Introduction à La Fiscalité

________________________________________ Filière Sciences Economiques et Gestion Parcours : Economie et Gestion 5ème semestre / Section A MODULES MATIERE PROF. Gestion I Histoire économique Initiation à la recherche Fiscalité d’entreprise M. EL MESSBAHI Gestion financière M. M’HAMDI Mer. Mme. FEKKAK Introduction au marketing Histoire des faits économiques Histoire de la pensée économique Entrepreneuriat Mardi Jeudi M.SAADANI Economie industrielle

COMPTABILITE VS FISCALITE Introduction Nous avons choisi ce thème car la relation entre la fiscalité et la comptabilité est de plus en plus compliquée. En effet, en Belgique, les entreprises doivent faire face aux règles comptables toute en tenant compte des lois fiscales. A titre d’exemple, le calcul de l’impôt se fait sur base du résultat comptable après avoir effectué certains retraitements afin de tenir compte des spécificités fiscales. Grâce à ce travail qui nous a permis d’étudier

SYSTEME FISCAL FRANCAIS Leçon n°1: Introduction à l'histoire et au vocabulaire du droit fiscal Livre Neurisse: L'histoire de la fiscalité en France La fiscalité est une manière de percevoir l'impôt. I.La fiscalité sous l'ancien régime La fiscalité sous l 'ancien régime: histoire d'une poliharchie fiscale qui relève du délitement de l'empire romain. Après la chute de l'empire romain, le roi a du recourir à des fermes fiscales attribuées à des fidèles du roi. Les comtes achetaient leur

La lutte contre la perte de recettes fiscales pour les Etats EMILIA NGOUALA DEESPAB EPEIGE 2014-2015 Sommaire  I. Des politiques fiscales différentes au sein de l’union Européenne  II. Une harmonisation de la fiscalité en Union Européenne  Introduction  7.600 milliards de dollars, soit 8% de la richesse mondiale, détenus par des particuliers dans des paradis fiscaux  L’augmentation de la richesse détenue offshore  190 milliards/an de perte en recettes fiscales essuyée par les

tPLAN FISCALITE APPROFONDIE S5 2013 - 2014 Introduction 1- Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) - Rappels 1-1- Les exonérations 1-2- Les assujettis partiels 1-3- Les régularisations de TVA 2- Impôt sur le revenu (IR) 2-1- Les revenus professionnels 2-2- Les revenus fonciers 2-3- Les revenus des capitaux mobiliers 2 PLAN (suite) BIBLIOGRAPHIE • « Précis de fiscalité marocaine de l’entreprise », 3ème édition, 2009, Mohamed Rigar. • « Fiscalité appliquée de l’entreprise marocaine »,

American University of Leadership FISCALITE LA POLITIQUE FISCALE AU MAROC (IS) Mlle L.L. ALAOUI SOMMAIRE INTRODUCTION I- LE ROLE DE LA POLITIQUE FISCALE II- LE CAS DE L’IS 1. Champs d’application 2. Paiement de l’IS a) Principales exonérations b) Minimum d’imposition c) Abattements spécifique CONCLUSION ANNEXES BIBLIOGRAPHIE INTRODUCTION La fiscalité est l'ensemble des supports juridiques qui régit tout prélèvement fiscal. Dans

Nouvelle Loi Fiscale Deux objectifs majeurs étaient assignés à la réforme de la fiscalité locale : • L'élargissement de l'autonomie donnée aux élus quant à la gestion de leur budget. • La simplification des taxes pour faciliter l'acte d'investir. Pour les concepteurs de la réforme, à savoir le Ministère de l'Intérieur, la Direction Générale des Impôts et la Trésorerie Générale du Royaume, il s'agissait aussi de sécuriser les ressources des Collectivités Locales sans pour autant augmenter

Plan : I- Introduction II- Les multinationales et «l’optimisation fiscale» III- Les multinationales au Maroc : * Investir au Maroc  * Ils ont choisi le Maroc IV- La fiscalité du commerce international : * la définition de la double imposition internationale  * les cas de double imposition juridique internationale * les préventions des doubles impositions V- Rôle de l’OCDE et du G20 dans l’amélioration de la fiscalité internationale :

SOMMAIRE INTRODUCTION GENERALE Première partie : La politique fiscale de l’UEMOA Chapitre I : Les tenants et les aboutissants de la politique fiscale de l’UEMOA Section 1 : L’harmonisation de la fiscalité de porte Section 2 : L’harmonisation de la fiscalité intérieure indirecte Chapitre II : La transposition des mesures fiscales communautaires dans le système fiscal Burkinabé et l’évolution des recettes fiscales du Burkina Faso de 1996 à 2007 Section 1 : Bref aperçu sur

Statistiques de Paris Séance 4 Wajiha SYED Introduction à l’assurance de personnes  Introduction à l’assurance vie ◦ Principes généraux sur l’ assurance vie ◦ La vie du contrat ◦ Particularités techniques  Introduction à l’assurance prévoyance  Exemples de produits Introduction à l’assurance de personnes  Introduction à l’assurance vie ◦ Principes généraux de l’assurance vie ◦ La vie du contrat ◦ Particularités techniques  Introduction à l’assurance prévoyance  Exemples de produits