Jacques de Maleville

HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIC Jacques-bouineau.fr Élitiste Élitaire: comportements qui favorise une élite. INTRODUCTION: Ce sont des créations en forme juridique qui vont organisées, ou permettre le déroulement de la vie en société. Le droit est une règle du jeu. Le droit n’est jamais fiché, qui bouge énormément, c’est un produit, le résultat d’une époque. Expression de la volonté humaine pour permettre que la vie en société se déroule au mieux. Plusieurs institutions : _institution

virulentes contre les juristes du Moyen-âge, qu’ils considèrent comme des sots, des ignorants, et qu’ils accusent d’avoir enseveli le droit romain sous un amas d’adjonctions gothiques et barbares. Le plus brillant représentant de cette école a été Jacques Cujas. Né à Toulouse en 1522, il a d’abord enseigné à Cahors, Valence, Turin, et enfin à Bourges entre 1578 et 1590, date de sa mort. Une volonté politique : Incontestablement, grâce aux humanistes, la source du droit romain ancien progresse, mais

vont faire évoluer les méthodes d'analyse et utiliser des méthodes moins rigides que la glose. Ils vont se mettre au commentaire systématique des compilations d'où leur nom de commentateurs ou post-glossateurs. Les plus célèbres commentateurs sont Jacques de Révigny mais également Pierre de Belleperche. Cette nouvelle méthodes est adopter en Italie et elle va erre particulièrement perfectionner par deux commentateur a la fin du 12eme siècle: Bartole et son élève Bald. A tel point que l'on va intituler

civil Il a été crée par Bonaparte. Ces origines apparaissent dans le traité du 24 Thermidor an 8. Cet arrêté nomme une commission de 4 membres venant de toute la France pour élaborer le Code Civil : TRONCHET (Président du tribunal de cassation), MALEVILLE (juge du Tribunal de cassation), BIGOT DE PREAMENEU (commissaire du gouvernement près du tribunal de cassation), et PORTALIS (commissaire du gouvernement près du tribunal des prises). Ils ont rédigé un projet en 4 mois et Portalis a rédigé le discours

l’emplacement de deux petites maisons qu’il avait acquises en 1788. Il mourut à Paris le 8 mars 1810. Sa veuve le vendit le 24 mars 1816, suivant acte reçu par Me Demolombe, notaire à Villers-Cotterêts, père du célèbre jurisconsulte, à un avocat, M. Jacques-Victor Picot, et au prix de 6,500 fr. Les héritiers de M. Picot, décédé à Villers-Cotterêts le 4 octobre 1842, la cédèrent le 23 avril 1843, au prix de 10,500 fr., et par acte devant Me Besnard, notaire en la même ville, à M. MarieAuguste Cartier

Toute l'histoire officielle de la république, c'est effectivement l'idée d'une révolution qui a transformé la France, qui l'a permis d'accéder à la modernité. La révolution apportait les lumières, les progrès. C'est d'abord un événement brutal. Jacques Delumau : « la révolution est devenu un bouleversement total, un bouleversement universel et irréversible, un départ dans un monde nouveau […] vers le progrès ». Pour d'autres historiens (Alexis de Tocqueville) : il a écrit un ouvrage (l'ancien

B/ Le Code Civil. Sous la pression de Bonaparte, un arrêté est pris. Il date du 24 Thermidor an 8. B nomma une commission de 4 membres chargé d’élaborer un CC. Ces 4 personnes représentent tout le territoire français : * Tronchet * Maleville * Bigot de Préameneu * Portalis Ces personnes étaient tous des juges et avant cela des avocats. Ce qui est remarquables est que cette commission va travailler très vite. Le projet du CC va être rédigé en 4 mois. Il a fallu 4 ans pour faire

15. SEVE (René), Philosophie et théorie du droit, DALLOZ, Cours, Paris, 2007. 16. SOSSA (Dorothé Cossi), Introduction à l’étude du droit, TUNDE, Cotonou, 2007. 17. SOURIOUX (Jean-Louis), Introduction au droit, LITEC, Paris, 2002 18. SUEUR (Jean-Jacques), Une introduction à la théorie du droit, L’HARMATTAN, Logiques juridiques, Paris, 2000. 19. TERRE (François), Introduction générale au droit, DALLOZ, Paris, 2009. -6- IV – METHODOLOGIE 1. DEFRENOIS-SOULEAU (Isabelle), Je veux réussir mon droit

traitent de l’ensemble des matières juridiques privées et publiques de cette époque. Au XIVème, le mouvement important jusqu’alors se ralentit malgré de nouvelles rédactions, telles que le Grand coutumier de France, d’Ile de France, rédigé par Jacques d’Ableiges. Ces rédactions émanent de baillis, d’agents royaux, des rédactions qui annoncent la volonté royale de maitriser la coutume, qui annonce une rédaction plus officielle, car ces œuvres, nombreuses, donnaient à la coutume une publicité. Il

au pvoir. §1 : la création du code civil C Bonaparte qui prend l’initiative de cette codification, il confie la rédaction du code civil à 4 pers avc des représentants du nord et du sud; Jean Portalis (ancien avocat du parlement d’Aix), Jacques de Maleville (avocat au parlement de Bordeaux) qui sont 2 représentants du sud (dt écrit) mais il y’a aussi François Tronché (avocat de Louis 16 qui est ensuite devenu président du Tribunal de cassation) et Félix de Bigot de Premaneu (ancien avocat du parlement