Fiscalité Des Valeurs Mobilières Maroc

Fiscalité marocaine Bilan d’une réforme qui se voulait « structurelle » Première partie Evaluation d’un système fiscal controversé Deuxième partie Un système complexe, incohérent et injuste Najib Akesbi IAV Hassan II, Rabat Revue Economia La revue sociale, économique et managériale Centre d’Etudes Sociales, Economiques et Managériales (CESEM), Rabat N° 2 & 3, février et juin 2008 Bilan d’une réforme qui se voulait « structurelle » Première

ainsi que toute personne m’ayant apporter de loin ou de près son soutien. A la mémoire de abderahim……… PLAN ACRONYMES INTRODUCTION GENERALE PARTIE I- LE MICROCREDIT AU MAROC INTRODUCTION CHAPITRE I-LE SECTEUR DE MICROCREDIT A- Evaluation de Microcredit A-1 Naissance du Microcredit A-2 Histoire du Microcredit au Maroc A-3 Caractéristiques du secteur A-4 réglementation du secteur B- Les intervenants du secteur B-1 les associations B-2 Fédération National Des Associations De MC B-3 Les modalités

Tanger le 12/09/2008 SOMMAIRE Introduction générale CHAPITRE I : Le Groupe Banques Populaires : Originalité d’une banque leader Partie I : Présentation générale du Crédit Populaire du Maroc (CPM) I. La structure du CPM II. Mission du CPM III. Activités et performances du CPM Partie II : Présentation générale de la Banque Centrale Populaire (BCP) I. La structure de la BCP II. Mission de la BCP III. Activités

guide a été réalisé par les experts de PricewaterhouseCoopers Landwell, du CETIC et du cabinet MAZA afin d'aider les opérateurs économiques désirant investir en Algérie. Il constitue une synthèse de la législation du droit des affaires et de la fiscalité applicable aux investisseurs. Malgré toute l'attention apportée dans la rédaction et la publication de ce guide, aucune responsabilité ne pourra être admise pour toutes interprétations, erreurs ou omissions. Ce guide ne prétend pas donner des réponses

5 Introduction 5 I. Les facteurs de production 5 1. Le travail 5 2. Le capital 6 II. La théorie des marchés 7 Chapitre 2 : la répartition du revenu 7 I. La répartition primaire des revenus 7 1. Le partage de la valeur ajoutée 7 2. La formation des revenus 7 3. Les inégalités de la répartition 8 II. La redistribution des revenus 9 1. Sa légitimité 9 2. Les objectifs économiques 9 3. Les objectifs sociaux 9 4. Les instruments et

COORDINATEUR GLOBAL EVALUATEUR INDEPENDANT ORGANISMES CHARGES DE LA COLLECTE DES ORDRES Toutes les banques et sociétés de bourse VISA DU CONSEIL DEONTOLOGIQUE DES VALEURS MOBILIERES Conformément aux dispositions de l’article 14 du Dahir portant loi n° 1- 93- 212 du 21 septembre 1993 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM) et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l'épargne tel que modifié et complété, et de l’article 36 de la loi n°26-03 relative

fonds du public, la distribution de crédits; la mise à disposition à la clientèle tous moyens de paiement ou leur gestion. En outre la clientèle peut aussi effectuer des opérations de change ; le placement, la souscription, l’achat, la vente de valeurs mobilières, le conseil et l'assistance dans la gestion du patrimoine, Le conseil et l’assistance dans la gestion financière et dans l’ingénierie financière. Comme elle peut prendre des participations dans des entreprises existantes ou en cours de création

Les Sukuks Une nouvelle alternative de financement pour le Maroc 28 Décembre 2012 Travail réalisé par : Al-Khawarizmi Group Contact : alkhawarizmi.group@gmail.com REMERCIEMENTS Louange à Allah le Tout Miséricordieux, Seigneur des mondes, et que la bénédiction et le salut soient sur notre prophète « Mohammad », Son serviteur et Son messager, ainsi qu’aux membres de sa famille et sur tous ses compagnons et les croyants qui ont suivi son chemin. Nous tenons, en premier lieu, à remercier chaleureusement

d’évaluation et de présentation communes) de la comptabilité. Le Maroc n’a pas échappé à la règle et a opéré une normalisation comptable depuis les années 1990. Cette dernière a permis au pays de s’insérer dans le courant international de normalisation qui a connu un développement considérable au cours des deux dernières décennies. Ainsi, Ce chapitre est consacré à la présentation de droit comptable et la normalisation au Maroc, sa naissance, ses sources et ses spécificités ainsi que les principes

systémique du régime des All. Le MAROC à l’instar des autres pays en développement (PED) a adopté une approche faisant de l’IDE une composante principale de son schéma de développement. C’est ainsi, qu’une série de mesures a été prise afin de rendre l’environnement national de plus en plus attractif aux IDE. À ce niveau la question qui nous interpelle le plus : A l’instar de l’efficacité d’attractivité du territoire des pays en voie du développement, le Maroc arrive-t-il à drainer un flux important