Droit Maritime Marocain

I - Présentation du cadre réglementaire des transports maritimes 4 I.1- Définition du cadre réglementaire 4 I.2- Historique du cadre règlementaire des transports maritimes 4 II-Réglementation des transports maritimes au niveau international 6 II.1. Conventions internationales 6 II.2. Institutions régionales et accords 12 III- Le cadre règlementaire du transport maritime au Gabon 15 III.1- Evolution du cadre règlementaire du transport maritime au Gabon 15 III.2- Institutions nationales et accords

Les différentes mesures mises en place pour atteindre les objectifs de la stratégie. Le Contrat Programme Etat – CGEM relatif à cette mise en œuvre, vise à définir un cadre de développement des activités logistiques sur tous les sous-secteurs (maritime, portuaire, plateformes, ferroviaire et routier), ainsi que de l’offre de services à valeur ajoutée par des intégrateurs de la chaîne logistique et de la sous-traitance logistique. Ce Contrat Programme a pour objet de préciser les grandes lignes

---------------------------------------------------------------------------------------- 8 Chapitre 1 : Présentation. ---------------------------------------------------------------------------------- 9 Présentation du secteur portuaire marocain, 11 Réforme du secteur portuaire marocain. 13 Présentation de Marsa Maroc. 16 I.1-Fiche technique. 16 I.2-Historique de Marsa Maroc. 17 I.3-Organisation de Marsa Maroc. 20 I.4-les missions de Marsa Maroc 21 Présentation de Marsa Maroc au port d’Agadir. 21 I

 FINANCEMENTS EXTERIEURS : Procédures, instruments financiers et techniques d’actualisation Cible : Cadres du Ministère de l’Agriculture et de la Pêche Maritime –Département de l’Agriculture Responsables juridiques et financiers Responsables de projet et d'opérations Nombre de participants : 15 Nombre de groupes : 04 Durée de la formation : 3 jours Propositions financières : A définir Objectifs de la formation : Sur une durée de deux jours, cette formation permettra aux participants:

du marché marocain des assurances au Maroc. Avec un capital de 20 millions de dirhams au départ, son capital s’est multiplié par cent pour atteindre les 200 millions de dirhams. Elle a modernisé son système productif, et a opté pour une informatique performante pour épauler des réseaux de distribution diversifiés (courtiers, agents généraux, bureaux généraux direct…). En 1999, son poids financier et la part du marché qu’il contrôle (16%), ont aiguisé l’appétit des groupes marocains et étrangers

| Structure du marché marocain d'assurances |[pic][pic][pic][pic][pic][| |Le secteur des assurances est constitué de plusieurs personnes exerçant cette activité, qu'ils soient |pic] | |assureurs ou intermédiaires. Naturellement, ces catégories de personnes ne peuvent exercer que si elles | | |remplissent certaines conditions et disposent de certaines spécificités, dont la plus

par une visite antérieur organisée par l’école au terminal à conteneur, ce qui m’a suscité mon envie et ma curiosité de découvrir le travail sur terrain. APM Terminals Tanger, en tant que leader dans le domaine de la logistique portuaire et maritime, surtout celle de la gestion des terminaux à conteneurs, m’a était une parfaite opportunité pour mettre en pratique mes connaissances théoriques, et intégrer le monde professionnel de ces larges portes. Dédicace Je dédie ce modeste travail à

Contenu Premier chapitre : 1 Le régime de la sécurité social : 1 Introduction : 1 I- Reconnaissance internationale du droit à la sécurité sociale : 2 II- Régimes Obligatoires de la sécurité sociale au Maroc : 4 RCAR : Régime Collectif d’Allocation de Retraite 5 CMR : La Caisse marocaine des retraites 6 CNops: Caisse National des Organismes des Prévoyances Social 6 CNSS : Caisse National de sécurité social : 7 III- Régime facultatif : 7 IV- Caractéristique du système de

Le : 20/12/2012 Sommaire Introduction 4 Partie 1 : Le cas marocain 5 I- Etat actuel 5 1- Le découpage territorial actuel  2- Ses avantages  3- Ses limites 4- Ressources II- L’exemple espagnol Le fédéralisme sans l’État fédéral 14 III- La construction de l’Etat des communautés autonomes 18 1- L’État espagnol et les Communautés autonomes IV- Le fédéralisme fiscal et l’État des communautés autonomes 22

……………………………………………………...................7 5- Organigramme du groupe OCP ……………………………………………….8 II- Présentation du port JORF LASFAR …...………………………………………..9 III- Présentation de l’agence maritime …………………………………………11 1-Fiche technique …………………………………………………………………..11 2-Activités des secteurs ……………………………………………………………12 3-Organisation de l’agence maritime…………………………………………..12 2em Partie Sujet de Stage : III- Sujet de stage : ..........................................................................................13 III-1