La Coutume Selon Montesquieu

elle-mm. Les bonnes moeurs = notion coutumière et morale. Ca impose un certain nbr d'interdits ds la sté, dont bcp n'existe plus pcq'on a évolué. ==> cela fait partie de l'ordre public, ordre qui peut être absolue et relatif. On place l'ordre public selon son caractère plus ou moins fort d'interdictions. 1- l'ordre public général = ce qui sanctionne les comportements les plus déviants, des crimes, atteintes aux bonnes moeurs. 2- l'ordre public social = il y a des dérogations "in favorem" (en faveur

la conception initiale 1/ Montesquieu 1748 « l’esprit des lois » Il reprend le concept de séparation des pouvoirs au départ mis en évidence en Grande Bretagne par John Locke. 1690 Montesquieu modernise la théorie de Locke. Il doit exister dans un état 3 pouvoirs séparés : le pouvoir législatif, exécutif et judiciaire. Il faut que 3 organes exercent ces 3 pouvoirs : le gouvernement (le monarque pour Montesquieu), le parlement, les juges. Par juge, Montesquieu sous entend aussi jury populaire

civiles, qui ne crie que cette machine se bouleverse et que le jour du jugement nous prend au coeur, sans s'aviser que plusieurs pires choses se sont vues, et que les dix mille parts du monde ne laissent pas de garder le bon temps cependant ? Moi, selon leur licence et impunité, admire de les voir si douces et molles. A qui il grêle sur la tête, tout l'hémisphère semble être en tempête et orage. Et disait le Savoyard que, si ce sot de roi de France eût su bien conduire sa fortune, il était homme pour

La Jurisprudence Sujet : « La jurisprudence n’est pas une véritable source du droit civil, comparable à la loi ou même à la coutume. Mais elle est une autorité, et une autorité considérable en droit civil. » (J. Carbonnier) « On désigne par jurisprudence, en opposant ce terme à la doctrine et à la pratique extra-judiciaire, l’état actuel du droit, tel qu’il est reflété par l’ensemble des solutions qui, dans une matière donnée, se trouvent consacrées par les décisions des tribunaux. » (J. Bonecase

rôle d’acteur dans la société Le structuralisme : qui analyse la société en la coupant du cadre historique Des années 2000 : Le pluralisme : insiste sur l’identité plurielle car l’être humain a plusieurs facettes il fait un choix de comportement selon la situation. Ce qui a influencé la sociologie : La révolution française car avant on expliquait ce qui se passait dans la société par des éléments extérieurs comme Dieu et le destin La révolution industrielle l’apparition du capitalisme et de

spécifique. « L’Etat disposerait du monopole de la contrainte juridique »Weber Identité de l'état et du droit. L'état n'est pas la sanction, il y a des actes juridiques qui ne se traduisent pas par une contrainte. |Section 1 : un mode spontané : coutume, usage, tradition | Idée de source du droit ne commence qu'à partir du 2ème siècle avant JC. • 3 idées implicites : - origine: la source porte en elle le fait que le droit aurait

Dissertation La constitution dans le principe de la hiérarchie des normes. Introduction : « Un peuple qui n'a pas de constitution n'a pas d’état » Montesquieu. La constitution est un acte écrit ou non ( coutumière:R. Capitain « la coutume »)qui dans un état, fixe l'organisation des pouvoirs politiques et prévoit comment ils sont désignés. Leurs compétences et leurs rapports s'organisent entre eux. Le principe de la hiérarchie des normes est la constitution d un ordre cohérent

préfectoraux ou même de police et de police municipale… A côté de ces règles de droit d’écrit se maintiennent encore, dans certaines sociétés (plus en occident), des règles orales, qui s’imposent à tous car elles se sont ancrées dans les esprits : coutumes, usages … C’est parce que elles sont en usage depuis très longtemps qu’elles sont ancrées et qu’elle ne peut pas être remises en cause. On peut également parler des principes généraux du droit qui sont de grandes règles et des principes qui s’imposent

rapports des personnes entre elles et elles vise a restaurer l'équilibre mis a mal par l'action ou l'inaction de l'un. Justice Distributive: elle vise a opérer entre les hommes la meilleure répartitions des richesses et des charges de l'État. Selon qu'elle critère doit t on la considérer. Il n'y donc pas un seul critère mais autant de critère qu'il y a de société. Chacun conçoit le justice en fonction de son intérêt égoïste. Ce qui est juste a l'un est injuste a l'autre Droit symboliser par la

Le philosophe éclairé. Dans l’esprit des Lumières, le philosophe est un homme qui s’engage et propose des solutions pour réformer le système politique, car la réflexion critique permet de libérer l’homme de croyances reposant sur l’autorité ou la coutume. La tyrannie est ainsi pensée comme indissociable de l’ignorance. Les Lumières n’ont pas de modèle. C’est ainsi qu’ Emmanuel Kant les définit :  Qu’est-ce que les Lumières ? La sortie de l’homme de sa Minorité, dont il est lui-même responsable. Minorité