Déclaration Tva Maroc

Mohamed 1er Facultés de Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Oujda Master : économie et management des organisations Exposé sous le thème : Les caractéristiques du système fiscal au Maroc Réalisé par : | encadré par : | ABDOULLAY Hamada CHAFAI Nadia MAACH Imane TOURABI Loubna | Mr. BELLOUCHI Mohamed | Année universitaire : 2011_2012 Plan I. Introduction II. Notions et caractéristiques de l’impôt

ce qu’il m’ont appris Enfin . je remercie vivement tous les formateurs de notre institut Aussi à tous ceux qui m’ont aidé du prés ou du loin [pic] Dans le cadre du développement touristique au Maroc la Compagnie de Navigation Aérienne (RAM), La société Touristique Royal Air Maroc (SOTORAM) et la banque Nationale du développement Economique (BNDE) ont crée la société Industrielle pour le Développement Touristique (SIDET) dont l'une des réalisations était l'Hôtel Atlas Marrakech à Marrakech

chaque stagiaire à dépasser tous les obstacles pour préparer sa carrière professionnelle dans de bonnes conditions. Dans un contexte international en perpétuel changement et en voie de la libéralisation, de l’ouverture et de la démocratisation, le Maroc connaît de profondes mutations démographiques, socioculturelles, législatives et économiques. Sommaire INTRODUCTION 04 LA 1ére PARTIE: PRESENTATION DE LA SOCIETE 05 1)PRESENTATION DE LA SOCIETE SOFROID 06 2)SES PARTENARIAT 06 3)FICHE

taxation d’office au Maroc et en France……………………………………………………SectionI : l’imposition suite à deux mises en demeureA/ en cas de retard ou défaut de déclarationB- En cas de défaut de présentation des documents comptablesSectionII : Imposition d’office suite à une seule notification ou sans notification préalable :A/ Retard ou défaut de réponse à la 1éme lettre de notification :B/ Déclarations incomplètes ou insuffisantes :DEUXIEME PARTIE : L’EXTENTION DU POUVOIR DE TAXATION D’OFFICE AU MAROC ET EN FranceSECTION

d’effectuer les tâches suivantes : Tenu de comptabilité ; Etude de projets ; Conseil juridique et fiscal ; Constitution des sociétés. La secrétaire Saloua OUAZIZ : C’est elle qui est chargée d’effectuer les tâches suivantes : Les déclarations du TVA ; Les déclarations de la CNSS ; Les travaux du secrétariat ; ETC ... CHAPITRE : 2 Les travaux effectuer I. CONSTITUTION D’UNE SOCIETE : Pour constituer une société la loi marocaine exige l’accomplissement d’un certain

de l’entreprise Fiche technique Organigramme Les travaux effectué par l’entreprise 5) Travaux comptables Classement de dossiers Passation des écritures comptables 7) Travaux fiscaux et sociaux TVA IR CNSS 8) conclusion [pic] Puisque le monde en changement perpétuel, chaque entreprise cherche à répondre adéquatement aux exigences de l’environnement au niveau économique, juridique et politique. Donc l’entreprise

taches effectuées au sien du fiduciaire I - préparation d'un dossier :………………………………………………… ……8 1- LE CLASSEMENT : …………………………………………………....8 2- TRAITEMENT :………… ……………………………………………….….9 II – calcul et déclaration de la TVA …………………………………… ……10 1- GENERALITES :…………………… ………………………………………11 2- CALCUL DE LA TVA DUE :…………… …………………..…………..12 Section III : Le stage au sein de cabinet comptable CONCLUSION INTRODUCTION : I- PRINCIPES FONDAMENTAUX DE L'ANALYSE FINANCIÈRE : 1-LES OBJICTIFS DE L’ANALYSE

compte « vente de marchandises » et celui de la TVA crédit de la même somme. b. Dossier des achats : Ce dossier contient les factures d'achats et les bons de livraison avant toute comptabilisation des opérations d'achats il est nécessaire d'établir un état d'achat de chaque mois. Après le classement de toutes les factures et les bons, on procède à l'enregistrement de l'opération dans le journal d'achat. Le compte achat de marchandises et celui de la TVA est débité, en conte partie, on crédité le compte

bénéficient d’un abattement de 40 %. Réduction de l’impôt au titre des pensions de retraite de source étrangère Les contribuables ayant au Maroc leur résidence habituelle et titulaires de pensions de retraite de source étrangère, bénéficient d’une réduction égale à 80 % du montant de l’impôt dû au titre de leur pension et correspondant aux sommes transférées au Maroc à titre définitif, en dirhams non convertibles. 1 2 : Les revenus agricoles sont exonérés de l’IR et de l’I.S jusqu’au 31/12/2013

Conseil juridique et fiscal. [pic] Déclaration fiscale TVA C .M. 2 : Fiche technique de la société Fiduciaire l’ENTENTE 3 :L’organigramme de la société Secrétaire ❖ Fiduciaire : s’occupe de tout les tâches de comptabilité, fiscalité pour déterminer le résultat. ❖ Service comptabilité : c’est le service charger d’exécuter les travaux comptable, et d’assurer les opération de règlement de recouvrement, déclaration de la CNSS. ❖ Service fiscalité :