Jacques de Maleville

enraciner la révolution mais ces masses vont aussi peser sur les individus. Ces masses sont destinées à défier le temps, napoléon reprend un thème de la pensée politique développée tout au long du 18ème siècle : le mythe du grand législateur. Pour Jean-Jacques Rousseau, il y a Athènes un grand législateur qui s'appelait Solon et à Sparte Lycurgue. Une commission de dix hommes a Rome a donné des institution politique épurée. Auguste, premier empereur romain s'était donné pour maison de sauver les institutions

attend le nouveau régime, notamment la crise politique est grave. Les tentatives codificatrices sont pourtant nombreuses, durant cette période, CAMBACERES ne rédigera pas moins de 3 projets de code civil en 1793,1793 et 1796. Un autre en 1800 pat Jacques MINOT. Quant à la rédaction d’un code de commerce en remplacement des ordonnances susmentionnées : si elle est souhaitée dès 1791, il n’en sera plus question avant le premier empire. L’explosion de la criminalité durant cette période oblige les

et aucune autre norme, qu’elle soit ancienne ou nouvelle, ne devait donc être nécessaire pour trancher une question de droit civil. Chapitre 2. La rédaction Section 2.1. Les tentatives de Cambacérès Dès 1793, les Montagnards confièrent à Jean-Jacques Régis de Cambacérès le soin de rédiger un “code civil” (même si cette dénomination n’était pas encore utilisée). Il présenta un projet de code à trois reprises en 1793, 1794, et 1795 aux assemblées révolutionnaires mais ses tentatives ne furent pas

ne dispose que pour l’avenir ; elle n’a point d’effet rétroactif. » . Cet article vient du Code Civil de 1804 créer par quatre fondateurs étant François Denis Tronchet, Félix Julien Jean Bigot de Préameneu, Jean-Étienne-Marie Portalis et Jacques de Maleville , cet article se trouve dans les lois en général , plus précisément le code des relations entre le public et l’administration . Il stipule d’une règle qui impliquait qu'une loi nouvelle ne peut régir que les situations juridiques postérieures

les décrets des 5 et 15 aout 1789) → 19e s. = codifications napoléoniennes, arrêté du 13 aout 1800 confit la rédaction d’un 1er projet à une commission de 4 membres (François Tronchet, Jean-Etienne-Marie Portalis, Jean Bigot de Préameneu, Jacques de Maleville)désignés par le consul Cambacérès, elle présente un texte de 2509 articles le 21 janvier 1801, le Code civil est promulgué par la loi du 21 mars 1804, ensuite Code de procédure civil (1806), Code de commerce (1808) et Code pénal (1810), hiérarchie

1804. Important: 1°Apprendre un fascicule sur l'histoire politique de 1789 à 1815. Chaque régime a une orientation différente. 2° Ne pas avoir tout oublié de tout ce qu'on a appris de la littérature française des lumières. Montesquieu, Jean-Jacques Rousseau et l'Encyclopédie. *** Introduction: La Genèse du Code Civil "Ce qui ne s'effacera jamais, ce qui vivra éternellement, c'est mon Code Civil" (Napoléon Bonaparte, Mémorial de Sainte-Hélène). Promulgation du Code Civil en 1804 marque un

projet de code civil. Dans cette commission il y a 2 hauts magistrats issues de pays de droits écrits, l’un d’eux est JEAN Portalis qui est un ancien avocat au barreau d’Aix en Provences, l’autre magistrat issue des pays de droit écrit est Jacques de Maleville qui lui est un ancien avocat au barreau de bordeaux et qui est devenu juge au tribunal de cassation, avec ces deux-là, il y en a deux qui viennent des pays de coutumes, François Tronchet qui a comme particularité qu’il a été l’avocat de Louis

parlait lus « d’ancien régime ». Il y a eu donc une déconstruction de l’ancien régime puis une reconstruction. Un homme disait « reconstruire sur le terrain vierge de la République». Le but de la reconstruction était de créer un Homme nouveau, Jean-Jacques Rousseau a affirmé qu’il fallait légiférer contre les moeurs. Napoléon disait que son code civil légiférait contre les moeurs mais en fonction des habitudes de vie des Français. Il fallait donc légiférer contre les moeurs pour avoir une nation régénérée

naturels. Le contrat est donc un acte de volonté. C’est grâce à la raison que les Hommes sont donc libres et qu’ils font de l’Etat le garant de cette liberté. C’est en ce sens que Locke est considéré comme le premier philosophe libéral. c) Jean-Jacques Rousseau (1712-1778) : Sa principale œuvre est Le contrat social (1762). Cette œuvre est l’œuvre qui a le plus marqué les révolutionnaires, en particulier parce qu’elle entend démontrer que la société est organisée autour d’une obéissance aveugle

un penchant antimilitariste, étant révolté par l’esclavage du soldat et la bêtise des officiers. Démobilisé en juin 1940, il s’installa dans les Pyrénées puis à Palavas-les-Flots, fonda à Montpellier ‘’L’écho des étudiants’’, y faisant débuter Jacques Laurent, François Chalais, Yvan Christ, etc, parmi d’autres qui firent ensuite leur chemin. Rentré en octobre à Paris, qu’il ne quittera plus, il retrouva sa place de chef de fabrication chez Denoël, et fit partie de l'équipe de ‘’Je suis partout’’