La Coutume Selon Montesquieu

à Paris II (groupe B) PLAN DU COURS Cours du premier semestre Année 2010-2011 par Olivier Beaud (professeur de droit public à Paris II) Rappel de la division du cours en deux parties selon les deux semestres 1er semestre – La V° République comme forme d’Etat (Olivier Beaud) 2ème semestre – La Vème République comme forme de gouvernement (Denis Baranger) Introduction générale au cours de droit constitutionnel

Chapitre 1 : Le principe de séparation des pouvoirs & la typologie des régimes Section 1 : Le principe de séparation des pouvoirs Il y a un nom attaché à cette théorie, c’est celui de Montesquieu parce qu’il l’a développée dans l’_Esprit des lois._ Montesquieu n’a cependant pas inventé cette théorie car depuis qu’il existe des pouvoirs politiques, il y a des auteurs qui s’interrogent sur l’organisation du pouvoirs politiques & tous arrivent à la conclusion que le pouvoir politique correspond

sont autant capables que les hommes de percevoir la société et de travailler : « Que ce serait une chose plaisante […] comme chef d’une ambassade », justification par des arguments selon lequel les habitudes sont rentrées dans la coutume : « les choses ont toujours été comme elles sont à l’égard des femmes » et selon lequel la doxa (opinion publique) exercerait une pression sur les hommes : « ce serait que par la raison et la nouveauté...».La structure de ce texte participe à son effet didactique

suite théorisé. 1 Chapitre I : Emergence et théorisation de la séparation des pouvoirs Ce principe est né en Angleterre et va prendre forme progressivement. Il va ensuite être théorisé tout d’abord par John Locke mais il va surtout l’être par Montesquieu. Section I : Son émergence en Angleterre Une caractéristique pour l’Angleterre, à l’inverse des autres Etats européens, est qu’elle a connu une période de monarchie absolue dès le XIème siècle. La monarchie apparait bien plus tard en

à lui, aurait souhaité introduire une autre idée en effet il fait la distinction entre ce qu’il appelle les lois civiles et d’un autre coté les règlements civils. Les lois civiles c’est le Code Civil et les règlements civils dans l’esprit de Montesquieu aurait été les applications pratiques mais mouvantes posées dans le Code Civil. Portalis observe que loi et règlement peuvent s’opposer sur trois points : - l’un et l’autre s’oppose formellement dans le sens où la présentation de la loi est

le droit est de différentes origines, de différentes natures. Il est irréductible à tous les regards. Dans cet ensemble, on peut quand même en dégager deux points de vue : l’établissement d’une distinction entre le point de vue interne et externe, selon Hart. 1) Différents points de vues internes et externes # Point de vue externe C’est le regard qui ne voit que les actes et les actions des personnes sans l’influence des règles juridiques. Ce n’est pas un regard sur le droit lui-même mais plus

la brutalité(v.30-31).Le rat a lʼair sympathique au début mais il est en fait extrêmement hypocrite. Cʼest une critique du clergé régulier (obéit aux règles monastiques). Cette fable nʼest présentée comme un conte oriental que pour critiquer des coutumes françaises de lʼépoque. La Fontaine dénonce en réalité la position adoptée par lʼéglise au cours dʼun conflit pour financer une partie de la guerre menée en Hollande prétextant que lʼéglise ne devait que ses prières à lʼétat : le fromage de Hollande

constitution de la monarchie. Le problème est de savoir : Comment est on passé d’une société pré étatique (avant l’Etat) à une société an- étatique, à une société anarchique? Il existe quatre systèmes d’explication : la théorie du phénomène naturel selon laquelle l’état est le produit spontané des forces sociales qui ont poussées à la constitution d’une société organisé. La théorie des conflits : Léon du Guit pour lui il y a apparition de l’état lorsque apparait une minorité qui impose sont pouvoir

Saint-Benoît-le-vieux révèle que chacun tient à interpréter à sa façon ses responsabilités, et se donne à lui même des devoirs. Les règles imposées d’en haut ne sont guères appréciées : on en prend et on en laisse : "Accomplir les devoirs que la coutume fixe à la catégorie particulière à laquelle on appartient". On a la fierté du travail bien fait, et on n’aime guère que cela soit mis en cause par les gens de l’extérieur, d’où l’affirmation vigoureuse des points de vue, accompagnée souvent de violence

histoire romaine (1654-1661) → roman à clef qui change les mœurs antiques qui contient la « Carte du tendre » (carte géographique imaginaire dans laquelle on retrouve tracer sous forme de villages et chemins, les différentes étapes de la vie amoureuse selon les précieuse de l'époque). Romans pastoraux (Le roman pastoral est un genre littéraire du xvie siècle et du xviie siècle ayant pour personnages des bergers et bergères) → L'Astrée d'Honoré d'Urfé (1567-1625) roman au plus grand succès à l'époque