Efficacité Controle Fiscal

stratégie donnée, il n’y a qu’un nombre restreint de structures adaptées et vice versa » A partir de l’idée que l’on se fait de l’environnement (perception) on va choisir une structure organisationnelle (lien entre stratégie et contrôle de gestion) que l’on va contrôler grâce à un SIG adapté pour pouvoir piloter la structure dans l’environnement. Le Pilotage de l’entreprise p.11 : On va chercher de l’information brut qu’on va transformer avec les S.I.G. pour donner du sens à l’information Cette

INSTITUT INTERNATIONAL DE MANAGEMENT INSIM THEME FISCALITE INTERNATIONALE A. BENBACHIR // DECEMBRE 2012 PREMIERE PARTIE : L’ORIGINE DES PROBLEMES FISCAUX INTERNATIONAUX I - LA MONDIALISATION DE L’ECONOMIE 11 - Définition Les échanges internationaux dans la forme traditionnelle ont continué à se développer à une grande cadence, en plus des délocalisations de productions d’un pays vers l’autre avec les flux d’importation et d’exportation

 7 CHAPITRE DEUX : Les étapes de traitement d’un dossier comptable ……….……………………………………………………………11 1-Le classement……………………………………………………….11 2-Enregistrement………………………………………………… ….13 3-Le contrôle…………………………………………………………15 4-Ajustement………………………………………………………....16 5- Etablissement des états de synthèse………………………………16 6- Fournir…………………………………………………………….17 CHAPITRE DEUX: LA FISCALITE…………………………………

experts de nos offres ou spécialisés, qui vous apporteront une relation de proximité et une offre de service adaptées à vos besoins. Plus de 500 000 utilisateurs nous accordent aujourd’hui leur confiance grâce à trois atouts majeurs. Simplicité Efficacité Ergonomie intuitive Pilotage à la portée de tous Envergure Modulaire / intégrée Standard / sectorisée Usage traditionnel / client web Evolutivité Monoposte/ réseau en base SQL Modules additionnels (e-Commerce, CRM, Sage 100 Scanfact…)

IDENTIFICATION ET ÉVALUATION DES RISQUES MODULE : CONTRÔLE INTERNE ENSEIGNANT : MYRIEM TAZI CASABLANCA, LE 07 MARS 2015 Sommaire Définitions et enjeux Fondamentaux du management des risques Objectifs du système de management des risques et ses outils Identification et évaluation des risques bruts Evaluation du dispositif de maîtrise des risques Proposition de modes de traitement Regroupement des risques Maîtrise et suivi des risques QCM Module : Contrôle interne Chapitre : Identification et évaluation

APPENDICE VI. INDICATEURS CLÉS DE GOUVERNANCE APPENDICE VII. COÛT DU PROJET 1 1 1 1 1 1 5 i Equivalences Monétaires Mai 2010 Unité de Compte Euro Dollar des Etats-Unis = = = 746,387 Francs CFA 655 Francs CFA 493, 930 Francs CFA ANNEE FISCALE 1er janvier au 31 décembre POIDS ET MESURES 1 tonne 1 kilogramme (kg) 1 mètre (m) 1 millimètre (mm) 1 kilomètre (km) 1 hectare (ha) = = = = = = 2204 pounds (lbs) 2.200 lbs 3.28 feet (ft) 0.03937 inch (“) 0.62 mile 2.47 acres ii Sigles

1. Commune de Doussin Organisation publique Coll territoriale = commune Territoire de la collectivité Ressources issues de la taxe sur l’eau et autres ressources fiscales emprunts Agents communaux Equipements et infrastructures : crèches, école… Garantir l’intérêt général en assurant une mission de service public But non lucratif : distribuer l’eau aux administrés Administrés RDE… Organisation privée Entreprise = société = SA… CA International : ….57 pays Bénéfice issue des ventes NATURE Statut

(financement public, administrations publiques locales,…) Choix des ressources : dépenses publiques financées par des impôts Conditions d’exercice du pouvoir financier : Objectif principal de la LOLF : renforcer le contrôle du Parlement. THEME 1 : Les sources du droit budgétaire et fiscal jusqu’à la réforme de 2001 (LOLF) I. Révolutions qui ont entraîné des conséquences importantes pour les FP Angleterre : Au M.A. 2 types de finances de la couronne: ordinaires (roi doit vivre de ses revenus) et

Par exemple la taxe carbone. L’autre outil est le permis d’émission que j’ai cité tout à l’heure. Il s’agit de titres échangeables sur le marché, comme des actions, qui confèrent à leur détenteur un « droit à polluer ». Le volume de titres étant contrôlé par les autorités, le système permet de fixer précisément la quantité d’émissions. De plus, sa grande flexibilité permet de minimiser les coûts de la réduction des émissions de dioxyde de carbone : il permet en effet de réduire d’abord les émissions

IAG - LP HECT – MNG3 MODULE : contrôle de gestion PLAN : 1 – Le système de contrôle de gestion 2 – les techniques de prévision 3 – la gestion budgétaire 4 – L’analyse de la performance études de cas : la prévision des ventes les coûts préetablis les programmes de production la gestion des approvisionnements la démarche budgétaire les tableaux de bord ANIMATION : Mohamed EL JOUCHINE Enseignant de Génie Economie et Gestion – Brevet de Technicien Supérieur Intervenant en Finance