Fiscalité Des Valeurs Mobilières Maroc

à la Bourse de Paris . . . . . . . . . . . . . . .127 2. La directive sur les Marchés d’Instruments Financiers (MIF) . . . .128 3. Les différents marchés de cotation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .130 3.1 La réservation des valeurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .132 3.2 Le Service à Règlement Différé (SRD) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .132 4. Les différents indices boursiers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Mastère Spécialisé Management des Services Publics MS MSP THESE PROFESSIONNELLE : LA PERFORMANCE DU CONTROLE FISCAL AU MAROC Travail réalisé par : Mme Ikram Gheriss Encadré par : Mr Bouzid AZZOUZI – Professeur à l’ISCAE Novembre 2007 REMERCIEMENTS Mes remerciements les plus sincères sont adressés : A Monsieur Bouzid AZZOUZI, pour son bon encadrement et son grand soutien ; A Monsieur Noureddine BENSOUDA, Directeur Général des Impôts, pour sa disponibilité et ses précieux

développement de l’information financière et comptable ……………………………………………………………………………………14 Caractéristiques fondamentales de la norme générale marocaine ………………………14 Les limites de la normalisation marocaine ………………………………………………..18 Les efforts du Maroc face à la mondialisation financière ………………………………..20 La comparaison avec les normes internationales …………………………………………20 Conclusion du premier chapitre Introduction du deuxième chapitre Chapitre II : Prise en connaissance de la société d’accueil :

l'assemblée générale des actionnaires. Cette forme de société, qui est une invention du droit allemand (la Gesellschaft mit beschränkter Haftung, abbréviée GmbH), existe aussi en France, en Suisse, au Luxembourg, en Belgique, aux Pays-Bas, en Algérie, au Maroc, en Tunisie, en Pologne et dans d'autres pays. Selon le pays, elle est désignée par l'expression : * société à responsabilité limitée (et sous le sigle SARL, S.A.R.L., parfois SÀRL ou Sàrl) ; * société privée à responsabilité limitée (sigle

Mastère Spécialisé Management des Services Publics MS MSP THESE PROFESSIONNELLE : LA PERFORMANCE DU CONTROLE FISCAL AU MAROC Travail réalisé par : Mme Ikram Gheriss Encadré par : Mr Bouzid AZZOUZI – Professeur à l’ISCAE Novembre 2007 REMERCIEMENTS Mes remerciements les plus sincères sont adressés : A Monsieur Bouzid AZZOUZI, pour son bon encadrement et son grand soutien ; A Monsieur Noureddine BENSOUDA, Directeur Général des Impôts, pour sa disponibilité et ses précieux conseils

Haddach Othmane Anneé 2009-2010 Historique La BNP a développé ses activités au Maroc depuis 1940, via sa filiale marocaine la BNCIA (Banque Nationale pour le Commerce et l'Industrie en Afrique). La BMCI (Banque Marocaine pour le Commerce et l'Industrie) a vu le jour en 1964, lors du processus de marocanisation. En 2000, le groupe BNP fusionne avec le groupe Paribas qui était également présent au Maroc depuis le début du siècle. Son bureau de représentation y a été très actif dans l'activité

développement : Outils et produits financiers pour le Maghreb et la Zone franc ● Diffusion restreinte ● Le présent rapport est le résultat d’études et recherches menées par une équipe d’experts sous la direction d’Épargne Sans Frontière, au Maroc et en Tunisie, deux pays du Maghreb central, au Sénégal, membre de l’Union économique et monétaire (UEMOA) et siège de la Banque centrale des États d’Afrique de l’Ouest, au Cameroun, membre de la Communauté économique d’Afrique centrale (CEMAC)

la taxe de l’impôt La taxe doit être payé par celui qui est susceptible de profiter des services ce qui n’est pas le cas de l’impôt. La taxe doit être créée que s’il y a un service mais il n’est pas nécessaire qu’il y ait une équivalence entre la valeur de la taxe et celle du service rendu. Le montant du service peut être fixé indépendamment du coût réel du service (CE 1959). Le cas est très net pour les ordures ménagères. Les communes peuvent créer des taxes d’enlèvements des ordures ménagère ou

eu pour conséquence la perte quasi-totale des portefeuilles en gestion. Le marché de l’assurance vie a évolué progressivement avec un chiffre d’affaires estimé à 547 millions DA en 1995 contre 5350 millions DA en 2008, soit un accroissement en valeur nominal de 8,9 % en quatorze ans. En terme réel, les assurances vie connu une hausse, mais moins importante à celle enregistré en terme nominal, soit un accroissement de 2,6%. Entre 1995 et 2000 nous constatons une progression de 1% des assurances

procédures fiables...............................................................................65 1.2.5 Exploitation des travaux des autres intervenants ...........................................................................65 1.3 Contrôle de la valeur attribuée aux apports ..............................................................................66 1.3.1 Analyse des approches et des méthodes d’évaluation retenues ...........................................................66 1.3.2 Recours à