En Quoi Les Institutions De 1791 Et 1793 S Opposent Elles

massivement en Amérique, loin de chez eux, mais sont souvent accueillis par des compatriotes. Ici, sans être richement vêtus, ils sont plutôt bien habillés, ne sont pas en haillons. Les femmes ont toutes une coiffe, leurs robes sont convenables, elles portent un châle. Ils ne sont pas miséreux. Question 2 : Ils sont venus en navire à voile et à vapeur. Question (doc. 2) : La principale destination des émigrants européens au xixe siècle est l’Amérique, qui accueille 56 millions d’immigrés, dont

autorité législative compétente (Pouvoir politique, institutions …) Coutume : Il n’y en a plus beaucoup aujourd’hui en France. Usage qui par sa répétition prend forme de droit. Habitude de la collectivité, elle va avoir une force contraignante. Exemple : Le Mariage. Jurisprudence : Ensemble des décisions judiciaires, c'est-à-dire des arrêts, jugements qui émanent des tribunaux judiciaire, de la Justice. Les tribunaux sont des institutions judiciaires. On note une différence en le droit

Le droit intervient dans les contacts avec l'autre. Le droit intervient dans la liberté de conscience par la censure, par l'interdiction d'exprimer ou de répandre certaines idées.... Ces 2 conception de la libertés ne sont pas antinomiques mais elles peuvent entrer en conflit. Le déterminisme peut être juridique ou politique. Ex : Je fais cela ou non car c'est obligé juridiquement. Est-ce toujours la liberté? Il peut y avoir liberté quand le sujet se plie à une obligation juridique volontairement

A la base, il n’y a que le roi. Puis la souveraineté petit a petit devient plus républicaine, elle s’adresse alors a de plus large groupe de famille qu’un roi unique. Pour enfin s’élargir à une plus large partie du peuple. * Au delà de ces institutions, les sources du droit se maintiennent jusqu’en -200. * A partir de -200 on observe de profondes mutations s’opérer. De cette période s’épanouie la science juridique romaine qui nous laisse deux acquis. * A. L’ANCIEN DROIT ROMAIN.

immigration enfle démesurément les classes qui sont au bas de l’échelle économique. Elle fait peser une menace de désordre en modifiant la proportion entre les sexes. Elle comporte un grand nombre de personnes trop âgées pour s’adapter à la communauté dont elles vont faire partie. Enfin, elle ne nous est pas liée par la race ou la langue : elle a un mode de pensée et un comportement qui sont radicalement étrangers à ceux qui ont jusqu’à présent formé la majorité de la population aux États-Unis. » Une « idéologie

en Huronie (Mission Sainte-Marie des Hurons) * 1639 - Marie Guyart débarque à Québec avec les Ursulines (elles fondent l'Hôtel-Dieu) * 1642 - Ville-Marie est fondé par Maisonneuve + Jeanne-Marice pour permettre aux amérindiens & Français de vivre en harmonie * 1657 - Les Sulpiciens arrivent à Ville-Marie * 1658 - Congrégation Notre-Dame avec Marguerite Bourgeois (elles fondent les premiers écoles des filles) Rôle de l'Église catholique (dans la colonie) * Rôle social:

droit n’a pas de sens hors contexte. Le droit positif est en constante évolution. La caractéristique du droit c’est sa relativité dans le temps, un bon juriste est celui qui est conscient de cette relativité. Il sait d’où vient la règle et c’est à quoi elle est destinée : on ne peut pas se projeter dans l’avenir, anticiper le droit de demain si on n’a pas une bonne connaissance du droit d’hier. On ne va pas se contenter d’érudition historique. Nous allons connaitre l’histoire pour nous adapter au

par tous). Les républicains proposent ce modèle, contre la monarchie absolue des STUART, et le modèle démocratique défendu par les levellers. Ils souhaitent une monarchie dans laquelle le Roi seul ne peut pas tout, mais gouverne avec d’autres institutions. Le point essentiel pour les républicains est que les Gouvernements ne se départissent pas de l’intérêt commun, que celui-ci constitue leur seule ligne de conduite, et que pour ne pas dégénérer en tyrannie, un Gouvernement doit être contenu dans

prescriptions : l’interdiction de la mendicité et du vagabondage l’obligation de travail. » (Castel) surveillance des pauvres et développement de mesures d’assistance - port d’un « insigne » ou de marques distinctives - développement de l’assistance hors des institutions religieuses : confréries, hôpitaux, autorités municipales textes prescrivant le travail, limitant les « gages », organisant la répression des révoltes – la domiciliation – les amendes et la prison pour les contrevenants On voit nettement s’élaborer

Nation alsacienne . . . . . . . . . . . e 4.2 La nature juridique du peuple et de la citoyennet´ . . . . . . e 4.2.1 Peuple, nation et citoyennet´ . . . . . . . . . . . . . e 4.2.2 Le fondement national de la citoyennet´ . . . . . . . e 5 Les institutions fondatrices du r´gime d´mocratique e e 5.1 L’´lection . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . e 5.1.1 Le probl`me de la rationnalit´ de l’´lection . . . . . . . e e e 5.1.2 L’effet des modes de scrutin sur les ´lections et les