Enfant Naturel Ancien Régime Filiation

elle s’acquiert avant la naissance, durant la conception. 1) La naissance : condition jamais suffisante Il ne suffit pas de naître pour être une personne. Il faut naitre vivant, viable. On est vivant quand on nait en respirant. Lorsqu’un enfant est mort né, il n’a pas la personnalité juridique. Lorsque l’enfant n’a aucune chance de survie, il n’a pas de personnalité juridique. Ce sont les médecins qui décident si l’enfant est viable ou non. Cette déclaration doit être faite dans les 3

INTRODUCTION AU DROIT DE LA FAMILLE Code civil (le fond) et Code de procédure civil (juge, fonctionnement). Les institutions Le juge naturel en droit de la famille : le juge aux affaires familiales, peut statuer en juge unique ou branche du tribunal de grande instance sur les procédures écrites. Unique et procédure orale dans toutes les matières de référé. Procédure écrite : l’avocat est obligatoire, tout va se faire par le biais d’échanges de conclusion, on ne peut pas soulever d’autres

Droit à la famille La cellule familiale => famille nucléaire (noyau principal) avec le père, la mère et les enfants. On observe aujourd'hui un éclatement du modèle traditionnel qui a complètement changé car il y a un mouvement d'individualisme qui est de plus en plus fort. D'ailleurs on cultive un certains individualisme. Dorénavant, la famille est moins envisagé comme une institution nécessaire pour la communauté mais plutôt comme un lieu d'épanouissement personnel, sa change les mentalités

principalement. Au sens large, la famille comprend l’ensemble des personnes qui descendent d’un auteur commun et qui sont rattachées entre elles par le mariage ou la filiation. Au sens étroit, la famille désignerait le groupe formé par les parents et leurs descendants ou même, plus restrictivement encore, le groupe formé par les parents et leurs enfants mineurs. Ces définitions ne valent que pour des familles classiques, stables, unies. Ces définitions doivent être complétées pour y intégrer de nouvelles configurations

de personne & le terme d’être humain Il faudrait admettre qu’il existe une distinction entre l’être humain & la personne. Quelle est la différence entre la personne & l’être humain ? Etre humain : notion éminemment biologique, naturelle. Ainsi, est un être humain l’individu de sexe masculin ou féminin appartenant au genre humain par opposition au genre animal ou végétal. L’être humain est reconnu comme tel dès le commencement de sa vie, dès son origine : la qualité d’être humain

mariage et la filiation ». Cette définition ne correspond plus à la réalité actuelle (couples non mariés). Autre définition, on a proposé de définir la famille comme un groupe de personnes vivant sous le même toit. C’est le « domus » qui fait la famille. C’est une définition beaucoup plus large, qui peut même sembler trop large : on peut très bien vivre sous le même toit sans avoir le sentiment ni être sur le plan juridique ^de la même famille. Elle aussi trop étroite : les enfants devenus adultes

les différents couple de conjugalité. Le lien entre les deux semestres : étudié la personne de manière isolé n'est pas suffisant pcque cette personne est issue d'une famille et va probablement construire une famille, la famille est le berceux naturel de la personne physique. Il s'agit d'étudié le groupe de personne qui constitue le groupe familial et qui joue un rôle essentiel. On dit que la famille est au cœur de la personne puisque elle assure sa primauté et sa protection, on a vue que les majeurs

coutumes, traditions). L’ethnographie est la phase expérimentale de la recherche anthropologique, elle tient lieu de laboratoire. Le champ des études anthropologiques s’organise donc autour de quatre pôles : - Le pôle culturel. - Le pôle naturel. - La synchronie : étude des sociétés et des cultures à un moment donné de leur histoire, généralement au présent. - La diachronie : étude des sociétés et des cultures à travers le temps. L’archéologie s’intéresse aux cultures du passé, aux civilisations

La notion d’enfant vivant ne pose pas de difficulté, donc si l’enfant né mort né n’a jamais eu de personnalité juridique, mais un enfant vivant à sa naissance n’aura pas forcément une personnalité juridique, il ne l’aura que si il est viable (apte à vivre). Le législateur ne donne pas de définition de la viabilité. Donc un enfant viable (selon la doctrine) est un enfant qui dispose des organes nécessaires à la vie et suffisamment développés. La notion de viabilité est une notion qui a évoluée et

droit ne peut pas négligé. La famille a deux aspects : C’est une réalité sociale connue et vécue par chacun d’entre nous. C’est une réalité juridique qui est organisée par le droit. I/ la famille : une réalité sociale. La famille est un phénomène naturel, constant dans toutes les sociétés quelque soit le nom qu’on peut utiliser, on peut parler de clan, cercle… C’est un fait universel, connu de tous, depuis des millénaires qui touche tous les individus. C’est une entité/groupement fondamental de base