Fiscalité Des Valeurs Mobilières Maroc

ROYAUME DU MAROC OFPPT Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION RESUME THEORIQUE & GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES Fiscalité l’entreprise MODULE N°: 16 Partie 1 SECTEUR : TERTIAIRE Spécialité : TECHNICIEN SPECIALISE EN GESTION D’ENTREPRISE TECHNICIEN COMPTABLE D’ENREPRISE Niveau : TECHNICIEN SPECIALISE ET TECHNICIEN / 1/72

CASABLANCA LE 22-03-2010 SOMMAIRE Introduction générale CHAPITRE I : Le Groupe Banques Populaires : Originalité d’une banque leader Partie I : Présentation générale du Crédit Populaire du Maroc (CPM) La structure du CPM Mission du CPM Activités et performances du CPM Partie II : Historique du GP au maroc La Phase de complementarite La Phase de competitivite La phase de Mondialisation Partie III : Structure et Organes du GRP Le comite Directeur La Banque Centrale Populaire La Banque Regional

COORDINATEUR GLOBAL : ORGANISME CENTRALISATEUR ET COLLECTEUR D’ORDRES : BANQUE CENTRALE POPULAIRE VISA DU CONSEIL DEONTOLOGIQUE DES VALEURS MOBILIERES Conformément aux dispositions de la circulaire du CDVM n°03/04 du 19 novembre 2004, prise en application de l’article 14 du Dahir portant loi n° 1- 93- 212 du 21 septembre 1993 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM) et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l’épargne tel que modifié et complété, l’original

paramètres 21 3- Évaluation 25 SYNTHÈSE DES VALEURS DE GOBEL 30 LE PRINCIPE DE L’EVALUATION 1- Objectif de l’étude Cette étude a pour objet d’évaluer la valeur de l’entreprise grâce à différentes méthodes en utilisant l’ensemble des informations financières et extra financières qui nous sont accessibles. L’évaluation d'une entreprise, dans la mesure où il n'existe pas de marché organisé (en dehors des marchés boursiers) qui définit une valeur de référence, est principalement fonction de l'intérêt

Modèle n° 2605/F Royaume du Maroc / NOTE CIRCULAIRE N° 718 RELATIVE AUX DISPOSITIONS FISCALES DE LA LOI DE FINANCES N° 48-09 POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2010 D.G.I. le 22/01/2010 1/43 L’article 7 de la loi de finances n° 48-09 pour l’année budgétaire 2010 a modifié et complété certaines dispositions des livres premier, II et III du Code Général des Impôts (C.G.I.) par de nouvelles mesures visant notamment, l'encouragement des opérations de construction et l'acquisition du logement social

nécessaires au pôle Contrôle de Gestion de la BMCI pour la réalisation des tâches confiées 5 UU1.6. Résumé 5 UU2. UU2.1. UU2.2. UU2.3. UU2.4. UU2.5. UU2.6. UU2.7. L’ABC Costing Définition Concepts Organisation ABC Le schéma de la méthode ABC Chaîne des valeurs Des clients vers la stratégie, la production avec ses supports Méthodologie 64 67 6 6 6 6 6 6 6 6 UUa- Phase 1 - Allocation des coûts aux centres d’activité de profit UUb- Phase 2 - Allocation par produit et par client UUSection 2 : Le balanced

Modèle n° 2605/F Royaume du Maroc / NOTE CIRCULAIRE N° 718 RELATIVE AUX DISPOSITIONS FISCALES DE LA LOI DE FINANCES N° 48-09 POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2010 D.G.I. le 22/01/2010 1/43 L’article 7 de la loi de finances n° 48-09 pour l’année budgétaire 2010 a modifié et complété certaines dispositions des livres premier, II et III du Code Général des Impôts (C.G.I.) par de nouvelles mesures visant notamment, l'encouragement des opérations de construction et l'acquisition du logement social, l’amélioration

31 OCTOBRE 2011 EST COMPOSE DE 13 ADMINISTRATEURS DONT 7 SONT INDEPENDANTS (*) ET DE 2 CENSEURS : HENRI GISCARD D’ESTAING Président-Directeur Général - Club Méditerranée ANASS HOUIR ALAMI Directeur Général - Caisse de Dépôt et de Gestion du Maroc ISABELLE SEILLIER (*) Président - J.P. Morgan France Directeur des activités de banque d’investissement France et Afrique du Nord SAUD AL SULAIMAN (*) Associé et Directeur Général - Rolaco Trading ANNE-CLAIRE TAITTINGER (*) Senior advisor

l’établissement de droits professionnels,... L’activité économique est tributaire des interventions et des orientations des pouvoirs publics, en ce qui concerne les institutions administratives, la détermination du budget et la détermination de la fiscalité. Le droit qui régit les activités industrielles et commerciales est devenu ainsi un mixte de droit privé et de droit public. La pratique des affaires ne se fait plus dans le cadre strict de la liberté des échanges. Le droit des affaires a pour vocation

Section I : Présentation générale du cabinet 1- Présentation générale du cabinet d’expertise ……………………………………………………………..5 2- les taches effectuées au sein du cabinet……………………………………………..……………………7 Section II : Mode d’emploi de la fiscalité Marocaine 1 -les impôts nationaux au Maroc ……………………………………...…………………………………..………10 2- la facturation ………. .………………………………………….............................................................12 Deuxième partie : Elaboration du business plan (société Sebe Négo Trans.) 1-Présentation