Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

Chapitre 6 Acteurs et enjeux de l’aménagement des territoires français Ouverture du chapitre 1. Commentaire du sommaire Les deux premières Situations permettent de mettre en évidence les territoires et les acteurs locaux, parfois confrontés à des enjeux contradictoires (compétitivité/équité). La Situation Complément fait le point sur les différents territoires de projet censés promouvoir l’attractivité des territoires ; elle peut s’articuler avec le Savoir-faire qui s’appuie sur

REPUBLIQUE DE DJIBOUTI UNITE - EGALITE - PAIX ************** MINISTERE DE L’AGRICULTURE DE L’ELEVAGE ET DE LA MER CHARGE DES RESSOURCES HYDRAULIQUES **************** COMITE DIRECTEUR NATIONAL DE LUTTE CONTRE LA DESERTIFICATION ***************** DIRECTION DE L’AGRICULTURE ET DES FORETS SECRETARIAT TECHNIQUE DU CDN B.P : 224 Djibouti Tél : 253 34 14 96 TéléFax : 253 34 17 74 e- mail : saf@intnet.dj 3 EME RAPPORT NATIONAL SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION DES NATIONS UNIES SUR LA LUTTE CONTRE

Juillet 2010 PLAN REGIONAL POUR LE CLIMAT Livre Vert : État des lieux des enjeux climatiques Plan Climat Régional d’Ile-de-France Le Livre Vert marque la première étape de l’élaboration du Plan Régional pour le Climat de l’Île-de-France. Il est un état des lieux des grands enjeux régionaux relatifs à l’atténuation et la vulnérabilité du territoire francilien, et constitue un point d’appui pour la mise en place d’un plan d’actions de lutte contre le changement climatique et d’adaptation

Directeur de la direction du patrimoine Foncier et Immobilier pour m’avoir offert l’opportunité de passer mon stage au sein de cette prestigieuse institution. J’adresse mes vifs remerciements et ma profonde gratitude à M. Ouamane Hassan, mon encadrant, qu’il trouve ici l’expression de mon profond respect pour l’aide qu’il a bien voulu m’apporter durant toute la période du stage. J’aimerais aussi adresser mes sincères remerciements à tout le personnel de la direction du Patrimoine

régime d’inégibilité sur le territoire où ils exercent leurs fonctions : membres du corps préfectoral, magistrats, fonctionnaires actifs de la police nationale, ingénieurs des travaux publics, hauts fonctionnaires de conseil général ou de conseil régional, agents communaux. 2) Le fonctionnement du conseil municipal : [pic] Le conseil municipal est l’assemblée composée de tous les conseillers municipaux élus. En cours de mandats il est procédé au remplacement d’un conseiller municipal

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages Sous Direction de la qualité du cadre de vie Bureau de l'application du droit des sols Circulaire du 3 février 2012 relative au respect des modalités de calcul de la surface de plancher des constructions définie par le livre I du code de l’urbanisme NOR : DEVL1202266C (Texte

Question n°1 : Après avoir identifié les principales orientations des politiques sociales liées au logement en France, précisez les grandes mesures actuelles (axes, fondamentaux, finalités, orientations) Le logement est une préoccupation majeure dans la vie des Français car il permet l’insertion dans la vie en société pour les ménages. Cependant, l’accès et le maintien dans le logement devient de plus en plus fragilisés. Divers facteurs sont à l’origine de cette difficulté qui sévie la France :

prestations de services, ainsi que tout autre mission à caractère opérationnel. Placés sous autorité ministérielle, ils bénéficient d’une autonomie réelle à la différence des administrations centrales. L’école nationale de l’éducation nationale ; la direction des constructions navales ; le service des études et des statistiques industrielles du ministère de l’Economie et des finances et de l’industrie sont des services à compétence nationale. Section 1 : L’administration centrale Dans toutes les formes

MARTIN, architecte du CAUE (Conseil d’Architecture d’Urbanisme et d’Environnement) pour ses conseils avisés. Les techniciens M. Jacky VACHON et M. Emmanuel GERBAUD de la DDT (Direction Départementale des Territoires) de Châteauroux Mme Claire MORISSEAU, urbaniste et Mme Dany CHIAPPERO, architecte du Parc Naturel Régional de la Brenne Le CES de Châteauroux pour avoir mis à notre disposition des moyens matériels - - - - Nous remercions également toutes les personnes que nous aurions

temps démontrer. Index : DDE : Direction Départementale de l'Équipement DDEA : Direction Départementale de l'Équipement et de l'Agriculture DDTM : Direction Départementale du Territoire et de la Mer, anciennement DDEA, anciennement DDE, autre branche du MEDDM DIREN : Direction Régionale de l'Environnement DRE : Direction Régionale de l'Équipement DREAL : Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement DRIRE : Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche