Fiscalité Des Valeurs Mobilières Maroc

3. Détermination du résultat fiscal imposable de l'exercice 75 IV - SYNTHESE GENFRALE ET RAPPORT 82 Tableau 1 : Etat de synthèse des recommandations concernant le Renforcement de la valeur probante de la comptabilité Tableau 2: Etat de synthèse des redressements comptables significatifs 84 Tableau 3: Etat de synthèse des rectifications sur les réintégrations et Déductions fiscales 85 Tableau 4:

ventes Émission d’emprunts obligataires du Financement des ventes (note 24-A) Remboursement d’emprunts obligataires du Financement des ventes (note 24-A) Variation nette des autres dettes du Financement des ventes Variation nette des autres valeurs mobilières et des prêts du Financement des ventes Variation nette des actifs financiers et des dettes du Financement des ventes Variation des véhicules donnés en location immobilisés Variation du besoin en fonds de roulement (note 27-B) FLUX DE TRESORERIE

formulaire | Home | Publier un mémoire | Une page au hasard Le controle fiscal au Maroc : Organisation et pratique de la verification de comptabilite par Said OURCHAKOU Université Paris 1 Panthéon - Sorbonne - Master Droit et gestion des finances publiques 2006 Dans la categorie: Droit et Sciences Politiques > Droit Fiscal    | Disponible en mode multipage | Le contrôle fiscal au Maroc :Organisation et pratique de la vérification de comptabilitéMémoire présenté pour l'obtention

Obligations Dématérialisée Domiciliation Durée BCEAO CT : 7, 28, 91, 182, 364 ou 728 jours Valeur nominale unitaire 1 million FCFA ou multiple Dépositaire Central MT ou LT : > 2 ans Rémunération Taux d’intérêt fixe sur la valeur faciale base annuelle Admissibles à la cote de la BRVM et échangeables hors cote Adjudication à prix multiples Liquidité Techniques d’émission Intérêt précompté sur la valeur faciale Admissibles au refinancement de la BCEAO et organisation d’un marché secondaire Adjudication

du Discours Royal à l’occasion de la fête du trône du 30 juillet 2013 Table des matières Introduction générale ..................................................................................................................1 Partie I : Le Maroc dans son environnement mondial et régional : quels défis et quelles opportunités ?.............................................................................................................................. 2 1. Croissance économique mondiale :

comptable internationale et son évolution au Maroc: le rôle du CAC…………………………………………………………………………..………13 1) 1.1 1.2 1.3 2) 2.1 2.2 2.3 2.4 Les normes IAS/IFRS : principes et évolution…………………..…………………13 Les sources de normalisation………………………………………………………….13 L’information financière selon les normes IFRS……………………………………...16 Les normes IFRS : un processus en pleine évolution…………………………………19 Le contexte de l’intervention du CAC lors de la première application des IFRS au Maroc…………………………………..…………………………………..…………26 L’obligation

UNIVERSITE DU 7 NOVEMBRE A CARTHAGE INSTITUT DES HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE CARTHAGE NOTES DE COURS DE FISCALITE Pour les étudiants de la troisième année Sciences Comptables. L’IMPOT SUR LE REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES ET L’IMPOT SUR LES SOCIETES Abdelmajid ABOUDA Professeur agrégé de droit privé à l’Institut des Hautes Etudes Commerciales de Carthage Septembre 2006 1 A. ABOUDA IRPP & IS 2006 L’impôt sur le revenu des personnes physiques et l’impôt sur les

201 DH 1 740 076 296 DH Organisme Conseil et Coordinateur Organisme chargé de l’enregistrement VISA DU CONSEIL DEONTOLOGIQUE DES VALEURS MOBILIERES Conformément aux dispositions de la circulaire du CDVM, prise en application de l’article 14 du Dahir portant loi n° 1- 93- 212 du 21 septembre 1993 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM) et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l'épargne tel que modifié et complété, l'original de la présente

plus en plus des normes IAS / IFRS (liasse fiscale est pour toutes les sociétés, normes IAS / IFRS ne sont que pour les sociétés cotées) Bilan : actif / passif Actif = assets Description du patrimoine de l’organisation utilisé pour l’activité (valeur monétaire) Passif = Equity and Liabilities (E&L) “Ombre de l’actif” total actif = total passif sinon dépôt de bilan Financement qui permet l’actif Passif est plus abstrait que l’actif Compte de résultat P&L 2 parties (+ et le -) (+) profit

FINANCIER & COORDINATEUR GLOBAL ORGANISME CHARGÉ DE L’ENREGISTREMENT ORGANISME CENTRALISATEUR VISA DU CONSEIL DEONTOLOGIQUE DES VALEURS MOBILIERES Conformément aux dispositions de la circulaire du CDVM n° 03/04 du 19 novembre 2004 prise en application de l’article 14 du Dahir portant loi n°1-93-212 du 21 septembre 1993 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM) et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l’épargne tel que modifié et complété, l'original