Josserand

période précontractuelle des pourparlers n’est pas très récente, c’est à la fin du siècle dernier que sont apparues les premières analyses qui la concernent. Cette remarque concerne surtout les auteurs Français (Pothier, Saleilles, Planiol,Josserand, etc…) En effet, dans la doctrine marocaine, l’étude des négociations préliminaires à la formation des contrats n’occupe que fort peu de place elle est presque complètement passée sous silence. La problématique juridique qui se pose donc

été construit tout le régime de la responsabilité civile. -nécessité d’évoluer vers un autre type de responsabilité: du fondement unique de la faute on est passé à une multitude de fondements tels que le risque. Théorie du risque: Saleilles et Josserand: lorsqu’une personne créée une usine, cette activité génère des dommage, c’est celui qui profite des fruits de cette activité qui doit réparer les dommages. Cette idée s’est développée et a été généralisée avec la responsabilité liée à l’automobile

à une autre, ce qui fait la différence avec la morale. Son seul but est d’organiser extérieurement entre les libertés individuelles. Certain auteurs ont voulu marquer la parenté existante entre droit et morale. RIPER et JOSSERAND vont avoir des avis totalement différents. JOSSERAND affirme que le droit serait la réalisation concrète de la morale. De même RIPPER, affirme qu’il n’existe pas de différence de nature entre règles morales et règles de droit. Il dit que le droit est vivifié par une montée

Le fondement de la resp ne repose plus sur la faute dans ces exemples. 2- Les nouvelles théories Plusieurs propositions ont été faites par la doctrine a. La théorie du risque Elle a été proposée à la fin du 19ème par Saleilles et Josserand. Ces deux auteurs posent comme ppe que celui qui exerce une activité qui entraîne un risque pour autrui est tenu de réparer le dommage même si aucun comportement fautif ne peut être reproché. La resp devient objective. Ces deux auteurs font une distinction

la fin du 19ème par Raymond Saleilles et Louis Josserand. Il s’agit de faire peser la réparation sur celui qui a créé le risque, puisqu’une personne crée un risque elle doit en assumer les conséquences, non pas en raison d’une faute. Elle est dite objective car elle ne repose pas sur l’analyse de comportement ni sur une faute. Par exemple, je conduis (activité à risque), donc je suis responsable. Elle a été précisée par plusieurs auteurs. Josserand à développer l’idée du risque profit, on tire profit

conmutativo.- Pero ese vicio de la voluntad de una de las partes, debe producir el efecto de que la otra parte obtenga un lucro excesivo, que sea evidentemente desproporcionado a lo que él por su parte se obliga..."[5]. Entre los autores extranjeros Josserand y Ripert y Boulanger nos brindan conceptos muy gráficos. Para el primero la lesión contractual puede ser definida, como "el perjuicio sufrido por una de las partes en razón de las cláusulas mismas que figuran en el convenio; reside esencialmente

plupart des cas, il est parfois délicat de différencier droit/moral. La morale est consacrée par le droit. La consécration de la morale par le droit ? Certains grds auteurs vont considérer que le droit et la morale sont une même chose. Ainsi, Josserand considérait cette idée. Analyse l’abus de droit (= fait de faire un usage de son droit en conformité avec le texte mais en détournant la finalité, l’esprit de la règle de droit). Un tel usage va être sanctionné juridiquement. Ex : art 544 du code

De l’annulation du contrat au contrôle de son exécution. CONCLUSION INTRODUCTION Les relations entre les Hommes découlent de plus en plus d’un arrangement, d’une entente qui peut être matérialisé dans une convention. C’est dans ce sens que JOSSERAND disait : « nous vivons de plus en plus contractuellement ». JEAN JACQUES ROUSSEAU de souligner que le contrat est la base de toute société humaine et implique que les Hommes fixent une charte de règles devant régir leurs rapports. Ces règles qu‘ils

des requêtes de la cour de cassation, du 3 aout 1915 Coquerel contre Clément Bayard, c'est une affaire de dirigeable. Cette nuisance de l'abus de droit a été théorisé par le doyen Ripert dans un ouvrage « Abus ou relativité des droits » en 1929. Josserand considère que lorsque la société octroie un droit, c'est qu'elle a un objectif, « De l'esprit des lois et de leur relativité » en 1927. Il peut y a voir un abus de droit lorsque l'on exerce son droit, dans un but autre qui a été fixé par la société

peut défendre l’individu contre l’Etat et l’Etat contre toute agression étrangère ; c’est pourquoi si la famille n’existe pas l’Etat se substitue à elle pour recueillir les enfants, les élever, les éduquer », comme l’a si bien dit le professeur Josserand. «On sait où sont conduits les peuples dont les gouvernants prétendent ainsi livrer l’enfant à l’Etat ». (3) II – ASPECT SOCIOLOGIQUE ET JURIDIQUE DE LA FAMILLE TRADITIONNELLE MALIENNE A- AVANT LA PERIODE COLONIALE : Au Mali la notion de la famille