternelle [1]. Celle-ci comprenait le père, la mère, et toutes les générations issues d'eux, sauf les filles et leurs descendants. La famille conjugale ne comprend plus que le mari, la femme, les enfants mineurs et célibataires