Introduction à La Fiscalité

Question obligatoire – 9h LES TERRITOIRES DE PROXIMITE B.O. LA FRANCE CONTEMPORAINE – GEOGRAPHIE ET EDUCATION CIVIQUE (12H) Question obligatoire : A- Comprendre les territoires de proximité (8h). Notions : Circonscription administrative – Décentralisation et Déconcentration – Fiscalité – Intercommunalité – Réseau – Territoire. Commentaires : Cette question permet : - de s’interroger sur ce que sont les territoires de proximité des Français ; - d’étudier le maillage

Les Collectivités locales sont-elles financièrement autonomes ? Introduction L'État est intervenu de façon importante dans une période récente au sujet de l'autonomie des collectivités territoriales, avec la suppression de la taxe professionnelle (TP) en 2010, et son remplacement par la contribution économique territoriale (CET) constituée de la contribution foncière des entreprises (CFE) et de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE). Si l'autonomie des collectivités

l’éthique Je reviens du meeting d’Areva au stade de France, j’ai toujours une petite tendresse pour l’athlétisme, le sport de ma jeunesse. La légèreté d’Usain Bolt sur 100m, la puissance de David Oliver sur 110m haies a 2″ du record du monde, l’envol du jeune cognacais, Renaud Lavillenie, à la perche… L’athlétisme diffuse des images de fraîcheur. Ce sport connaît, sans doute, des dérives mais il donne le sentiment d’une meilleure santé morale que beaucoup d’autres. Pourtant, que deviendrait l’athlétisme

François Hollande Introduction Depuis le 6 mai dernier nous avons un nouveau président, de gauche… Vous ne l’ignorez sans doute pas malgré le fait qu’il y a un an encore personne ne l’attendait à ce poste, il s’agit de Monsieur Hollande qui a été élu avec un peu plus de 51% des suffrages. Pour permettre à chacun de mieux connaître celui qui va gouverner et pour permettre de ne pas perdre le fil des réformes attendues pour ce quinquennat, nous allons vous proposer un rapide portrait

Annex------------------------------------------------------------------------------------------------ 16 Dédicace : A mes chers Formateurs : La Noblesse de votre profession et votre dévouement à l’exercice méritent que nous ayons pour vous plu d’admiration ou d’estime. Nos collègues : Votre disponibilité, vos multiples encouragements et votre soutien sans relâche ont été preuves de votre attachement à notre aide. Remerciements : Je tiens à remercie, toute l’équipe pédagogique de « Academie De Formation Technique » et les

POLITIQUE ET PRATIQUES COMMERCIALES – ANALYSE PAR MESURE 1) INTRODUCTION 1. Singapour a renforcé sa position de plaque tournante du commerce mondial; elle a amélioré son système TradeNet, l'un des premiers guichets uniques électroniques du monde pour les déclarations en douane, afin de simplifier encore les procédures réglementaires applicables à l'importation et à l'exportation. Son régime d'importation libéral comporte seulement quelques mesures à la frontière, motivées principalement par des considérations

Introduction Dans une agence bancaire, le gestionnaire de patrimoine conseille les clients les plus fortunés dans la constitution et l’optimisation de leur patrimoine. Après analyse de la situation financière et familiale du client, il définit avec lui une stratégie de placements et de gestion des biens. Il tient compte de tous les dispositifs fiscaux susceptibles d’avantager son client. Ce métier s'est développé ces dernières années et offre de belles opportunités aux jeunes diplômés. Description

Marchandises Dedouanement Des Marchandises Introduction générale Aucune marchandise ne peut être importée ou exporté sans avoir été préalablement dédouanée selon des modalités précises dûment définies par la réglementation douanière en vigueur. Dédouaner des marchandises à l’import ou à l’Export consiste à : • les conduire et les présenter dans un bureau de douane, ou dans des lieux désignés par l’administration des douanes en cas de dédouanement à domicile ; • déposer une déclaration

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administrative indépendante (AAI) Liste indicative D'après Légifrance • • • [1] au 14 mai 2010 • • • A : AFLD, AERES, ACNUSA, ACP, AMF, Autorité de la concurrence , ARAF, ARCEP, ARJEL, ASN B : BCT C : CCNE, CADA, Commission centrale permanente compétente en matière de bénéfices agricoles, CCSDN, Commission des infractions fiscales, CCFP, Commission nationale de contrôle de la campagne électorale relative à l'élection du Président de la République, CNCIS, CNCDH, CNDP, CNDS, CNAC, CNIL, CPPAP, Commission