Introduction Au Droit Du Commerce International

Plan : Introduction .bref histoire ( les fondement ;les approche theorique) Developpement .Definitions 1) la politique commerciale A- avantages / inconvénients B- les principaux composantes de la politique commerciale : . libre échange .protectionnisme 2) Libre echange A- Definir B- Avantages /inconvénients C- Protectionnisme 3) Linstauration du zone de libre echange et politique commerciale daccompagnam . Cas du maroc Introduction De la

Partie 1 Introduction et mise en contexte Chapitre 1 : Pourquoi et comment faire du commerce international ? La mondialisation et l’internationalisation sont des phénomènes fortement répandus qui façonnent le développement économique et social de la planète. « Le battement d’ailes d’un papillon au Brésil peut-il provoquer une tornade aux Texas ? » Retenons ce message, ce qui se passe en un point de la planète est en lien avec ce qui se passe partout ailleurs… 1) L’interactivité des

fait pour que je puisse atteindre mon objectif de stage de découverte. Je leur dédie donc ce travail personnel qui condense toute une expérience d’un élève ingénieur dans le milieu professionnel. Table des matières Remerciements : 2 Introduction 4 Chapitre 1 Historique 5 Chapitre 2 Le groupe BMCI 6 I- Présentation du groupe : 6 II- La BMCI en chiffre : 7 Chapitre 3 Back office 8 I- Remise des chèques bancaires : 8 I-1 Remise de chèques à l’encaissement : 8 I-2 Remise

Le commerce équitable : Sommaire Introduction I- Les différentes caractéristiques du commerce équitable 1°) Qu’est ce que le commerce équitable et quel a était son développement ? 2°) Quels pays sont concernés par le commerce équitable ? II- Quels sont les objectifs ainsi que les limites du commerce équitable? 1°) Quels sont les avantages attendus de ce commerce ? 2°) Les différentes limites de ce commerce : humaines, économiques

Chapitre 3 Le droit du contentieux en matière de DCI et les différends internationaux : l’arbitrage international Bibliographie Ouvrages généraux : MEZGHENI Ali, Droit international privé. MAYER Pierre, Droit international privé. GUESTIN, Contrats spéciaux. RIPERT et ROBELOT, Droit commercial interne Tome1 et 2. STOUFFLET et GAVALDA, Droit bancaire. CARBONNIER et GUESTIN, Traité de droits civils. BEN ACHOUR Yadh, Introduction générale au droit. Ouvrages

 PLAN NTRODUCTION Chapitre 1) LA POLITIQUE DE DISTRIBUTION INTERNATIONALE : Section 1) Connaître les différentes formes de commercialisation existantes : A.Exportation contrôlée (avec maîtrise de la vente) : B. Exportation concertée (vente en coopération) : C. Exportation sous-traitée (vente par intermédiaire) : Section 2) Pour choisir l'option stratégique la plus appropriée :

MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE BTS Commerce international à référentiel commun européen Sommaire des cours – 1ère année CULTURE GENERALE ET EXPRESSION Module 1 : S’informer et communiquer Séquence 01 : S’informer Séquence 02 : Exploiter l’information Module 2 : Etre un lecteur Séquence 01 : Connaître l’environnement du texte Séquence 02 : Entrons dans le texte Module 3 : Lire un document iconographique Séquence 01 : Lire une image

Table des matières Introduction La propriété intellectuelle Les deux branches de la propriété intellectuelle Le droit d'auteur La propriété industrielle Les brevets d'invention Les modèles d'utilité Les dessins et modèles industriels La propriété intellectuelle et les circuits intégrés Marques Noms commerciaux Indications géographiques Protection contre la concurrence déloyale Rôle de l'OMPI Protection de la propriété industrielle : instruments et arrangements internationaux administrés par l'OMPI

particulièrement Mme Fatima MOUKDAD, pour leurs directives et encouragements qu’elle ma a prodigué. Et finalement, à tous mes formateurs ainsi que tous ceux qui ont une relation de proche ou de loin avec la réalisation de ce modeste travail. Sommaire Introduction 5 Chapitre 1: Généralités sur le processus d’importation 6 A. Généralités sur le processus 7 B. Généralités sur le processus d’importation 8 C. Elément à améliorer dans le processus 12 Chapitre 2: Analyse du processus import de l'entreprise ETAF

document : Commerce extérieur du Maroc : Bilan et perspectives Par Abdellatif MAAZOUZ, ancien Ministre du Commerce extérieur, Ministre chargé des Marocains Résidant à l’étranger. Professeur à la faculté de droit et de sciences économiques à l’Université Hassan II de Casablanca. Source : Annuaire Marocain de la stratégie et des relations internationales, édition l’Harmattan, 2012, Tome 1, p. 799-809 Résumé succinct Dans cet article, Abdellatif MAAZOUZ, ex. ministre du commerce extérieur,