Introduction à La Fiscalité

2 Introduction Dans un contexte international et régional marqué par des changements profonds, le Maroc s’est délibérément engagé dans une dynamique de réformes : une nouvelle constitution qui : - consolide l’Etat de droit, - consacre l’équilibre des pouvoirs, - renforce la responsabilisation, le contrôle et la reddition des comptes. un modèle de régionalisation avancée qui favorise le développement territorial intégré. Et une réforme en cours de la loi organique des finances qui a pour objectif

UNIVERSITAIRE : 2002 - 2003 P L A N Introduction PREMIERE PARTIE : THEORIE DE L’AUDIT FISCAL Section I – Règles générales applicables à l’auditeur fiscal § I – L’indépendance §II – La compétence §III - Le secret professionnel Section II – Méthodologie de l’audit fiscal et règles de travail § I – Démarche générale de l’audit fiscal §II – Les étapes fondamentales de l’audit fiscal A- Phase préliminaire B-

.............................................................................................. 4 3. Organisation générale de la formation ............................................................................................................ 6 a. b. c. d. e. f. • • • • • • • • • • • • • • • • Descriptif de la formation ...................................................................................................................... 6 Tableau synthétique des modules et des Unités d’Enseignement

Sommaire REMERCIEMENT 3 Dédicace 4 Introduction 5 Chapitre I : Généralité sur la radee l 6 I. Fiche Technique 7 II. Historique de La RADEEL 8 II.1. Création de La RADEEL 8 III. Organisation de La RADEEL 9 III.1. gestion de La RADEEL 9 III.2. activité de La RADEEL 10 IV. Organisation de La RADEEL 12 IV.1. La direction 12 IV.2. Secrétaire de la direction 12 IV.3. Attache de direction 12 IV.4. Service gestion des ressources humaines 12 IV.5. Service informatique 12 IV.6. Service audit interne 13

Partie 1 : ECONOMIE MARCHANDE, MERCANTILISME ET PHYSIOCRATIE : XVI – XVIIIe siècle Chapitre 1 : l’évolution des faits jusqu’au XVIIIe siècle Introduction : Développement du commerce, c’est une rupture double, idéologique et factuelle (le monde va changer). Il faut voir l’idéologie comme un paradigme. Avant cette période le commerce était tenu comme suspect, immoral, le commerce est vu comme une activité stérile : problème du statut et de la valeur du commerce. Ce paradigme vient d’Aristote

Plan Introduction 1) Différents types de dividendes 2) La fiscalité et la politique de dividende. 3) Ratio de distribution 4) Inapplicabilité de la politique de dividende 5) Effet de clientèle sur la politique de dividende 6) la controverse sur la politique de dividendes  7) Les pratiques de la distribution des dividendes 8) Processus de versement de dividendes 9) les facteurs qui influencent la politique des dividendes Conclusion INTRODUCTION La politique

Partie rédactionnelle Le chômage a, en France, amorcé une décrue depuis le début de 2006. Il reste cependant supérieur à celui de nombre de ses partenaires européens. En prenant appui sur vos connaissances, présentez, sous une forme rédigée et organisée, illustrée d’exemples, les arguments économiques qui montrent comment l’État peut, en France, agir sur l’emploi. Introduction Le chômage a, en France, amorcé une décrue depuis le début de l’année 2006. Le taux de chômage, au sens du BIT

Disserte Introduction : La crise des subprimes et sa suite surtout a entraîné le monde dans la pire récession depuis 1945. Les gouvernements des pays ont dû intervenir afin d’essayer de relancer la croissance et aussi d’augmenter la compétitivité. Comment la politique de compétitivité d’un pays a-t-elle ou serait-elle touchée par cette crise? La compétitivité d’après l’OCDE se définit comme telle « Capacité de produire des biens et services qui passent avec succès le test de la compétition internationale

Sommaire I. Introduction 1 I. Le mercantilisme français 3 1.1. Le mercantilisme commercial 3 1.2. Le mercantilisme industriel français. 4 II. Le mercantilisme anglais 4 2.1. Le mercantilisme commercial anglais 5 2.2. Les théoriciens anglais 5 2.2.1. Thomas Mun (1571-1641) 5 2.2.2. Josiah Child 6 III. Les formes tardives de mercantilisme 6 3.1. Les post-mercantilistes anglais 6 3.1.1. William Petty (1623-1693) 6 3.1.2. Locke (1632-1704) 7 3.2. Le caméralisme

Remerciements…………………………………………………………………..2 Introduction générale...........................................................3 Chapitre I: Présentation de la société « FIBEN »………………..5 Section 1 : Présentation de la société………………………………………………….6 Section 2 : Fiche technique de la société …………………………………………….7 Section 3 : Organisation de la société …………………………………………………8 Chapitre II : les services d’un fiduciaire…………………………...10 Section 1 : Comptabilité et fiscalité……………………………………………………11