La Filiation à Rome

conquise par les romains en plusieurs étapes. Elle va être intégrée juridiquement à l’Empire romain. Chapitre 1 : L’Empire romain L’Empire romain a des structures solides qui lui permet de conquérir des pays rapidement. L’arrivée en Occident de la religion chrétienne va perturber l’Empire romain. Section 1 : Les institutions politiques romaines Rome a d’abord été une royauté (à partir de 753 av. JC). En 509, Rome devient une République qui sera remplacée pendant une période assez longue par l’Empire

LA FILIATION Le droit de l’enfant, de l’enfance ou de la filiation ne recouvre pas les mêmes situations ni les mêmes règles : on trouve par exemple dans les règles intéressant le droit de l’enfant, toutes les questions relative à la protection de l’enfance, par exemple proclamées par la convention de New York de 1990, les questions relatives à la protection pénale de l’enfant ou inversement relative à la poursuite pénale des enfants délinquants, les questions intéressant la participation des

L'empire romain est issus d'une extension territoriale à l'origine de la ville de Rome crée par Romulus puis par l'extension cartiginois par les guerres luniques puis par la conquête de l'Italie de l'Orient helléniste → cet empire est compris comme la maîtrise de la mer méditerranée (= le lac romain) qui s'étend en Europe, en Asie et en Afrique. Il est subdivisé en Provinces. Citoyen romain : homme libre, chef de famille dont le droit s'acquière par la naissance (droit du sang) La citoyenneté

ROMAINE. CHAPITRE PRELIMINAIRE. De la famille patriarcale à la famille conjugale: Section 1. La famille patriarcale archaïque. §1. La Gens. §2. Les Agnats. §3. La domus ou familia. Section 2. Les transformations de la famille romaine. § 1. Déclin de la domus. §2. Reconnaissance de la parenté cognatique. 1er CHAPITRE. LE MARIAGE. Section 1. De la Rome primitive à la période classique. §1. La formation du mariage romain. A. Les fiançailles – sponsalia. B. Le consensualisme romain

Causes de dissolution volontaire : Il y a le repudium et le divorcium. Dans l’ancien droit romain, on parle surtout de répudiation, et ce dernier n’appartient qu’au mari, la femme ne peut pas dissoudre l’union. C’est le mari qui peut en décider, mais que pour des motifs graves et le motif le plus grave, c’est l’adultère de la fin, ou pour des crimes de la femme, cette dernière peut être répudiée par le mari. Si le mari répudie la femme sans motifs, il y a des sanctions graves, comme des sanctions

juridique à des groupements, comme des sociétés ou des universités pour reprendre la terminologie médiévale, qui sont qualifiés de personnes morales. Nous n'aborderons pas, dans ce cours, l'étude de ces personnes morales et nous contenterons d'évoquer les personnes physiques. Si aujourd'hui, au regard du droit, tous les êtres humains sont des personnes, des individus, c'est-à-dire des personnes individualisées, identifiées au sein de la société et titulaires de droits subjectifs, il n'en a pas toujours

va s’intéresser à l’intérêt particulier entre particulier placé sur un pied d’égalité. C’est un droit libéral qui est dominé par l’autonomie de la volonté, par des initiatives qui ne relèvent pas de la domination. Il a pourtant une dimension politique. Au moment de la Révolution, la distinction privé/public va être disputée, de façon politique. C’est la disparition du droit féodal (qui ne fait pas la différence entre les deux, car on accroit à un particulier

l’écriture * -3000 a -700 : civilisations archaïques * -600 a -200 : Grèce * -754 a 476 : Rome occidentale * -754 a 1453 : Rome orientale * -753 a -509 : royauté a Rome * -509 a -27 : république a Rome * -27 a1476 : Empire a Rome * -753 a 2e s av JC : Dt archaïque romain * 2e s av JC a 50 : période classique romaine : consensualisme * 250 a 6e s : Dt byzantin compilations Justinienne * 15e a 18e : temps modernes * Revo a aujourd’hui : époque contemporaine

Introduction historique au droit. Le droit de l’ancienne France represente 13 siècles d’histoire , de la chute de l’empire romain a la révolution. Ils sont décomposé en trois périodes , la première va de l’effondrement de l’empire romain (476) a l’élection d’Hugues Capet (987) , on l’appelle le haut moyen-âge , ou la période franque , c’est une période qui a vu se succéder deux dynasties , la dynastie Merovingienne et la dynastie carolingienne . En 987, c’est l’avènement de la troisième dynastie

lois nationales soient appliquées à un même litige, c’est-à-dire résoudre un conflit de lois, choisir une loi. - éviter que plusieurs juridictions nationales se prononcent sur un même litige, c’est-à-dire résoudre un conflit de juridictions, désigner le juge compétent et éventuellement en plus reconnaître un jugement étranger. (+ traditionnellement en Droit français les règles relatives à la nationalité et à la condition des étrangers) § 2 Sources du DIP A. Sources internes 1) La loi 2)